Valeurs mobilières

Les professionnels de Langlois Avocats agissent à titre de conseillers juridiques et stratégiques dans le cadre d’opérations, de litiges ou d’enquêtes visant des valeurs mobilières.

Nos avocats comptent à leur actif plus d’une soixantaine d’inscriptions boursières, de prises de contrôle inversées (RTO) et de premiers appels publics à l’épargne (PAPE/IPO), ainsi qu’au-delà d’une centaine de placements privés en équité ou en titres d’emprunt pour des dizaines d’émetteurs canadiens et des investisseurs-souscripteurs sur le marché nord-américain. Nous offrons aux décideurs des services complets et fiables en matière de marché des capitaux, d’inscriptions de titres auprès de toutes les places boursières canadiennes (la Bourse de Toronto (TSX), la Bourse de croissance TSX (TSXV) et la Bourse des valeurs canadiennes (CSE)), d’offres publiques d’achat et de gouvernance.

Nous avons une connaissance approfondie du capital de risque au Canada. Notamment, le programme des sociétés de capital de démarrage de la Bourse de croissance TSX n’a plus de secret pour le cabinet. Depuis l’entrée en vigueur de ce processus d’inscription boursière, notre équipe, pionnière au Québec, a guidé des dizaines d’entreprises en démarrage de tous les domaines pour leur entrée en bourse au Canada. Les actionnaires fondateurs de ces sociétés émergentes ont bénéficié des meilleurs conseils juridiques et d’affaires, y compris en matière de fiscalité, ce qui leur a permis d’atteindre leurs objectifs de croissance et de développement.

Par ailleurs, un groupe d’avocats spécialisés en litige et en enquête réglementaire du cabinet participe à des dossiers d’inspections et d’enquêtes des autorités réglementaires ainsi que de litiges et d’actions collectives en valeurs mobilières touchant l’ensemble des parties pouvant être impliquées. Enfin, nous avons participé à des batailles par procuration au sein d’émetteurs assujettis.

Notre équipe répond à vos besoins notamment dans le cadre de :

• Prises de contrôle inversées (RTO)
• Inscriptions boursières et opérations de fermeture
• Appels publics à l’épargne (PAPE/IPO)
• Placements privés de titres de participation et d’emprunt
• Offres publiques d’achat et plans d’arrangements
• Rémunération des dirigeants / ESG
• Actifs numériques et chaînes de bloc
• Inspections et d’enquêtes réglementaires (OCRI, AMF, ACFM, CSF)
• Actions collectives fondées sur des informations fausses et trompeuses sur le marché primaire et secondaire
• Conformité aux lois et à la réglementation en valeurs mobilières et aux obligations d’information continue