Éric Archambault

Associé
Principaux domaines de pratique
Marchés des capitaux, Valeurs mobilières, Fusions et acquisitions, Droit commercial et des sociétés
Barreau du Québec 2006

La pratique d’Éric se concentre essentiellement sur les domaines des valeurs mobilières, du financement d’entreprises, des fusions et acquisitions, de la gouvernance d’entreprise et du droit des affaires. Éric est en première ligne pour représenter des émetteurs assujettis dans leurs projets d’appels publics à l’épargne, d’inscription en bourse et de prise de contrôle inversée de sociétés de capital de démarrage, ou lors de changement dans les activités ou de privatisation (par voie d’arrangement ou de fusion, par exemple). Il prend en charge efficacement une grande variété de placements privés, dont il compte d’ailleurs plusieurs dizaines à son actif. Il exécute au quotidien les procédures de maintien d’inscription en bourse et de statut d’émetteur assujetti en obtenant les approbations et les dispenses réglementaires requises, en plus de rédiger ou de réviser les documents d’information continue, les prospectus, les circulaires d’information et les notices d’offre. En outre, Éric guide les conseils d’administration pour mettre en œuvre les meilleures pratiques en matière de gouvernance et préparer les assemblées des actionnaires. Il est enfin régulièrement impliqué dans le cadre d’opérations de fusions et acquisitions nationales et transfrontalières d’entreprises, pour lesquelles il participe à la rédaction contractuelle et à la vérification diligente.

Qu’il s’agisse de financements par capitaux propres ou de transactions transfrontalières complexes dans les domaines, notamment, de la sécurité, des mines et des technologies, Éric se dévoue à préparer la documentation requise et à coordonner les multiples intervenants, de sorte que toutes les pièces du casse-tête s’assemblent correctement dans les délais impartis. À cet effet, sa maîtrise des méandres de la réglementation lui permet autant d’élaborer des solutions adaptées que de prévoir et de gérer les risques d’écueils en cours de route.

Éric est membre invité du comité consultatif régional du Québec mis sur pied par la Bourse de croissance TSX. Son rôle consiste à fournir au comité des conseils et des recommandations à l’égard de toutes les questions liées aux politiques, aux opérations et aux stratégies susceptibles d’avoir une incidence importante sur les marchés de capital de risque public ainsi que sur le rôle de la Bourse. Auparavant, Éric a travaillé au Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI) de l’Université de Montréal afin d’assister le corps professoral dans la préparation de publications et de conférences dans les mêmes domaines de pratique qu’il exerce présentement. Il a également collaboré étroitement à la préparation de conférences offertes par le cabinet sur des thèmes comme les prises de contrôle inversées, les coentreprises et les obligations d’information continue.

Éric a notamment agi pour les clients suivants :

  • GardaWorld lors de la modification en 2024 de sa convention de crédit afin de proroger la date d’échéance de 2026 à 2029 et d’augmenter son prêt à terme B de 200 M$ US pour le porter à 2,3 G$ US;
  • Crisis24 Holding Corporation et Crisis24 Holding, Inc. dans le cadre d’une alliance stratégique en 2023 évaluée à 60 M$ US et d’une réorganisation préalable;
  • GardaWorld dans l’obtention en 2023 de contrats pluriannuels d’une valeur de plus de 2,5 G$ CA avec l’ACSTA;
  • ZoomMed Inc. dans le cadre de sa réorganisation d’entreprise et du changement de ses d’activités en 2023 visant le transfert de sa propriété intellectuelle au Groupe KDA Inc., société inscrite à la Bourse de croissance TSX;
  • Groupe LSL Pharma relativement à son inscription en bourse par voie de prise de contrôle inversée en 2023 d’une valeur totale de 55,9 M$ CA;
  • GardaWorld dans l’émission en 2023 de billets garantis de premier rang sur le marché nord-américain pour un produit brut totalisant 400 M$ US;
  • Imperial Mining Group Ltd. dans le cadre de multiples placements privés d’actions ordinaires, accréditifs ou impliquant des fonds de charité pour des produits bruts totalisant 7,4 M$ réalisés en 2021 auprès de souscripteurs canadiens et étrangers;
  • Un groupe d’investisseurs privés, dont une entreprise familiale, dans le cadre d’un placement privé d’un produit brut de 60 M$ dans Vosker, une entreprise de surveillance ayant généré 150 M$ en revenus en 2021 et comptant 400 employés dans la province de Québec;
  • Laboratoire LSL à l'occasion de son placement privé en 2021 de débentures garanties pour un capital de 5 M$ avec le courtier iA Private Wealth;
  • GardaWorld dans l’émission en 2021 de billets non garantis de premier rang sur le marché nord-américain totalisant 500 M$ US;
  • GardaWorld à l'égard de son offre publique d’achat hostile de 3,68 G£ en 2021 visant l’achat des titres de G4S plc, qui se négociaient alors à la London Stock Exchange, et ayant fait l’objet d’une surenchère remportée par Allied Universal Security Services LLC.
  • Comité consultatif régional du Québec mis sur pied par la Bourse de croissance TSX, membre invité, depuis 2023
  • Association du Barreau canadien, membre, depuis 2006

J.D., Common law nord-américaine, Université de Montréal avec échange à la Osgoode Hall Law School de l'Université York, 2007

LL. M., Droit des affaires, Université de Montréal, 2005

LL. B., Université de Montréal, 1993