Régimes de retraite et avantages sociaux

Personnes-ressources 
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Tina Hobday
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Geneviève Beaudin

Des conseils stratégiques dans un nouvel environnement 

Les régimes de retraite font actuellement face à des enjeux importants, qu’il s’agisse de leur solvabilité, de leur financement et du partage de risques, pour ne nommer que ceux-là. Compte tenu du vieillissement de la population et de la fragilité de notre économie et des entreprises, les régimes de retraite continueront manifestement d’être une préoccupation dans toutes les industries. Ce domaine de droit est donc en évolution rapide dans un contexte complexe. De surcroît, au cours des dernières années, la législation à cet égard a connu des transformations majeures. 

Les avantages sociaux offerts par un employeur connaissent eux aussi une importante évolution. L’employeur doit s’adapter aux besoins changeants de sa main-d’œuvre, maintenant beaucoup plus mobile. Les produits offerts pour l’industrie sont des plus variés. De plus, l’importance des coûts associés à l’octroi de tels avantages sociaux, tout comme d’un régime de retraite, amène une pression importante sur les entreprises, lesquelles désirent demeurer à la fois concurrentielles et attrayantes. 

Notre équipe Régimes de retraite et avantages sociaux est composée d’avocats avec des expertises diverses afin de résoudre de façon efficace des questions juridiques variées reliées aux régimes de retraite et d’avantages sociaux. Peu importe la nature de l’intervention requise, notre équipe assure un soutien assidu, une disponibilité hors pair, une rigueur intellectuelle et des conseils adaptés aux besoins de chaque client. Nous savons à quel point il est important d’établir une relation de confiance avec nos clients, et c’est pourquoi nous les intégrons aux démarches en cause en leur faisant jouer un rôle déterminant tout au long du processus.

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Expertise 

Les membres de l’équipe Régimes de retraite et avantages sociaux interviennent dans tous les champs d’activité reliés à ce domaine, notamment : 

  • conseils et représentations devant les tribunaux civils et administratifs lors de contestations impliquant la mise en place, l’application ou des modifications aux régimes de retraite et d’avantages sociaux, ainsi que les obligations statutaires et fiduciaires;
  • négociations collectives, arbitrage de griefs et arbitrage de différends en lien avec des régimes de retraite et d’avantages sociaux;
  • conseils aux employeurs, administrateurs et dirigeants, ainsi qu’aux comités de retraite et à leurs membres en rapport aux obligations statutaires et fiduciaires, dans l’administration des régimes de retraite, incluant dans le contexte de décisions de placements et d’orientation;
  • conseils et représentations devant les tribunaux dans le cadre d’insolvabilité et de restructuration, par exemple, en agissant pour des comités de retraite et des administrateurs provisoires dans le cadre de diverses procédures en vertu de la LACC;
  • conseils et représentations devant les tribunaux dans le cadre d’actions collectives mettant en cause des régimes de retraite et des avantages sociaux;
  • assurer la conformité de régimes de retraite avec les dispositions législatives et les directives des autorités réglementaires;
  • élaboration et modifications de régimes de retraite et d’avantages sociaux, incluant des régimes de retraite régis par des lois spéciales;
  • conseils quant à l’application de régimes de retraite et d’avantages sociaux;
  • conseils quant à la rémunération de hauts dirigeants. 

Clients types 

Notre clientèle variée comprend des entreprises privées, des assureurs, des comités de retraite et administrateurs de régimes de retraite et, parfois, des particuliers notamment des hauts dirigeants. Nos liens étroits avec des avocats à travers le Canada, nous permettent aussi de collaborer avec eux dans la représentation d’employeurs et de régimes de retraite pancanadiens. 

Nous avons aussi représenté pendant de nombreuses années l’organisme national de la profession actuarielle en matière de discipline professionnelle et quant aux normes de pratique, et nous avons agi pour un organisme de réglementation de régimes de retraite dans le cadre de recours collectifs. 

Nous évoluons aisément dans ce domaine complexe, entre autres grâce à notre clientèle variée, ainsi qu’à nos liens étroits avec les intervenants clés dans ce domaine, notamment les actuaires, les autorités de réglementation et des avocats spécialisées dans ce domaine à travers le Canada. 

Disponibilité et stratégie 

Nous faisons équipe avec vous à toutes les étapes d’un dossier, et nous vous conseillerons au mieux de vos intérêts. Nous favorisons la prévention à la confrontation. Un compromis habilement négocié peut épargner temps et argent. Cependant, si le contexte le justifie, vous serez étonné de notre force de frappe.