Xavier Hamel

Associé
Principaux domaines de pratique
Droit du travail et de l'emploi, Conseils stratégiques RH, Relations de travail, Immigration d'affaires
Barreau du Québec 2014

Xavier Hamel exerce le droit du travail et de l’emploi, s’intéressant particulièrement aux questions concernant l’embauche, la cessation d’emploi, les normes du travail, la santé et la sécurité du travail, les droits et libertés de la personne, les clauses restrictives d’emploi, l’accréditation de même que l’interprétation et l’application de contrats d’emploi et de conventions collectives. Il possède une connaissance approfondie et une approche pratique en matière de gestion disciplinaire, de rendement, d’absentéisme fautif, d’invalidité et de comportements problématiques au travail. Reconnu pour sa capacité à atténuer les risques, il agit également pour une clientèle d’affaires lors de réorganisations et de ventes d’entreprises.

Xavier représente des clients devant les tribunaux administratifs ayant compétence en matière de travail, ainsi que devant les tribunaux civils. Il intervient comme porte-parole de clients institutionnels ou privés dans le cadre de la négociation ou du renouvellement de leurs ententes collectives. Il agit en outre pour divers employeurs dans des litiges liés à la concurrence illégale ou à la sollicitation déloyale de clientèle. Il présente régulièrement des conférences sur divers sujets touchant le droit du travail et la gestion des ressources humaines.

Enfin, Xavier possède de l’expérience en immigration des gens d’affaires et en mobilité internationale, et prend part à différents dossiers portant sur des services clés en main pour les employeurs, notamment quant à l’obtention des autorisations requises par les autorités québécoises et canadiennes aux fins d’embauche de ressortissants étrangers au Canada.

  • Porte-parole du ministère de la Santé et des Services sociaux concernant la négociation de l’Accord-cadre avec la Fédération des médecins spécialistes du Québec aux fins de l’application de la Loi sur l’assurance-maladie.
  • Porte-parole du ministère de la Santé et des Services sociaux dans le cadre de l’application et du renouvellement de certaines ententes collectives avec des associations représentant des ressources intermédiaires et des ressources de type familiales.
  • Représentation de plusieurs membres d’associations d’employeurs dans le cadre de la contestation de la constitutionnalité des horaires de factions au Québec par suite des griefs déposés, dossier dont les enjeux étaient évalués à 125 M$.
  • Gestion des questions de relations de travail et de droit de l’emploi dans le cadre de diverses transactions commerciales, dont celle de l’achat d’une société québécoise par une société américaine de semi-conducteurs, opération estimée à plus de 200 M$.
  • Conseils récurrents à plusieurs employeurs institutionnels ou privés œuvrant à l’échelle mondiale concernant l’ensemble de leurs besoins en droit de l’immigration au Canada.
  • Représentation de différents organismes publics et privés dans le cadre de demandes de révision devant la Commission d’accès à l’information par suite de demandes d’accès à l’information.
  • Représentation de plusieurs employeurs syndiqués et prestation de conseils dans le cadre de dossiers de négociation d’une première convention collective ou de son renouvellement.
  • Représentation de divers employeurs devant le Tribunal administratif du travail dans le cadre de dossiers d’accréditation ou de plaintes pour pratique interdite ou congédiement fait sans cause juste et suffisante.
  • Représentation de divers employeurs syndiqués dans des dossiers d’arbitrage de griefs ou d’arbitrage de différends.
  • Best Lawyers in Canada: Ones to Watch – Droit du travail et de l’emploi, 2024-2025
  • Comité de discipline de l’Université Laval, membre décideur externe, depuis 2019
  • Service d’orientation et d’intégration des immigrants au travail, membre du conseil d’administration, 2019-2021
  • Auteur : « Promouvoir la rétention des employés clés d’une entreprise dans le cadre d’une transaction », Deal Law Wire, juin 2022.
  • Auteur : « Attirer ou conserver ses employés avec la mise en place de nouveaux avantages sociaux : attention aux obligations fiscales », Global Workplace Insider, juillet 2022.
  • Auteur : « Mondialisation, mobilité internationale et télétravail : vers une possible obsolescence du cadre d’analyse des limites territoriales dans les clauses de non-concurrence en matière d’emploi », Global Workplace Insider, août 2021.
  • Auteur : « L’après-pandémie : les enjeux du télétravail et la nécessité d’une politique afin de l’encadrer », Actualité juridique, mai 2021.
  • Auteur : « Détenir un motif sérieux de congédiement ne cautionne pas tout comportement – Rappel de savoir-vivre pour les employeurs québécois », Global Workplace Insider, septembre 2020.
  • Coauteur : « La Cour d’appel reconnaît que le courriel professionnel d’un salarié peut servir à diffuser un message de nature syndicale dans le cadre de négociations », Actualité juridique, juillet 2019.
  • Auteur : « L’article 46 de la Charte des droits et libertés de la personne : une approche restrictive consacrée récemment par une sentence arbitrale », Actualité juridique, juillet 2019.
  • Coauteur : « Restriction territoriale des clauses de non-concurrence dans l’industrie technologique – lorsque la limitation semble elle-même avoir une limite », Global Workplace Insider, mars 2019.
  • Auteur : « La Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé a 25 ans : votre opinion sollicitée », Global Law Firm, mars 2019.
  • Auteur : « Projet de recours accru à la biométrie », Actualité juridique, juin 2018.
  • Conférencier : Procéder à un recrutement responsable, conférence dispensée aux membres de la Corporation des services d'ambulance du Québec (CSAQ), 13 novembre 2024.
  • Coconférencier : Harcèlement psychologique et sexuel - Considérations pratiques et modifications de la Loi 42, Congrès de la Corporation des services d’ambulance du Québec (CSAQ), 20 juin 2024.
  • Coconférencier : Immigration 101 : meilleures pratiques pour les employeurs et obligations de conformité, Langlois Formation, webinaire, 21 mars 2024.
  • Conférencier : Conférence donnée au Conseil du Patronat du Québec en matière de cyberharcèlement, 3 mai 2022.
  • Conférencier : Conférence donnée au Colloque des relations industrielles de l’Université Laval portant sur les tendances récentes dans le marché du travail québécois, 8 septembre 2022.
  • Conférencier : Gestion des employés à l’ère du travail hybride – Analyse de récentes tendances dans le marché du travail québécois, dans le cadre du Colloque des relations industrielles de l’Université Laval, septembre 2022.
  • Conférencier : La prévention et la gestion du cyberharcèlement en milieu de travail du point de vue juridique, Conseil du patronat du Québec, 2022.
  • Conférencier : La gestion des employés à l’ère du travail hybride, webinaire, septembre 2021.
  • Conférencier : Embaucher au Canada un travailleur étranger en temps de pandémie : Ce qu’il faut savoir et les stratégies à adopter, webinaire, octobre 2020.
  • Conférencier : Le devoir de négociation de bonne foi, dans le cadre du Colloque Droit du travail patronal-syndical, organisé par les Éditions Yvon Blais, juin 2019.
  • Conférencier : Légalisation de la marijuana à des fins récréatives – Quels sont les changements en milieu de travail, dans le cadre du Colloque des relations industrielles, organisé par l’Université Laval, mars 2019.
  • Conférencier : Le vol de temps – un fléau gérable, présenté aux membres de l’AGÉRIUL de l’Université Laval, mars 2019.
  • Conférencier : Droit de l’emploi et du travail – Rétrospective de l’année 2017, mars 2018.

LL. B., Université Laval, 2013