Relève d'entreprise

Relève d'entreprise

Assurer la pérennité de l’entreprise et récolter le fruit de plusieurs décennies de travail sont deux des principaux objectifs des entrepreneurs songeant à la retraite. Le processus de relève soulève toutefois de nombreuses questions complexes, tant juridiques que financières, fiscales et humaines, et ce, qu’il se déroule au sein même de la famille ou qu’il fasse intervenir des tiers. Des conseillers juridiques d’expérience sauront vous guider à travers les étapes successives d’une transition harmonieuse et réussie.

L’équipe de Langlois Avocats se distingue dans ce domaine si particulier grâce à son dévouement, à son approche collaborative et à son expertise multidisciplinaire, et ce, tant auprès des entrepreneurs que des releveurs d’entreprise. Ayant collaboré à de nombreux mandats dans différents secteurs d’activité, les avocats de nos différents domaines de pratique possèdent une connaissance approfondie des enjeux, ce qui leur permettra d’élaborer des solutions uniques, adaptées à vos objectifs stratégiques, d’affaires et personnels.

Nos services incluent :

  • Rédaction de la lettre d’intention
  • Réalisation de la vérification diligente de l’entreprise, notamment quant à ses documents juridiques, à ses actifs, à ses permis et à l’ensemble de ses contrats (titres de propriété, baux, contrats à titre de fournisseurs et de client, contrats d’emploi, conventions collectives, etc.)
  • Évaluation et valorisation de l’entreprise, y compris quant à ses actifs en matière de propriété intellectuelle
  • Analyse des enjeux en matière de conformité réglementaire et de gestion des risques
  • Formulation des recommandations relatives au choix de la structure juridique optimale pour la réalisation de l’opération de relève, que celle-ci soit une succession familiale, une vente, une fusion ou une réorganisation
  • Rédaction et négociation des documents afférents à la réalisation de l’opération de relève (convention de vente, convention d’actionnaires, etc.), y compris quant à son financement et à sa clôture
  • Élaboration de la planification fiscale et successorale, y compris la rédaction des testaments et la désignation des héritiers légaux pour assurer la continuité de l’entreprise, si nécessaire