
Simon Chénard
Avocat, Associé - Montréal et Rimouski
Simon Chénard
Avocat, Associé - Montréal et Rimouski
Me Simon Chénard est associé au sein du groupe de droit des affaires. Il pratique le droit commercial et le droit des sociétés chez Langlois Avocats aux bureaux de Montréal et de Rimouski.
Ses interventions portent sur un vaste éventail d’opérations commerciales, entre autres : le démarrage d’entreprises; la rédaction et la négociation de contrats variés; l’achat et la vente d’entreprises; le financement de sociétés; le regroupement et réorganisation d’entreprises; et le développement de projets industriels.
Me Chénard est l’un des principaux instigateurs du Projet L-inc., le programme de Langlois s’adressant aux entreprises en démarrage et en croissance. Dans ce cadre, Simon agit à titre de conseiller juridique et d’affaires auprès de jeunes entreprises, de leur incorporation jusqu’à leur revente.
Simon est également coordonnateur du Programme Lexmed, une offre sur mesure destinée aux médecins membres de la Fédération des médecins omnipraticiens du Québec. Dans ce cadre Me Chénard coordonne les services juridiques rendus par l’équipe de Langlois Avocats à plusieurs médecins omnipraticiens et groupes de médecins omnipraticiens.
La pratique de Me Chénard l’amène également à s’occuper de diverses questions réglementaires concernant, en particulier, la Charte de la langue française, la protection des consommateurs, les boissons alcoolisées et les concours publicitaires.
Détails de la formation
LL.B., Université de Sherbrooke, 2013
MBA, Université de Sherbrooke, 2013
Distinctions
Palmarès du Doyen (2013) – Reconnaissance décernée aux dix étudiants de la faculté de droit de l’Université de Sherbrooke ayant maintenu la meilleure moyenne au terme de leur troisième année de baccalauréat
Bourse Fournier Demers Bureau Borduas (2012) – Bourse décernée pour l’excellence du dossier académique d’un étudiant se démarquant dans le domaine du droit corporatif à la faculté de droit de l’Université de Sherbrooke
Domaines de pratique
- Contrats commerciaux
- Droit corporatif et droit des sociétés
- Droit des affaires
- Droit immobilier
- Énergie, mines et ressources naturelles
- Financement de projets
- Financement des entreprises
- Financement immobilier
- Franchise et distribution
- Fusions et acquisitions
- Gestion de projets
- Louage commercial
- Propriété intellectuelle
- Transactions d'achat-vente
Industries
Équipes
Mandats représentatifs
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Langlois Avocats représente une importante entreprise de cannabis
Depuis 2017, Langlois Avocats représente une entreprise qui désire acquérir une propriété au Québec, pour y effectuer la culture de marijuana médicale biologique et développer des installations de production à l’ouest de Montréal.
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Condotel : Acquisition proposée d’une participation majoritaire dans un condotel
Langlois Avocats a assisté un exploitant hôtelier dans le cadre de la vérification diligente et de discussions entourant l’acquisition proposée d’une majorité d’unités hôtelières situées dans une copropriété divise. La transaction n’a pas eu lieu étant donné les risques soulevés dans le cadre de la vérification diligente.
Syndication bancaire : Représenter et conseiller la syndication bancaire composée de prêteurs américains ayant financé, à hauteur de 2,1 milliards de dollars canadiens, l’acquisition d’un portfolio de 187 immeubles industriels situés au Québec.
Jeunes entreprises : Conseils dans le cadre du démarrage des opérations, de l’établissement et la mise en place de la structure juridique et de la rédaction et négociation de divers contrats.
Entreprises en croissance : Conseils dans le cadre du financement de l’entreprise, de la relation avec les investisseurs et des autres parties prenantes. Optimisation des aspects juridiques de l’entreprise en vue d’un financement ou d’une transaction de vente.
Entreprises technologiques : Rédaction de modalités et conditions d’utilisation, de politiques de confidentialité, de contrats de services, de contrats d’hébergement et d’ententes de distribution, notamment concernant des objets connectés (internet des objets ou IoT), des logiciels en tant que service (SaaS), des logiciels en mode infonuagique, des applications mobiles et des logiciels s’adressant aux entreprises de services financiers.
Agences publicitaires : Rédaction et négociation de contrats de services, de licences et d’ententes de confidentialité. Analyse de la conformité de projets de publicités et assistance dans le cadre de l’organisation de concours publicitaires.
Acheteurs ou vendeurs d’entreprises de toutes tailles : Vérification diligente de l’entreprise. Rédaction et négociation de conventions d’achat – vente d’actions ou d’actifs et des conventions accessoires. Implantation de stratégies fiscales. Négociation et assistance dans le cadre du processus de financement.
Locateurs et locataires : Négociation d’ententes de location et de sous-location de bureaux et de locaux commerciaux et industriels en terres publiques et privées. Assistance dans le cadre des relations avec les locataires ou les locateurs.
Entreprises dans le secteur de l’énergie : Conseils et négociation dans le cadre du développement, du financement et du renouvellement de projets éoliens, hydroélectriques, de biogaz et solaires. Analyse de la conformité de projets énergétiques en vertu du cadre réglementaire applicable. Assistance dans le cadre d’appels d’offres publics ou de processus similaires.
Entreprises étrangères ayant des activités au Canada : Révision des documents contractuels en vue de les ajuster au cadre juridique et aux pratiques commerciales du Québec et du Canada.
Publications
Articles
- 2023 – Le droit de préemption municipal
- 2022 – Dispense des droits d’immatriculation au registre des entreprises pour les entreprises ontariennes
- 2022 – Exclusion des concours publicitaires internationaux du champ d’intervention de la Régie des alcools, des courses et des jeux
- 2021 – Des développements concernant le lancement imminent d’appels d’offres en énergie renouvelable par Hydro-Québec totalisant 780 MW
- 2021 – Les entreprises devront désormais divulguer le nom de leurs propriétaires véritables
- 2020 – Créativité et proactivité en fusions et acquisitions au temps de la COVID-19 : 5 enjeux clés
- 2020 – Entreprises : nouvelles mesures importantes de divulgation publique des actionnaires
- 2020 – L’affaire Meubles Léon – Publicité relative au crédit et options de financement : marchands, attention!
- 2019 – Le gouvernement du Québec lance une consultation sur la transparence corporative
- 2019 – Changements apportés au processus de délivrance de licences liées au cannabis
- 2018 – La commercialisation du cannabis en bref
- 2018 – Commercialisation du cannabis
- 2018 – Un comité parlementaire formule des recommandations relatives à la Loi canadienne anti-pourriel
- 2017 – Décision de la Commission des Valeurs Mobilières de l’Ontario (CVMO) quant à l’émission de cryptomonnaie (ICO) de Token Founder Inc. : le Canada devient-il une juridiction favorable aux ICO?
- 2017 – L’organisation de concours et tirages publicitaires au Québec
- 2017 – Loi canadienne anti-pourriel : beaucoup plus de mordant dès le 1er juillet 2017
- 2017 – La location à court terme en copropriété divise
Nouvelles
- 2021 – Langlois a représenté l’un des principaux producteurs de cannabis certifiés biologique dans le cadre d’une vente d’actifs
- 2021 – Cinq nouveaux associés et associées chez Langlois
- 2020 – Solina, TGOD et goPeer ont tous choisi Langlois afin de les assister dans leurs transactions commerciales
- 2019 – Rétrospective 2018 | 10 succès du groupe transactionnel de Langlois Avocats
- 2018 – Rétrospective 2017 des dix mandats de fusions & acquisitions les plus importants de Langlois Avocats
- 2017 – Adèle Poirier et Simon Chénard signent un article dans le magazine Copropriété Plus
- 2016 – Langlois Avocats recrute un as de l’accompagnement des entreprises
Autres publications
2017 – « Buyer Beware », (article disponible en anglais seulement), coauteurs Gerry Apostolatos et Daniel Baum, Canadian Lawyer InHouse, Février 2017
Simon a fondé et maintient le blogue Conseiller-Juridique.ca sur lequel il publie régulièrement des articles vulgarisant certains aspects du droit.
