William D. Hart

Associé
Principaux domaines de pratique
Droit commercial et des sociétés, Fusions et acquisitions, Contrats commerciaux
Barreau du Québec 1979

C’est avec beaucoup d’émotions et de tristesse que nous avons appris le décès de notre collègue et associé William D. Hart le 29 juin 2024.

 

William Hart œuvre en droit des sociétés et commercial et agit principalement dans des transactions de fusion et acquisition avec des clients européens. Il est le fondateur et le coprésident du groupe de pratique France-Québec du cabinet, équipe qui accompagne depuis plus de 30 ans un large éventail d’entreprises françaises s’implantant au Québec, notamment par voie d’acquisitions. Sa présence régulière en France, alliée à son vaste engagement dans le milieu des affaires français au Québec, lui permet de fournir de précieux conseils dans le cadre d’investissements transatlantiques. Il est d’ailleurs un conférencier fort sollicité en la matière.

Avant d'arriver au cabinet, William a assumé pendant plus de 10 ans les fonctions de vice‑président principal, Affaires juridiques et secrétaire de Steinberg Inc., société ouverte menant de nombreuses activités en Amérique du Nord, entre autres dans les secteurs alimentaire et immobilier. En plus de gérer les multiples facettes juridiques des opérations courantes de cette entreprise, il y a été impliqué de près dans l’offre d’achat par emprunt hostile ainsi que dans son démantèlement subséquent et sa restructuration en vue de rembourser la dette d’acquisition supérieure à un milliard de dollars. Ces responsabilités, jumelées à sa maîtrise en administration des affaires (finance) obtenue d’une grande école parisienne et à son expérience de travail connexe, en font un expert hors pair pour comprendre et solutionner les besoins de sa clientèle.

Par son expérience pointue en fusions et acquisitions, William est aussi fréquemment amené à conseiller des hauts dirigeants sur des aspects juridiques de leurs régimes de rémunération (management packages) dans des situations de changement de contrôle. En cette qualité, il a participé à quelques-unes des principales acquisitions des dernières années au Québec.

William siège au conseil de plusieurs sociétés présentes à l’international dans les secteurs de la finance, de la gestion du patrimoine et de l’industrie.

Fusions et acquisitions

Agit pour plusieurs entreprises françaises importantes dans leur implantation et leurs affaires juridiques au Québec, notamment Groupe ABGI, Accor Canada, Groupe Adecco, Alsace Lait/Maison Riviera, Ardian, Astorg, Bridor Canada, Camera One, Clauger, Crédit Industriel et Commercial (CIC), Crédit Mutuel Equity (CIC Capital Canada et CIC Capital Ventures), Eurofins, Fonds de Consolidation et de Développement FCDE, Groupe Alvest, Groupe Bolloré (Blue Solutions et Bolloré Logistiques), Groupe Euralis / Maison Rougié, Groupe Hérige (auparavant VM Matériaux), Kerudys (auparavant Groupe SVP), La Brosse & Dupont, Laboratoires Lehning, Moulage Plastique de l’Ouest, Riou Glass, SKEMA Business School, SNCF, Groupe Solina et Systèmes Somfy.

Régimes de rémunération des hauts dirigeants dans des situations de changement de contrôle

Agit régulièrement pour les hauts dirigeants relativement à leurs contrats d’emploi et à leurs régimes incitatifs sous forme d’actions dans le contexte de l’acquisition de sociétés importantes telles que Alcan Métal Primaire, Services Techniques Air Canada (AVEOS), Produits récréatifs Bombardier, CCM/The Hockey Company, CMC Électronique, Guess Canada, Nordia, Nortera (auparavant Bonduelle), SR Telecom, Téléglobe, Telus (Manitoba Telecom), Van Houtte et Pages Jaunes.

  • Best Lawyers in Canada – Droit des sociétés, 2020-2024
  • Prix Wainwright, Faculté de droit de l’Université McGill, 1978
  • Association des diplômés de l’ESSEC Business School au Canada, président, 1997-2020
  • Schréder Inc., membre du conseil d’administration, depuis 2023
  • Société de fiducie Blue Bridge :
    • Membre du conseil d’administration, depuis 2022
    • Membre du comité de déontologie et de gouvernance, depuis 2023
  • Blue Bridge, Gestion de patrimoine, membre du conseil d’administration, depuis 2021
  • Association du Barreau canadien, membre, depuis 1993
  • CCI France International (auparavant l’UCCIFE (Union des Chambres de Commerce et d’Industrie Françaises à l’Étranger), membre du comité directeur, 2004-2007
  • CIC Capital Canada Inc. et CIC Capital de Risque Inc. (filiales de la société française Crédit Mutuel Equity), président des conseils d’administration, depuis 2018
  • Chambre de commerce de l’Est de Montréal (CCEM), membre, depuis 2018
  • Chambre de commerce et d'Industrie Française au Canada (CCIFC) :
    • Président honoraire et membre honoraire du conseil d'administration, depuis 2021
    • Président du conseil d'administration, 2017-2018
    • Cofondateur du Forum de capital de risque et de développement, 2004-2010
    • Président du conseil d'administration, 2004-2008
    • Membre du conseil d'administration, 1996-2021
    • Membre du comité exécutif, 1998-2009 et 2017-2019
  • Centre international d’admission aux études françaises de management, membre du jury, 1993-2004
  • Club de tennis Monkland, membre à vie et administrateur, 1989-1985
  • Revue de droit de McGill, membre du comité de rédaction, 1977-1978
  • Coconférencier : Made in Canada : L’accès aux marchés publics pour les sociétés françaises, dans le cadre du Business Booster Forum, organisé par la Chambre de Commerce et d’Industrie française au Canada, webinaire, 11 mars 2021.
  • Conférencier : Faire affaire au Québec, une porte d’entrée sur l’Amérique du Nord : Le droit au Québec et le rôle de l’avocat d’affaires, organisée par la Financière Banque Nationale du Canada, Montréal, 2020.
  • Coconférencier : Canada-EU Comprehensive Economic and Trade Agreement: the government procurement chapter (application), organisée par le Forum du Conseil canadien des marchés publics, Montréal, 2014.
  • Conférencier : La gouvernance d'entreprise au Canada et en France, atelier dans le cadre des conférences de la Chambre de commerce française au Canada, 2011.
  • Conférencier : Libre circulation en Amérique du Nord : mythe ou réalité?, dans le cadre du North America Forum of the French Industrial Club (NAFIC) – Comment rester compétitif en Amérique du Nord?, 2007.
  • Conférencier : Comment vendre et distribuer ses produits et ses services au Canada?, dans le cadre de la Conférence Ubifrance sur l’ALENA, Paris, 2006.
  • Conférencier : L'ALENA - Quelques observations et commentaires après dix ans, dans le cadre du Forum des investisseurs français au Canada, organisé conjointement par l'Ambassade du Canada et la Délégation du Québec à Paris, 2005.
  • Conférencier : Rémunération du chef de la direction et du conseil d’administration, organisée par Federated Press, 2004.

B.C.L., Université McGill, 1978

LL. B., Common law, Université McGill, 1977

École supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC – programme grande école), 1974

B.A., Sciences économiques, University of Saskatchewan, 1970