
Responsabilité professionnelle
Responsabilité professionnelle
Au cours des dernières années, les membres des ordres professionnels ont fait l’objet d’un nombre toujours grandissant de signalements ou de plaintes auprès de leurs ordres professionnels respectifs. En parallèle, plusieurs ordres professionnels ont investi des ressources considérables en matière d’inspections professionnelles et d’enquêtes dans la poursuite de leur mission de protéger le public. À ceci s’ajoutent les recours en responsabilité professionnelle susceptible d’être déposés à tout moment devant les tribunaux civils.
Chef de file en matière de droit professionnel, Langlois Avocats représente des professionnels tant dans le cadre d’inspections professionnelles, d’enquêtes par des syndics et de plaintes disciplinaires, que dans le cadre de poursuites civiles. Nous disposons d’une grande expertise devant les instances disciplinaires pertinentes, incluant le Tribunal des professions, et les tribunaux de droit commun.
Nous conseillons également nos clients dans le cadre de matières non contentieuses, par exemple au niveau de la conformité de la pratique des professionnels avec le Code des professions, aux lois professionnelles et plus largement au cadre normatif applicable. Nous conseillons aussi des ordres professionnels sur diverses questions relatives à l’exercice de leurs fonctions. Il en découle une perspective unique qui nous permet de conseiller judicieusement nos clients, incluant dans le cadre de la rédaction de mémoires sur des enjeux touchant le droit professionnel.
Peu importe la nature de l’intervention requise, notre équipe assure un soutien assidu, une rigueur intellectuelle et des conseils adaptés aux besoins de nos clients.