Droit des transports

Le droit du transport présente un paysage complexe où les défis, qu'ils représentent des opportunités prometteuses ou des risques potentiels, sont monnaie courante. Que ce soit dans le domaine du transport terrestre, mais aussi les secteurs très spécialisés du droit maritime, ferroviaire ou aérien, notre équipe en droit des transports chez Langlois Avocats se positionne fièrement comme un partenaire de confiance.

Nous comprenons les enjeux variés de cette industrie dynamique et offrons des services juridiques à une clientèle diversifiée, les accompagnant à chaque étape de leurs activités, que ce soit dans des contextes contentieux ou non. Nous avons une expertise pointue des rouages particuliers des différents offices et agences qui régulent les acteurs de ce secteur.

En combinant une compréhension approfondie des enjeux du secteur avec notre expertise juridique pointue, nous offrons des conseils stratégiques et des représentations efficaces. Nous travaillons de manière proactive pour anticiper et résoudre les problèmes potentiels, contribuant ainsi à la réussite durable de nos clients dans le domaine du transport. Notre action se traduit avant tout par une valeur ajoutée tangible pour nos clients.

Notre équipe représente nos clients notamment dans le cadre des aspects suivants :

• Acquisition de terres pour le droit de passage
• Consultations avec les autorités fédérales et provinciales
• Consultations publiques
• Création de compagnies
• Demandes devant les organismes de réglementation
• Litiges impliquant des compagnies de transport
• Processus d’expropriation
• Processus de réglementation pour obtenir des certificats d’exploitation
• Processus environnemental

Transport terrestre

L’équipe du droit des transports de Langlois Avocats réalise des mandats en matière de transport terrestre. Nous comprenons les enjeux de cette industrie et représentons une clientèle variée, en matière contentieuse ou non, et nous maîtrisons les rouages particuliers des différents offices et agences régulant les acteurs en présence.

Nous émettons régulièrement des avis juridiques sur les droits et obligations des propriétaires de marchandises et des transporteurs en vertu de contrats de transport terrestre et représentons nos clients devant la Commission des transports du Québec.

Transport ferroviaire

L’équipe du droit des transports de Langlois Avocats réalise des mandats en matière de transport ferroviaire. Nous comprenons les enjeux de cette industrie et représentons une clientèle variée, en matière contentieuse ou non, et nous maîtrisons les rouages particuliers des différents offices et agences régulant les acteurs en présence.

Nous émettons régulièrement des avis juridiques sur les droits et obligations des propriétaires de marchandises et des transporteurs en vertu de contrats de transport ferroviaire.

Notre équipe représente nos clients notamment dans le cadre des aspects suivants :

• Acquisition de droits de passage, franchissement routier, par desserte, entre compagnies ferroviaires
• Arbitrage sur l’offre finale
• Construction et exploitation de chemins de fer
• Consultations avec les autorités fédérales et provinciales
• Consultations publiques
• Demandes devant les organismes de réglementation
• Litiges impliquant des compagnies de chemin de fer et des autorités de transit
• Processus d’abandon des voies
• Processus de réglementation pour obtenir des certificats d’aptitude et d’exploitation
• Processus environnemental
• Représentation dans les dossiers de sanctions administratives
• Représentation devant les organismes de révision

Transport aérien

L’équipe de Langlois Avocats est en mesure de servir sa clientèle en matière de transport aérien. Qu’il s’agisse de conflits entre de nombreuses parties, de transactions de routine, ou d’affaires commerciales ou réglementaires, vous profiterez du soutien de notre équipe pour vous représenter, vous conseiller et vous appuyer pour toutes les questions relatives au transport aérien.

Nous disposons d’une vaste expérience des transactions du secteur de l’aviation, notamment en ce qui a trait à l’achat, à la location et au financement d’aéronefs, de même qu’aux transactions liées à l’entretien, à la réparation et à la révision de ces derniers. De plus, l’approvisionnement, les infrastructures aéroportuaires, la négociation d’une grande variété de contrats dans le domaine et les relations avec les autorités aéroportuaires et du secteur de l’aviation en général n’ont aucun secret pour nous.

Nous comptons parmi nos clients des transporteurs aériens, des avionneurs, des fabricants de pièces d’avion, des aéroports, des organisations internationales et plusieurs sociétés offrant des services touchant à l’aviation et à l’aéronautique.

Transport maritime

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