Le 1er décembre prochain, nos collègues Caroline Briand, associée, et Julie Paré, avocate, participeront à la Journée stratégique sur la consultation et les accommodements avec les communautés autochtones, présentée par Open Forum Ouvert.
Dans le cadre de sa conférence Mécanisme de cogestion des ressources naturelles, 50 ans après la Convention de la Baie James et du Nord québécois, Caroline discutera des mécanismes de cogestion des ressources naturelles, 50 ans après la Convention de la Baie James et du Nord québécois. Elle effectuera également un survol d’autres modèles de cogestion développés ailleurs au Québec et au Canada, et abordera les développements récents et les nouvelles tendances sur le sujet.
Julie prendra part au segment intitulé Témoignages sur des expériences en matière de consultation et les accommodements. Elle traitera plus particulièrement du processus de consultation mis de l’avant par le Québec, qui ne permet pas de satisfaire aux exigences constitutionnelles de l’obligation de consulter et d’accommoder. Les expériences de la Nation Anishnabe de Lac Simon en la matière démontrent plusieurs lacunes de même qu’une volonté minimale de la part de la Couronne provinciale d’établir un processus clair, véritable et adéquat de consulter et d’accommoder. Cette incertitude, alimentée par l’absence de prise de position claire par le Québec quant au modèle de consultation, contribue au manque de prévisibilité dans la poursuite des affaires.
Renseignements : CONSULTATION et ACCOMMODEMENT — OpenForumOuvert