Caroline Briand

Avocate, Associée - Montréal

Barreau du Québec 2008
Barreau de l’Ontario 2010
Barreau du Nunavut 2017
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Me Caroline Briand est associée au sein du groupe litige de Langlois Avocats à Montréal. Elle se spécialise en droit des Autochtones, en droit constitutionnel, en droit administratif ainsi qu’en droit professionnel et disciplinaire.

Me Briand conseille des gouvernements, des organismes, des entreprises et des personnes autochtones, notamment en matière de droits ancestraux et droits issus de traités, de titre aborigène, de droits de chasse, de pêche et de piégeage, de financement des services publics et d’accès à ceux-ci par les communautés et personnes autochtones, de révision et de mise en œuvre de processus de gouvernance, ainsi qu’en matière de développement minier et autres ressources naturelles.

Dans le cadre de sa pratique en droit administratif, Me Briand conseille et représente également des ordres professionnels et autres organismes régulateurs, notamment à l’occasion de contrôles judiciaires et de conseils en matière de gouvernance.

Elle conseille et accompagne également des organismes et institutions face aux violences à caractère sexuel et en matière de discrimination, notamment dans le cadre d’enquêtes administratives. Elle est accréditée par le Barreau du Québec en tant qu’avocate menant des enquêtes en matière de harcèlement psychologique en milieu de travail.

Me Briand a œuvré en droit des Autochtones et en droit constitutionnel depuis ses débuts et est passionnée par l’histoire et les préoccupations juridiques et sociales des peuples autochtones au Canada. Au fil de sa pratique, elle a développé une connaissance très approfondie du milieu et des enjeux autochtones.

Détails de la formation

Candidate à la maîtrise en droit avec mémoire, Université Laval (en cours)

Certificat en droit minier, Université York, Faculté de droit Osgoode Hall, 2016

Baccalauréat en droit civil, Université McGill, 2007

Baccalauréat en common law, Université McGill, 2007

Majeure en Trial and Appellate Practice, Université McGill, 2007

Mandats représentatifs

Commission Viens et Enquête nationale sur les femmes et filles autochtones disparues ou assassinées. Représentation des Premières nations et d’un conseil tribal du Québec dans le cadre de ces deux commissions d’enquête.

Révision et mise en œuvre de politiques sur les violences à caractère sexuel, la discrimination et le harcèlement. Conseil et enquêtes administratives auprès d’institutions d’enseignement post-collégiales.

Négociation et représentation en matière de droits issus de traité. Négociation avec le gouvernement du Québec et d’autres parties prenantes autochtones et non-autochtones, relativement au retrait, au nettoyage et à la remise en état de sites de pourvoiries établis sans droit sur le territoire de la Convention de la Baie-James et du nord québécois et de la Convention du Nord-est québécois, et représentations devant les tribunaux dans le cadre d’une demande en jugement déclaratoire et dommages.

Négociation d’ententes relatives au développement de ressources naturelles en territoire autochtone. Représentation de nations autochtones dans le cadre de négociations avec des gouvernements fédéral et provinciaux, ainsi qu’avec des promoteurs privés, à l’occasion de projets de développement de ressources naturelles sur des terres autochtones. Conseil à des gouvernements et organismes autochtones quant à l’obligation de la Couronne de consulter et d’accommoder les peuples autochtones, et dans le cadre de processus d’évaluation environnementale.

Publications

Articles

Nouvelles

Implications

Depuis 2019 – Coach des équipes de la Faculté de droit de l’Université McGill, Kawaskimhon Aboriginal Law Moot

Depuis 2018 – Fédération du Québec pour le planning des naissances

Depuis 2017 – Canadian Technical Advisor, Sustaining Inclusive Resource Development

Depuis 2017 – Membre, Women in Mining Canada

Depuis 2016 – Membre, Young Mining Professionals (Montréal)

Depuis 2016 – Membre, National Aboriginal Law Section, Association du Barreau canadien

Depuis 2012 – Membre de l’exécutif, Forum des femmes juristes, Association du Barreau canadien

Depuis 2012 – Membre du groupe de travail « Congés parentaux » et du groupe des représentantes, Projet Justicia, Barreau du Québec

2011-2019 – Membre du conseil d’administration, McGill Women’s Alumnae Association

2011-2019 – « Juge » bénévole pour les plaidoiries des étudiants de 2e année, Programme de Legal Methodology, Faculté de droit, Université McGill

2011-2014 – Animatrice bénévole auprès des jeunes du secondaire, Ateliers de la justice, Éducaloi

2010-2012 – Avocate bénévole pour la Clinique d’information juridique, Y des Femmes de Montréal

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