Caroline Briand

Associée
Principaux domaines de pratique
Droit des Autochtones, Enquêtes internes et réglementaires, conformité et crimes économiques, Litige et règlement des différends, Droit public et administratif, Droit constitutionnel
Barreau du Québec 2008 Barreau de l’Ontario 2010 Barreau du Nunavut 2017

Caroline Briand se consacre au droit des Autochtones, au droit constitutionnel et au droit administratif.

Sa pratique en droit des Autochtones et en droit constitutionnel est axée sur les conseils, sur la négociation, sur la recherche de consensus entre les différentes parties prenantes à un dossier et sur le développement des capacités. Elle accompagne des communautés autochtones, des conseils tribaux, des instances gouvernementales autochtones ainsi que des sociétés autochtones dans la création, la mise en œuvre et l’amélioration de structures de gouvernance, de même que dans le cadre de négociations complexes et de longue haleine, notamment en ce qui concerne les droits ancestraux et issus de traités.

Elle conseille et représente également des ordres professionnels et d’autres organismes régulateurs, notamment à l’occasion de contrôles judiciaires et de la prestation de conseils en matière de gouvernance.

Caroline a su intégrer avec succès dans sa pratique sa passion pour les enjeux relatifs aux droits de la personne et à l’égalité. Ainsi, elle conseille et accompagne des organismes, des entreprises et des institutions d’enseignement dans le cadre de signalements de harcèlements, de discriminations, de violences à caractère sexuel et de manquements à l’éthique. Elle effectue régulièrement des enquêtes dans des dossiers sensibles et complexes, souvent à haut risque réputationnel pour les clients ou les parties impliquées. Ses interventions se distinguent par une approche adaptée aux traumatismes en cause et par une grande compréhension des enjeux et des dynamiques du milieu.

Ayant à cœur de partager ses connaissances et son expertise, Caroline offre régulièrement à sa clientèle ainsi qu’à ses confrères et consœurs, tant à l’interne qu'à l’externe, des formations qui portent, entre autres, sur le droit des Autochtones et sur les techniques d’enquête, l’éthique et l’approche axée sur les traumatismes. Elle agit également comme mentore pour la relève au sein et en dehors du cabinet.

Caroline est accréditée par le Barreau du Québec en tant qu’avocate menant des enquêtes en matière de harcèlement psychologique en milieu de travail. Elle donne aussi le cours Éthique, déontologie et pratique professionnelle à l’École du Barreau du Québec. De plus, elle agit comme coach des équipes de la Faculté de droit de l’Université McGill pour le Kawaskimhon National Aboriginal Moot, une simulation de négociation pancanadienne.

Droit des Autochtones

  • Représentation de deux organismes autochtones dans la contestation de la constitutionnalité de certaines dispositions de la Charte de la langue française, RLRQ c C-11.
  • Représentation de Premières Nations dans le cadre de négociations avec des promoteurs de projets de développement de ressources naturelles, notamment dans le domaine extractif et de l’énergie.
  • Représentation d’une Première Nation à l’occasion de la négociation d’une entente sur la cogestion de la chasse au caribou migrateur.
  • Prestation de conseils à une Première Nation dans le cadre de l’élaboration de la législation sur les droits immobiliers et les sûretés sur les terres de réserve.
  • Représentation d’une société de développement autochtone dans le cadre d’une demande en jugement déclaratoire et dommages visant le retrait, le nettoyage et la remise en état de sites de pourvoiries établis sans droit sur le territoire de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois et de la Convention du Nord-Est québécois, et représentation dans le cadre de négociations connexes.
  • Représentation d’une Première Nation au sujet de négociations avec la province et d’autres gouvernements autochtones dans le cadre de la mise à jour de dispositions de traités et de dispositions législatives et réglementaires, relatives au régime de pourvoirie sur le territoire de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois et de la Convention du Nord-Est québécois.
  • Représentation de deux Premières Nations et d’un conseil tribal du Québec dans le cadre de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics (la Commission Viens) et de l'Enquête nationale sur les femmes et filles autochtones disparues ou assassinées.

Droit administratif

  • Révision et mise en œuvre de politiques sur le harcèlement, la discrimination, les violences à caractère sexuel et l’éthique pour des gouvernements locaux, des institutions d’enseignement supérieur et des entreprises.
  • Prestation de conseils à des institutions d’enseignement post-collégiales, à des administrations publiques et à des entreprises, et réalisation d'enquêtes administratives auprès d’elles.
  • Prestation de conseils en matière d’élaboration et de mise en œuvre de codes d’éthique et de codes de conduite.
  • Rôle d’ombudsperson externe pour des organismes publics et gouvernements locaux autochtones, et pour des entreprises privées.
  • Accompagnement de syndics ad hoc d’ordres professionnels, notamment à l’occasion d’enquêtes et de plaintes disciplinaires.
  • Formations données à des décideurs administratifs en matière de techniques d’enquête et d’équité procédurale.
  • Canadian Legal Lexpert Directory – Droit des Autochtones, 2023
  • Lexpert Rising Stars: Canada’s Leading Lawyers Under 40, 2022
  • Benchmark Litigation Canada – Étoile de la relève, 2023-2024

Enseignement

  • École du Barreau, enseignante du cours Éthique, déontologie et pratique professionnelle, depuis 2023

Associations professionnelles

  • Barreau du Québec, membre du Comité d’experts en droit des Autochtones, depuis 2023
  • Association du Barreau canadien :
    • Section du droit des Autochtones, membre, depuis 2016
    • Forum des femmes juristes, membre de l’exécutif, depuis 2012
    • Conseillère technique canadienne dans le cadre du projet Sustaining Inclusive Resource Development, 2017-2020

Implications communautaires

  • Université McGill :
    • Coach des équipes de la Faculté de droit dans le cadre du Kawaskimhon Aboriginal Law Moot, depuis 2019
    • Association des anciennes élèves de McGill, membre du conseil d’administration, 2011-2019
  • Coconférencière : Consultation et accommodements des Peuples autochtones : Décisions marquantes en 2023 + à quoi s’attendre en 2024, dans le cadre de la Journée stratégique sur la consultation et les accommodements avec les communautés autochtones, organisée par Open Forum Ouvert, Montréal, 4 décembre 2023.
  • Coconférencière : Négociations avec les communautés autochtones : les clés pour une collaboration réussie, organisée par l’Association canadienne des conseillers et conseillères juridiques d’entreprises et l’Association du Barreau canadien (Québec), webinaire, 3 octobre 2023.
  • Conférencière : Aboriginal Law – The 2020-2022 Years in Review, organisée par le Barreau du Nunavut, webinaire, 21 novembre 2022.
  • Coconférencière : Impacts cumulatifs et leur pertinence dans un contexte de consultation et d’accommodements, dans le cadre de la Journée stratégique sur la consultation et les accommodements avec les communautés autochtones, organisée par Open Forum Ouvert, Montréal, 5 décembre 2022.
  • Conférencière : Un vent de changement – Les droits des Peuples autochtones face aux changements climatiques, dans le cadre des Développements récents en droit des autochtones, organisé par le Barreau du Québec, webinaire, 24 novembre 2022.
  • Coconférencière : Quels risques doivent surveiller les ordres professionnels en 2022-2023? Saurez-vous naviguer entre les écueils?, Langlois Formation, Montréal, 5 et 12 octobre 2022.
  • Coconférencière : Les enjeux autochtones en tant que partie intégrante des ESG, dans le cadre de la Journée stratégique ESG pour avocats, organisée par Open Forum Ouvert, Montréal, 31 mai 2022.
  • Coconférencière : Le mot en "D" : discrimination en droit professionnel et déontologie, Développements récents en déontologie, droit professionnel et disciplinaire (2022), Barreau du Québec – Service de la Formation continue, Montréal, 5 mai 2022.
  • Conférencière : Community Consultation and Engagement – International and Canadian Perspectives et Land Rights and Best Practices in Land Acquisition, dans le cadre du Pro Bono Advocates Training Program, organisé par l’Association du Barreau canadien et le Tanganyika Law Society, Mwanza (Tanzanie), 29 janvier 2020.
  • Conférencière : Indigenous Women in the Canadian Legal Landscape: The Year 2019 in Review, organisé par le Barreau du Nunavut, Iqaluit (Nunavut), 10 décembre 2019.
  • Conférencière : The Duty to Consult and Accommodate in the Time of Social Acceptability: The Year 2019 in Review, organisé par le Barreau du Nunavut, Iqaluit (Nunavut), 9 décembre 2019.
  • Conférencière : We’re all here to stay: Perspectives, Paths and Proposals from Québec, dans le cadre de la Conférence nationale en droit des Autochtones, organisée par l’Association du Barreau canadien, Banff (Alberta), 19 juin 2019.
  • Coconférencière : Droits humains, activités économiques et peuples autochtones : perspectives comparées, organisé par Avocats sans frontières Canada (Québec) dans le cadre de son Forum annuel, Québec, 22 novembre 2018.
  • Conférencière : Canada’s Journey – Development of Fair Practice on Relocation and Compensation Plans – A Canadian Case Study, dans le cadre du Kenya National Forum on Gender and Extractives, organisé par l’Association du Barreau canadien et le Law Society of Kenya, Nyahururu (Kenya), 26 avril 2018.

Candidate à la maîtrise en droit avec mémoire, Université Laval

Certificat en droit minier, Faculté de droit Osgoode Hall, York University, 2016

Majeure, Trial and Appellate Practice, Université McGill, 2007

B.C.L./LL. B., Université McGill, 2007