
Régimes de retraite et avantages sociaux
Régimes de retraite et avantages sociaux
Les régimes de retraite font constamment face à des enjeux de solvabilité, de financement, de partage de risques et de gouvernance. En raison des changements démographiques actuels et de l’évolution constante de l’encadrement législatif et réglementaire, ces enjeux demeurent une préoccupation de tous les instants pour ces régimes, quelle que soit l’industrie.
Les avantages sociaux offerts par les employeurs connaissent eux aussi une importante évolution. Les employeurs doivent en effet s’adapter aux besoins changeants d’une main-d’œuvre désormais beaucoup plus mobile et diversifiée. Bien que les produits offerts soient des plus variés, les coûts associés à l’octroi de tels avantages, tout comme ceux des régimes de retraite, créent une pression importante sur les entreprises qui souhaitent demeurer à la fois concurrentielles et attrayantes.
Notre équipe régimes de retraite et avantages sociaux est composée d’avocats ayant des expertises diverses, notamment en litige, afin de résoudre efficacement les questions juridiques liées à ces domaines. Peu importe la nature de l’intervention requise, nous vous assurons un soutien assidu, une disponibilité hors pair, une rigueur intellectuelle et des conseils adaptés à vos besoins.
Nous évoluons aisément dans ce domaine complexe, entre autres grâce à notre clientèle variée d’entreprises privées, d’assureurs, de comités de retraite et d’administrateurs de régimes, ainsi qu’à nos liens étroits avec les intervenants clés du secteur, notamment les actuaires et les autorités réglementaires. De plus, nos relations de longue date avec des avocats à travers le Canada nous permettent de collaborer avec eux dans la représentation d’employeurs, de promoteurs et d’administrateurs de régimes de retraite multijuridictionnels.
Nous faisons équipe avec vous à toutes les étapes de vos dossiers et nous vous conseillerons au meilleur de vos intérêts. Nous favorisons la prévention à la confrontation : un compromis habilement négocié épargne souvent temps et argent. Cependant, si le contexte le justifie, vous serez étonné de notre force de frappe.
Les membres de notre équipe excellent dans les activités suivantes :
- Conseils et représentations devant les tribunaux civils et administratifs lors de contestations de toutes sortes impliquant des régimes de retraite et des avantages sociaux, incluant les recours devant le Tribunal administratif du Québec, les recours en jugement déclaratoire et les actions collectives devant la Cour supérieure du Québec.
- Conseils aux promoteurs et administrateurs de régimes de retraite, ainsi qu’aux comités de retraite quant à la conformité des régimes de retraite avec les dispositions législatives, les directives des autorités réglementaires et les obligations fiduciaires, y compris quant aux règles applicables à l’administration et à la gouvernance des régimes de retraite (dont les régimes à prestations cibles et les régimes interentreprises multijuridictionnels), aux biens non réclamés, à la protection des renseignements personnels, aux cyber-risques et aux excédents d’actifs (surplus).
- Conseils et représentations devant les tribunaux dans le cadre d’insolvabilité et de restructuration, notamment pour le compte de comités de retraite et d’administrateurs provisoires dans le cadre de diverses procédures en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.
- Négociations collectives, arbitrage de griefs et arbitrage de différends en lien avec des régimes de retraite et d’avantages sociaux.
- Conseils et vérifications diligentes sur les aspects relatifs aux régimes de retraite et aux avantages sociaux de fusions, acquisitions et autres transactions et réorganisations d’entreprise.