Le cabinet impliqué dans un important projet d’autobus électriques

6 novembre 2013

Comme annoncé il y a quelques jours, le gouvernement du Québec versera 30 millions $ dans un projet de recherche et développement d’autobus électriques. Les prototypes d’autobus seront développés par six entreprises : notre cliente Nova Bus (une division de Groupe Volvo Canada inc.), TM4, Bathium Canada, Giro, René Matériaux Composites et Précicad. Le tout est chapeauté par le Consortium Bus Électrique, un organisme à but non lucratif créé spécialement pour ce projet.

Il s’agit d’un mandat important pour Langlois Kronström Desjardins, qui seront représentés par Richard Ramsay et Isabelle Toupin, impliquant plusieurs ententes dont la négociation de la convention de subvention avec le ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation (MDEIE), la rédaction d’une entente entre les six partenaires, la négociation et la rédaction d’une entente de consortium avec l’un des partenaires dans le cadre d’une subvention du gouvernement Fédéral (TDDC) et la négociation ou la rédaction de plusieurs ententes de transfert de technologies. Notre cabinet a également été mandaté par le Consortium Bus Électrique pour agir à titre de conseiller juridique