Renée-Maude Vachon
Avocate, Associée - Québec
Me Renée-Maude Vachon est associée et pratique au sein du secteur du droit des assurances. Elle exerce principalement dans le domaine de la responsabilité civile générale et en matière de responsabilité professionnelle, plus particulièrement dans le secteur de l’immobilier et de la construction.
À ce titre, elle conseille ses clients quant à la stratégie à adopter en regard d’un litige et les représente devant les tribunaux civils. Elle favorise une approche personnalisée quant aux besoins de son client.
Elle est impliquée au sein de la communauté juridique et a rédigé des articles liés aux champs de pratique dans lesquels elle exerce. Au sein du cabinet, elle est l’associée responsable du recrutement universitaire pour le bureau de Québec.
Me Vachon pratique le droit en français et en anglais.
Détails de la formation
Maîtrise en droit, LL.M., University of London, 2010
Baccalauréat en droit, LL. B., Université Laval, 2007
Domaines de pratique
- Assurance chantier
- Assurance de biens
- Assurance de personnes
- Assurances
- Droit de la construction
- Droit disciplinaire et professionnel
- Enquêtes réglementaires
- Litige commercial
- Litige en assurance
- Litige et règlement de différends
- Litige immobilier
- Réassurance
- Responsabilité des administrateurs et dirigeants
- Responsabilité du fabricant
- Responsabilité générale
- Responsabilité professionnelle
- Risque de construction
- Risque des produits
Industries
Mandats représentatifs
A représenté avec succès des professionnels poursuivis en responsabilité dans l’exécution de leur contrat.
A représenté avec succès des entrepreneurs et professionnels dans des litiges de construction et d’immobilier (défauts de conception, défauts d’exécution, manquements aux obligations contractuelles).
Représente des assureurs en matière de couverture d’assurance.
Agit régulièrement dans des litiges impliquant des blessures corporelles.
Agit régulièrement dans des litiges en matière d’incendie ou de sinistres majeurs.
Agit régulièrement dans des litiges impliquant des garanties conventionnelles et légales.
Publications
Articles
- 2018 – Les antécédents criminels d’un résident : un fait aggravant le risque d’assurance?
- 2016 – L’inaction de l’assuré peut lui être fatale
- 2016 – Décision récente de la Cour supérieure : le recours subrogatoire d’un assureur protégé
- 2015 – Les limites au recours subrogatoire de l’assureur contre le manufacturier
Nouvelles
Autres publications
« Commentaire sur la décision W.F. c. Butzlaff : le contrôle des comportements inappropriés en ligne », Repères, Éditions Yvon Blais, mars 2022, EYB2022REP3415
« L’interprétation des polices d’assurance en 2018 », Développements récents en droit des assurances, Barreau du Québec, Éditions Yvon Blais, volume 451, 2018
« Le privilège relatif au litige : la protection du processus judiciaire », en collaboration avec Me Valérie Lemaire, Assurance de dommages – Troisième Colloque, Éditions Yvon Blais, volume 26, 2017 (La Collection Blais)
« Commentaire sur la décision Lizotte c. Aviva, Compagnie d’assurances du Canada – La portée du privilège relatif au litige : la Cour suprême a tranché », Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, janvier 2017, EYB2017REP2118
« Chronique – Les conséquences défavorables pour l’assuré inactif : la perte du bénéfice de l’assurance », coauteure Samuel Gagnon, Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, septembre 2016, EYB2016REP2038
« Commentaire sur la décision Compagnie d’assurances Chartis c. SCE Électrique inc. – Le défaut de collaboration de l’assuré n’affecte pas le recours subrogatoire de son assureur », coauteure Catherine Bourget, Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, juillet 2016, EYB2016REP1982
Commentaire sur la décision Lizotte c. Aviva, Compagnie d’assurances du Canada – L’opposabilité du privilège relatif au litige et du secret professionnel au droit d’enquête du syndic
« The Limit to the Insurer’s Subrogatory Action Against the Manufacturer », coauteur Vincent de l’Étoile, Canadian Insurance Law Reporter, March 2015, No. 771, Wolters Kluwer CCH, 2015, p. 1
« Décisions récentes en matière d’acceptation des risques et de clauses d’exonération de responsabilité », Éditions Yvon Blais, juin 2014
« L’irrecevabilité du recours des suites d’une quittance donnée à un codébiteur solidaire ou in solidum : un risque pour le demandeur », Éditions Yvon Blais, septembre 2013
« Le droit québécois s’adapte aux réseaux sociaux », par Mes Renée-Maude Vachon-Therrien et Mathieu Fournier, Éditions Yvon Blais, En bref, juillet 2013
Commentaire sur la décision Loranger c. Lloyd’s Canada, compagnie d’assurances – Les antécédents criminels en matière d’assurance habitation
Commentaire sur la décision Chamouri c. Financière Manuvie – L’attentat et le bénéficiaire
Commentaire sur la décision Transamerica Vie Canada c. Cadrin – L’interprétation de la notion d’invalidité totale au sens de la police d’assurance
Commentaire sur la décision L.S. c. Axa Assurances inc. – La croyance réelle de l’assuré quant à son état de santé
Commentaire sur la décision Jarry c. Industrielle Alliance, assurance auto et habitation inc. – L’acceptation du risque moral lié aux activités illicites de l’assuré
Commentaire sur la décision Gagnon c. Unum Life Insurance Company of America – Mise en garde pour l’assureur en assurance invalidité
Montez