Tina Hobday
avocate, associée
Associée chez Langlois Avocats depuis 2001, Me Tina Hobday a une grande expérience en matière de litige et de gouvernance des régimes de retraite. Elle a notamment défendu les intérêts de divers intervenants de l’industrie dans plusieurs dossiers d’insolvabilité très médiatisés.
De plus, Me Hobday pratique le droit administratif et public et possède une expérience significative en droit professionnel et disciplinaire. Plaideuse chevronnée, elle représente ses clients devant les tribunaux civils, administratifs et les cours fédérales, incluant les appels statutaires devant la Cour d’appel fédérale.
Impliquée au sein de l’Université McGill depuis de nombreuses années, Me Hobday a siégé récemment comme présidente de l’Association des diplômés de l’Université McGill et en tant que membre du Conseil des gouverneurs de l’Université McGill. Elle est présentement membre du Comité d’administration des retraites (CAR) de l’Université McGill.
Me Hobday a siégé comme présidente de la Section nationale du droit des régimes de retraite et avantages sociaux de l’Association du Barreau canadien et elle est la présidente sortante du Conseil régional du Québec de l’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite (ACARR). Elle a déjà été chef du groupe de pratique de litige et elle est présentement chef du groupe de pratique en droit des régimes de retraite et des avantages sociaux chez Langlois Avocats.
Publications
Articles
- 2016 – Suspension d’audience dans l’attente d’une décision sur la constitutionnalité de la Loi 15 : des sentences contradictoires
- 2016 – La Cour supérieure rappelle l’importance des communications en matière de régimes de retraite dans l’action collective contre IBM
- 2016 – L’entente de 2016 sur les régimes de retraite relevant de plus d’une autorité gouvernementale entre en vigueur le 1er juillet 2016
- 2016 – La réforme des régimes de retraite municipaux devra attendre que la Cour supérieure tranche sur la validité de la Loi 15
- 2016 – Le projet de loi 58 est entré en vigueur le 1er janvier 2016, regroupant la CARRA et la Régie des rentes du Québec
- 2015 – Recours collectifs multijuridictionnels : la preuve dans un recours parallèle ne peut être aveuglément importée au Québec
- 2015 – Les régimes de retraite interentreprises sont transformés par le Projet de loi no 34
- 2015 – Changements à venir en 2015 dans le domaine du droit des régimes de retraite
- 2014 – Les régimes de retraite dans le secteur municipal – Le projet de Loi 3
- 2014 – La Cour supérieure renverse l’ordre de priorité des fiducies réputées en matière de régimes de retraite
- 2014 – Le nouveau Projet de loi no 79 sur la restructuration des régimes de retraite du secteur municipal survivra-t-il aux élections?
- 2014 – La nouvelle Loi sur les régimes volontaires d’épargne-retraite
- 2014 – La Cour supérieure décide de l’ordre de priorité des fiducies réputées en matière de régimes de retraite
- 2014 – Les régimes de retraite et le congédiement injustifié
- 2013 – Régimes de retraite – La Cour suprême du Canada met fin à une saga judiciaire
- 2012 – Les nouveaux « Régimes volontaires d’épargne retraite » du Québec
- 2012 – Le rôle du Tribunal des professions : véritable appel ou révision judiciaire déguisée?
Livres
Autres publications
2021 – Coauteure, « L’inspection professionnelle : un outil pour bien encadrer ses membres et protéger le public », Développements récents en déontologie, droit professionnel et disciplinaire (2021), Éditions Yvon Blais, volume 494, pages 351 à 401
2018 – « Politique de financement : Réfléchir avant d’écrire », entrevue réalisée par Pierre-Luc Trudel, Conseiller.ca (8 mai 2018)
2017 – « University can recoup pension payments over ‘unjust enrichment,’ court rules » (article disponible en anglais seulement), entrevue réalisée par The Lawyer’s Daily (novembre 2017)
2017 – « A look at Quebec’s solvency changes one year on » (article disponible en anglais seulement), entrevue réalisée par Benefits Canada (février 2017)
2017 – « Employees entitled to $23.5 million after employer unlawfully withdrew bridging benefit from pension scheme, court holds » (article disponible en anglais seulement), Lancaster House, Pension & Benefit Law (janvier 2017, n° 135)
2016 – « Quebec – Leader of Pack or Lone Wolf » (article disponible en anglais seulement), Benefits and Pensions Monitor à la page 32 (juin 2016, vol. 26, n° 4)
2014 – « Pension deemed trust outranks secured creditor in Quebec decision » (article disponible en anglais seulement), 26 Comm. Insol. R. à la page 37 (avril 2014)
2014 – « La Cour supérieure renverse l’ordre de priorité des fiducies réputées en matière de régimes de retraite », À votre avantage – Bulletin de la Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux (mars 2014)
2014 – « Pension trust trumps creditor in Timminco » (article disponible en anglais seulement), entrevue réalisée par le Canadian Lawyer InHouse (février 2014)
2012 – « Nouveaux modes d’épargne-retraite – Les RPAC fédéraux et les RVER du Québec », L’Association du Barreau canadien (août 2012)
2012 – « Papiers White Birch : La Cour supérieure du Québec traite de l’applicabilité au Québec de la décision Indalex », À votre avantage – Bulletin de la Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux (juillet 2012)
2007 – « Exécution de décisions étrangères au Canada », Magazine Reflets de l’ESSEC (Paris) (mai 2007)
2007 – « Droit international privé – Exécution de décisions étrangères », Capsule juridique Langlois Kronström Desjardins (avril 2007)
2005 – « Être un professionnel salarié… tout un défi! », De premier ordre (Bulletin de l’Ordre des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréés du Québec) (mars 2005, vol. 7, n° 4)
2004 – « Conserver ou détruire les documents? Exigences juridiques et professionnelles » Bulletin, Institut canadien des actuaires (octobre 2004, vol. 15, n° 2)
2002 – Document de discussion pour l’Institut canadien des actuaires intitulé « The impact of the Enron/Worldcom collapses on the actuarial profession in Canada » (29 novembre 2002)
1991-1992 – Assistante de recherche du prof. David Stevens, Faculté de droit de l’Université McGill, pour le « Rapport sur le droit des sociétés charitables » pour la Commission de la réforme du droit de l’Ontario (publié 1996)
Événements
Langlois Formation
Conférences externes
- 2021 – Tina Hobday participe au Congrès national de l’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite (l’ACCAR)
- 2021 – Les défis des professionnels et des ordres pour naviguer dans le monde du XXIe siècle et les enjeux de l’inspection professionnelle
- 2020 – Tina Hobday interviendra sur un panel portant sur les actualités du droit des régimes de retraite
Autres événements
2023 – Coconférencière, « Du Québec avec D’Amours : Comment les changements au Québec peuvent-ils influer sur les régimes de retraite nationaux? », atelier présenté (en anglais) dans le cadre du Congrès national de l’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite (ACARR) (14 septembre 2023).
2023 – Panéliste, « Développements juridiques récents au Québec et au Fédéral : ce que les promoteurs et administrateurs de régimes de retraite devraient savoir », présenté (en français) dans le cadre de la 56e Conférence annuelle canadienne sur les avantages sociaux de l’International Foundation of Employee Benefit Plans (IFEBP) (12 septembre 2023).
2023 – Modératrice de la session des employeurs, Conférence spéciale de l’ACARR, « Le rapport D’Amours, déjà 10 ans! », Montréal, 18 avril 2023.
2022 – Modératrice, « Décaissement 2.0 : Outil pour aider les Canadiens à cerner leurs besoins en matière de revenu de retraite? », Séance nationale de l’ACARR, Montréal, 23 novembre 2022.
2021 – Modératrice, « Questions juridiques actuelles et à venir pour les promoteurs et les administrateurs de régimes de retraite », atelier dans le cadre du Congrès national de l’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite (ACARR) (14 septembre 2021)
2021 – Coconférencière, « L’inspection professionnelle : un outil pour bien encadrer ses membres et protéger le public », webinaire présenté dans le cadre du colloque Les Développements récents en déontologie, droit professionnel et disciplinaire organisé par le Barreau du Québec (7 mai 2021)
2020 – Modératrice, « Un régime de retraite compris et apprécié par les employés : mission possible? », événement dans le cadre de la Série de tables rondes du Conseil Régional du Québec, Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite (ACARR) (18 novembre 2020)
2020 – Conférencière-panéliste sur les développements récents au Québec, webinaire pancanadien de l’Association du Barreau canadien intitulé « Pensions Law Update » (28 octobre 2020)
2019 – Conférencière-panéliste, « État des lieux sur la responsabilité fiduciaire », Colloque sur l’investissement durable : solutions pratiques pour les caisses de retraite québécoises, Association de la retraite et des avantages sociaux du Québec (ARASQ) (30 octobre 2019)
2018 – Conférencière, « What’s New for Quebec Employees in Ontario Registered Pension Plans », Pensions and Benefits 16th Annual Hot Spots, Association du Barreau de l’Ontario (15 octobre 2018)
2018 – Modératrice « Régimes de retraite – les chefs du CPQ et de la CSN partagent leurs visions respectives », L’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite (ACARR) (4 avril 2018)
2017 – Conférencière dans le cadre du Certificat sur le droit des régimes de retraite à la Faculté de droit de Osgoode Hall à Toronto, présentation intitulée « Un exposé sommaire des régimes de retraite au Québec » (A Primer on Quebec Pension Law) (29 mars 2017)
2016 – Conférencière-panéliste sur les développements récents au Québec, webinaire pancanadien de l’Association du Barreau canadien intitulé « What’s New in Pensions and Benefits: Case Law and Regulatory Update » (15 juin 2016)
2015 – Conférencière-panéliste sur les développements récents au Québec, webinaire pancanadien de l’Association du Barreau canadien intitulé « What You Need to Know Now: Pensions and Benefits Case Law and Legislation » (18 juin 2015)
2014 – « Outstanding Pension Deficits in Canadian Insolvencies », Conférence de l’Association du Barreau canadien en collaboration avec l’Association du Barreau américain et l’Association internationale des avocats en droit des régimes de retraite et des avantages sociaux intitulée « Benefits Without Borders – Global Pension and Employee Benefits Lawyers Conference », Chicago, Illinois (23 juin 2014)
2012 – « La Commission de déontologie. Tout ce qui est bon à savoir », Institut canadien des actuaires, webémission (25 octobre 2012)
2010 – « Legal Issues Confronting Boards Faced with Shifting Resources », Conférence de l’Association nord-américaine des organismes de réglementation des travailleurs sociaux, Charleston, Caroline du Sud (15 mai 2010)
2009 – « Discipline : Making Defensible Decisions », Conférence de l’Association nord-américaine des organismes de réglementation des travailleurs sociaux, Québec (25 avril 2009)
2008 – « Exécution des jugements étrangers », Congrès annuel de l’Association du Barreau du Vermont (26 septembre 2008)
2008 – « Comment réussir une entrevue : les trucs des pros et les pièges à éviter », École du Barreau, Barreau du Québec (11 septembre 2008)
2004 – « La conversion des régimes de retraite », Conférence sur l’administration des régimes de retraite, l’Institut canadien (8 novembre 2004)
2003 – « Considérations en matière de sanctions disciplinaires », Conférence sur la discipline, déontologie et réglementation professionnelle, Infonex (10 décembre 2003)
2002 – « Les contrats de recherche et d’innovation : responsabilité de l’université et clauses d’exonération », Conférence Aon Parizeau inc. (24 janvier 2002)
2000 – « Le témoin expert », Association du Jeune Barreau de Montréal (23 février 2000)
Implications
Depuis 2019 – Membre, Comité d’administration des retraites (CAR), Université McGill
2019, 2020 et 2022 – Chargée de cours de « Droit de la sécurité de la vieillesse et de la retraite », Département des sciences juridiques, Université du Québec à Montréal
2014 à 2019 – Membre du Conseil des gouverneurs, Université McGill
2007 à 2019 – Membre du Comité exécutif, Association des diplômés de McGill
2006 à 2018 – Membre du Comité des nominations et de la gouvernance (présidente 2014-2016), Association des diplômés de McGill
2014 à 2016 – Présidente sortante, Association des diplômés de McGill
2012 à 2014 – Présidente, Association des diplômés de McGill
2010 à 2012 – Vice-présidente, Association des diplômés de McGill
2007 à 2009 et 2009 à 2010 – Trésorière, Association des diplômés de McGill
2007 à 2009 – Présidente, Groupe de travail sur les jeunes diplômés, Association des diplômés de McGill
2005 à 2006 – Représentante de l’Association des diplômés, Senate Committee on Physical Development, Université McGill
2004 à 2007 – Administratrice, Association des diplômés de McGill
2004 à 2005 – Membre, Groupe de travail sur les relations avec les diplômés, Association des diplômés de McGill
2002 à 2004 – Membre, Comité exécutif du McGill Alma Mater Fund
2000 à 2004 – Représentante de l’Association des diplômés, Career and Placement Services Advisory Board de l’Université McGill
2000 à 2004 – Membre d’office du Conseil d’administration, Association des diplômés de McGill
2000 à 2004 – Présidente, Association des jeunes diplômés de McGill
1999 à 2000 – Vice-présidente de la programmation, Association des jeunes diplômés de McGill
1998 à 2004 – Membre fondateur, Comité consultatif des jeunes diplômés de la Faculté de droit, Université McGill
1998 à 1999 – Membre, Jeunes diplômés de McGill
Associations professionnelles
2021-2022 – Présidente du Conseil régional du Québec de l’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite (ACARR)
2019-2020 – Vice-présidente du Conseil régional du Québec de l’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite (ACARR)
Depuis 2015 – Membre du Conseil régional du Québec de l’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite (ACARR)
Depuis 2014 – Membre de l’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite (ACARR)
Depuis 2011 – Membre du Comité exécutif de la Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau canadien
Depuis 2009 – Chef du groupe de pratique en droit des régimes de retraite et des avantages sociaux du cabinet
2004-2019 – Chef du groupe de pratique en droit professionnel et disciplinaire du cabinet
2017-2018 – Présidente sortante de la Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau canadien
2016-2017 – Présidente de la Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau canadien
2015-2016 – Vice-présidente de la Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau canadien
2014-2015 – Trésorière de la Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau canadien
2013-2014 – Secrétaire de la Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau canadien
2014 – Gouverneure de la Fondation du Barreau du Québec
2011-2012 et 2012-2013 – Coprésidente du Comité sur la défense de l’intérêt et relations gouvernementales de la Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau canadien
2011 à 2018 – Membre du Comité sur la défense de l’intérêt et relations gouvernementales de la Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau canadien
2011 à 2013 – Membre du conseil d’administration du cabinet Langlois Kronström Desjardins
2009-2010, 2010-2013 et 2013-2015 – Membre du Conseil de discipline du Barreau du Québec
2009-2010, 2010-2011 et 2011-2012 – Membre du Comité de liaison du Barreau de Montréal avec le Tribunal des professions
2005-2006 – Chef du secteur litige du cabinet à Montréal
2001 à 2004 – Membre du Comité des infractions, Barreau de Montréal
1997 à 2007 – Membre du Comité de recrutement universitaire, ainsi que responsable du Comité et maître de stage pendant plusieurs années
Depuis 1994 – Membre de l’Association du Barreau canadien
Détails de la formation
Certificat en droit des régimes de retraite, Faculté de droit Osgoode Hall, York University, Toronto, 2012
Les techniques de plaidoirie, Séminaire intensif, Sherbrooke, Québec, 1999
Baccalauréat en droit civil, B.C.L. (avec distinction), Université McGill, 1993
Baccalauréat en Common Law, LL.B. (avec distinction), Université McGill, 1993
M.B.A. (partiel), Université McGill, 1988-1989
Baccalauréat ès arts, littérature allemande (avec grande distinction), Prix de l’ambassadeur de la Suisse, Université McGill, 1988
Baccalauréat français, Série D, Collège Marie de France, Montréal, 1985
Distinctions
- Répertoire 2024 du Canadian Legal Lexpert® : 26 de nos avocates et de nos avocats reconnus
- Chambers Canada 2024
- Best Lawyers in Canada, édition 2024
- Benchmark Litigation Canada 2023
- Canadian Legal Lexpert® Directory 2023
- Chambers Canada 2023
- The Best Lawyers in Canada, édition 2023
- Benchmark Litigation Canada 2022
- Canadian Legal Lexpert® Directory 2022
- Chambers Canada 2022
- The Best Lawyers in Canada 2022
- Benchmark Litigation Canada 2021
- Canadian Legal Lexpert® Directory 2021
- Récipiendaire du Prix de reconnaissance pour services exceptionnels de l’Association des diplômés de l’Université McGill, 2020
- Chambers Canada 2021
- The Best Lawyers in Canada 2021
- Benchmark Litigation Canada 2020
- The Canadian Legal Lexpert® Directory 2020
- Chambers Canada 2020
- The Best Lawyers in Canada 2020
- The Canadian Legal Lexpert® Directory 2019
- Benchmark Litigation Canada 2019
- The Best Lawyers in Canada 2019
- The Canadian Legal Lexpert® Directory 2018
- Benchmark Canada 2018
- The Best Lawyers in Canada 2018
- The Canadian Legal Lexpert® Directory 2017
- Benchmark Canada 2017
- The Best Lawyers in Canada 2017
- The Canadian Legal Lexpert® Directory 2016
Récipiendaire du Prix James A. Robb pour temps et efforts pour appuyer la Faculté de droit de l’Université McGill, 2012
Récipiendaire du « President of the Year Award », Association des diplômés McGill, 2002
Domaines de pratique