Tommy Tremblay
Avocat, Associé - Montréal
Tommy Tremblay est associé chez Langlois Avocats à Montréal. Me Tremblay exerce dans tous les volets du litige commercial, mais plus particulièrement dans les domaines de la gouvernance d’entreprise (notamment en ce qui a trait à la responsabilité des administrateurs et des dirigeants), du droit de la concurrence, valeurs mobilières et défense de cols blancs, incluant les enquêtes administratives et l’interaction avec les organismes de réglementation en ces matières. Son expérience en gouvernance l’a amené à se spécialiser également en matière de relations gouvernementales, incluant notamment les lois régissant les contributions politiques et le lobbyisme.
Me Tremblay conseille des administrateurs et des dirigeants sur la bonne gouvernance d’entreprise, notamment en ce qui concerne leurs devoirs et obligations à l’égard des différents groupes touchés par leurs décisions (actionnaires, créanciers, employés, etc.) et les obligations que la loi leur impose.
De plus, Me Tremblay conseille des sociétés et des particuliers sur leurs obligations qui découlent des règles pour prévenir la criminalité économique et voir au respect des normes en matière de droit de la concurrence. Il les représente devant les tribunaux lorsque des accusations sont déposées contre eux ou que leur responsabilité est en cause, tant dans le cadre de processus pénaux que civils (incluant les actions collectives).
Me Tremblay collabore également à l’élaboration de programmes de conformité grâce auxquels les entreprises peuvent vérifier si leurs employés et les membres de la direction respectent les normes statutaires et exercent un contrôle diligent en différentes matières, notamment en droit de la concurrence, prévention de la fraude et de la corruption et de lobbying.
Il aide régulièrement les clients dans le cadre d’enquêtes menées par des organismes de réglementation et participe à la mise en œuvre de protocoles d’enquête internes pour le compte de clients qui soupçonnent des employés ou des membres de la direction d’avoir commis des irrégularités (non-respect des normes réglementaires, fraude, etc.).
Me Tremblay plaide devant différentes instances décisionnelles, que ce soit des tribunaux administratifs, la Cour supérieure ou la Cour d’appel du Québec.
Détails de la formation
Fellow du Chartered Institute of Arbitrators (CIArb)
ASC (administrateur de sociétés certifié), Collège des administrateurs de sociétés, 2019
LL.B., Université Laval, 1998
B.A. en sociologie, Université Laval, 1993
Distinctions
- Best Lawyers in Canada, édition 2024
- Benchmark Litigation Canada 2023
- The Best Lawyers in Canada, édition 2023
- Benchmark Litigation Canada 2022
- The Best Lawyers in Canada 2022
- Benchmark Litigation Canada 2021
- The Best Lawyers in Canada 2021
- Benchmark Litigation Canada 2020
- The Best Lawyers in Canada 2020
- Benchmark Litigation Canada 2019
- The Best Lawyers in Canada 2019
- Benchmark Canada 2018
The Best Lawyers in Canada 2018 ‒ Litige en droit des sociétés et droit commercial
Benchmark Canada 2016 et 2017 ‒ « Étoile locale du litige : Québec » et « Étoile du litige : Droit commercial, Droit de la concurrence, Valeurs mobilières, Criminalité des cols blanc et fraude ». Aussi reconnu dans l’édition 2015 comme « Étoile montante au Québec »
The Canadian Legal Lexpert® Directory 2016 ‒ Litige – Responsabilité des administrateurs et des dirigeants
Domaines de pratique
- Actions collectives
- Affaires gouvernementales et publiques
- Clause de non-concurrence et clause restrictive
- Droit corporatif et droit des sociétés
- Droits et libertés de la personne
- Enquêtes réglementaires
- Gouvernance d'entreprise / Administrateurs et dirigeants
- Litige commercial
- Litige en concurrence
- Litige en valeurs mobilières
- Lutte anticorruption et intervention de crises de réglementation
- Réglementation, conformité et enquête réglementaire (AMF, Surintendant des institutions financières, Agence de la consommation en matière financière du Canada)
- Responsabilité des administrateurs et dirigeants
- Responsabilité du fabricant
- Responsabilité générale
- Responsabilité professionnelle
Industries
Publications
Articles
- 2019 – Conflits d’intérêts et confidentialité : administrateurs, soyez vigilants!
- 2018 – Programmes de conformité : garde-fous pour prévenir les dérapages dans l’exercice de la gouvernance
- 2018 – La gouvernance à l’ère du mouvement « #MoiAussi » / « #MeToo » : un réveil tardif, mais nécessaire
- 2018 – Le Bureau de la concurrence se prononce sur les restrictions imposées aux détaillants de lunettes en ligne
- 2018 – Cybersécurité : c’est aussi une question de gouvernance
- 2018 – Responsabilité des administrateurs : se donner les moyens de se défendre!
- 2018 – Les responsabilités statutaires des administrateurs : baliser les zones de risque pour éviter les dérapages
- 2018 – Au-delà des devoirs de diligence et de loyauté… la responsabilité civile des administrateurs
- 2018 – Devoirs et obligations des administrateurs : en bref
Nouvelles
Autres publications
2019 – Entrevue, « Cruel and unusual punishment », National Magazine, Association du Barreau canadien
2019 – Entrevue, « The law of remediation agreements: Why it needs to be rewritten », National Magazine, Association du Barreau canadien
2014 – Coauteur, « Processus d’examen des transactions devant faire l’objet d’un préavis », Fascicule 29, JurisClasseur Québec – Droit de la consommation et de la concurrence, LexisNexis Canada
2013 – Coauteur, « Jurisprudence récente sur les clauses de non-concurrence en matière de contrats de travail et de conventions commerciales », Service de la formation continue du Barreau du Québec – Développements récents en droit de la non-concurrence, Volume 377, Éditions Yvon Blais
2009 – « Inscription, conférence préparatoire, assignation des témoins, marche de l’instruction, ajournement et prise de déposition », Fascicule 16, JurisClasseur Québec – Procédure civile I, LexisNexis Canada