Samuel Gagnon
Avocat - Québec
Me Samuel Gagnon est avocat au bureau de Langlois Avocats à Québec. Il exerce principalement dans les domaines du droit des assurances et de la responsabilité civile et professionnelle.
À plusieurs reprises, ses aptitudes de plaideur ont été reconnues, notamment à l’occasion du concours du Prix de l’orateur du Jeune Barreau de Québec « Le Rabat d’Or » lors duquel il a remporté les honneurs à titre de meilleur orateur.
Me Gagnon s’implique également à l’international pour la protection des droits humains des personnes en situation de vulnérabilité. En 2018-2019, il a œuvré bénévolement pendant un an comme conseiller juridique en Haïti pour Avocats sans frontières Canada dans le cadre du projet Accès à la justice et lutte contre l’impunité. Jusqu’à tout récemment, il collaborait à la mise en œuvre de ce projet.
En 2015, Me Gagnon s’est vu décerner l’hommage du Lieutenant-gouverneur, remis annuellement par le Barreau de Québec à un avocat nouvellement assermenté. Ce prix vise à souligner l’excellence des résultats universitaires, la qualité du curriculum vitae ainsi que l’engagement dans la vie sociale et communautaire, universitaire et professionnelle.
Il pratique le droit en français et en anglais.
Détails de la formation
Médiateur accrédité aux petites créances, Barreau du Québec, 2018
Baccalauréat en droit, LL. B., Université Laval, 2014
Profil International – Session d’études à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), France, 2013
Distinctions
Prix de l’orateur du Jeune Barreau de Québec « Le Rabat d’Or », 2017
Hommage du Lieutenant-gouverneur – Barreau de Québec, 2015
Tableau d’honneur de la Faculté de droit de l’Université Laval, 2014-2015
2e prix – Concours oratoire Lavery de Billy, 2014
Coupe Lavery (3e meilleur plaideur) – Concours Pierre-Basile-Mignault, 2014
3e meilleur tandem – Concours Pierre-Basile-Mignault, 2014
Prix Davies Ward Philips & Vineberg (meilleur rendement académique après la première année au baccalauréat en droit), 2012
Prix Norton Rose Canada (meilleure moyenne cumulative après la première année au baccalauréat en droit), 2012
Domaines de pratique
Industries
Mandats représentatifs
Représentation en défense d’une entreprise d’ingénierie visée par une poursuite de 650 000 $ liée à des blessures corporelles.
Représentation d’une compagnie d’assurance dans le cadre d’un débat portant sur la portée de l’exclusion soin, garde et contrôle.
Représentation en défense d’un fournisseur de béton dans des poursuites totalisant plusieurs millions de dollars intentées par des propriétaires de résidence dont les fondations de béton sont endommagées.
Représentation de fabricants de chauffe-eau et de robinetterie dans le cadre de divers recours relatifs à la responsabilité du fait du produit.
Représentation d’un courtier immobilier dans le cadre d’une poursuite intentée par le vendeur d’un immeuble en lien avec une hypothèque accordée à la Ville de Québec.
Représentation en demande de compagnies d’assurance dans le cadre d’un recours intenté en lien avec la tragédie de Lac-Mégantic.
Représentation en défense d’une entreprise poursuivie en lien avec l’incendie du Manège militaire de Québec.
Publications
Articles
- 2020 – Peut-on exercer un recours civil sous un pseudonyme?
- 2020 – Faisons le point sur les délais entourant les promesses d’achat non tenues
- 2020 – En cas de sinistre, le syndicat de copropriété peut-il poursuivre le copropriétaire responsable?
- 2018 – Authenticité, fiabilité et intégrité d’un enregistrement sur support technologique : les clarifications de la Cour d’appel
- 2018 – Litige : peut-on retenir les services de l’expert de la partie adverse?
- 2018 – Blessure lors du déneigement d’un véhicule : un « accident d’automobile » selon la Cour d’appel
- 2018 – Autorisation d’exercer une action collective : quelle souplesse pour les critères de l’article 575 C.p.c.?
- 2018 – Les antécédents criminels d’un résident : un fait aggravant le risque d’assurance?
- 2018 – Donner un « avis » sur les médias sociaux peut-il constituer de la diffamation?
- 2018 – Les actes de procédure et les pièces sont-ils accessibles au public éternellement?
- 2017 – Blessure lors du déneigement d’un véhicule : un « accident d’automobile »?
- 2017 – Les paroles s’envolent, les enregistrements restent : l’admissibilité en preuve d’un enregistrement audio ou vidéo
- 2017 – Automatisation dans la rédaction des actes juridiques : usurpe-t-on les fonctions des juristes?
- 2017 – La diffamation et l’application des normes journalistiques à l’ère du numérique
- 2017 – Accidents de travail : la CNESST est-elle le seul remède?
- 2016 – Accident de ski : y a-t-il toujours un responsable?
- 2016 – L’inaction de l’assuré peut lui être fatale
Nouvelles
Autres publications
Articles
2021 – « Commentaire de la décision Lamy c. Langlois – Accès aux dossiers médicaux de la partie adverse : quelles sont les limites? », coauteure Élisabeth Lachance, Repères, Éditions Yvon Blais, janvier 2021, EYB2021REP3205.
2020 – « Commentaire sur la décision S. c. Lamontagne – Peut-on exercer un recours civil sous un pseudonyme? », coauteure Élisabeth Lachance, Bulletin en ressources humaines, Éditions Yvon Blais, EYB2020BRH2319, juillet 2020.
2020 – « Commentaire sur la décision David c. Gosselin – Promesse d’achat non tenue : le délai pour intenter l’action en passation de titre est-il raisonnable? », coauteur Émile Marcoux, Repères, avril 2020, Éditions Yvon Blais, Montréal, EYB2020REP2929.
2020 – « Can co-ownership syndicate take action against co-owner for loss? », coauteur Émile Marcoux, The Lawyer’s Daily, février 2020
2019 – « Commentaire sur la décision Syndicat des copropriétaires du condominium Verrières VI c. Maddalon – Sinistre causé par un copropriétaire : le recours du syndicat de copropriété est-il fondé? », coauteur Émile Marcoux, Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, décembre 2019, EYB2019REP2875
2018 – « Commentaire sur la décision Office municipal d’habitation Kativik c. WSP Canada Inc. – Peut-on retenir les services de l’expert de la partie adverse? », coauteure Marie-Pier Auger, Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, septembre 2018, EYB2018REP2538
2018 – « Commentaire sur les décisions Hôtel Motel Manic inc. c. Pitre et Vaillancourt c. Blackburn – Blessure lors du déneigement d’un véhicule : un « accident d’automobile » selon la Cour d’appel », coauteur Jean-François Tardif, Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, août 2018, EYB2018REP2523
2018 – « Commentaire sur la décision Melançon v. Depuy Orthopaedics Inc. – Autorisation d’exercer une action collective : quelle souplesse pour les critères de l’article 575 C.p.c.? », coauteur Guillaume Letendre, Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, juillet 2018, EYB2018REP2507
2018 – « Can Publishing a Review on Social Media Be Defamatory? », coauteure Catherine Bourget, Internet and E-Commerce Law in Canada, volume 19, numéro 2, juin 2018
2018 – « Commentaire sur la décision Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de l’Ouest-de-l’Île-de-Montréal c. M.K. – Accès du public aux actes de procédures et aux pièces : qu’arrive-t-il après l’instance? », coauteure Léonie Derome, Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, janvier 2018, EYB2018REP2394
2017 – « Commentaire sur la décision Blackburn c. Vaillancourt – Blessure lors du déneigement d’un véhicule : un « accident d’automobile »? », coauteur Jean-François Tardif, Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, novembre 2017, EYB2017REP2353
2017 – « Commentaire sur la décision Bernèche c. Vaillancourt – La diffamation et l’application des normes journalistiques à l’ère du numérique », coauteure Jasmine Laroche, Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, mai 2017, EYB2017REP2218
2016 – « Commentaire sur la décision Lessard c. Centre de plein air du mont Kanasuta inc. – Accident de ski et principes applicables », coauteure Catherine Bourget, Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, novembre 2016, EYB2016REP2079
2016 – « Chronique – Les conséquences défavorables pour l’assuré inactif : la perte du bénéfice de l’assurance », coauteure Renée-Maude Vachon-Therrien, Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, septembre 2016, EYB2016REP2038
2015 – Contributeur : « La protection contre l’auto-incrimination testimoniale au Canada et le droit québécois : Quoi protège qui? », Revue de droit d’Ottawa (2014-2015), vol. 46, no 2, p. 315 et ss.
2014 – Contributeur : « La responsabilité pour le fait ou la faute d’autrui et pour le fait des biens », dans Collection de droit 2014-2015, École du Barreau du Québec, vol. 4, Responsabilité, Cowansville, Éditions Yvon Blais
Autres
2023 – Contributeur, Seul devant la Cour – En matières civiles, Fascicule 1, Fondation du Barreau du Québec
Médias
Entrevue « Pourquoi se blesser en déneigeant sa voiture constitue-t-il un accident de la route? », Le 15-18, ICI Radio-Canada, 5 juin 2018
Entrevue « Aux assureurs de poser les bonnes questions avant un sinistre, rappellent des avocats », Journal de l’assurance, 24 mai 2018
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