

Samuel Gagnon
AssociéAvocat et médiateur, Samuel accompagne des professionnels, des entreprises et divers acteurs du secteur de l’assurance dans la prise en charge de litiges civils et commerciaux.
Créatif, structuré et efficace, il oriente ses interventions en fonction des besoins de sa clientèle. Il est fréquemment sollicité dans le cadre de dossiers d’envergure et de litiges complexes relevant de champs variés. Sa pratique l’amène à agir dans des domaines touchant la responsabilité civile du fabricant, le droit de la vente, la responsabilité professionnelle, le droit de la construction, le droit immobilier, l’interprétation des contrats d’assurance et la gestion de la conformité. Il offre également des conseils en matière de gestion des risques et de prévention des différends.
Accessible et engagé, Samuel est très actif dans la communauté juridique. Il s’investit par ailleurs dans les enjeux de mobilité durable et d’accessibilité à la justice.
À plusieurs reprises, ses aptitudes de plaideur ont été reconnues, notamment à l’occasion du concours du Prix de l’orateur du Jeune Barreau de Québec « Le Rabat d’Or », qui lui a valu le titre de meilleur orateur.
Il pratique le droit en français et en anglais.
- Représentation en défense d’une entreprise d’ingénierie visée par une poursuite de 650 000 $ liée à des blessures corporelles.
- Représentation d’une compagnie d’assurance dans le cadre d’un débat portant sur la portée de l’exclusion soin, garde et contrôle.
- Représentation en défense d’un fournisseur de béton dans des poursuites totalisant plusieurs millions de dollars intentées par des propriétaires de résidence dont les fondations en béton sont endommagées.
- Représentation de fabricants de chauffe-eau et de robinetterie dans le cadre de divers recours relatifs à la responsabilité du fait du produit.
- Représentation d’un courtier immobilier dans le cadre d’une poursuite intentée par le vendeur d’un immeuble en lien avec une hypothèque accordée à la Ville de Québec.
- Représentation en demande de compagnies d’assurance dans le cadre d’un recours intenté en lien avec la tragédie de Lac-Mégantic.
- Représentation en défense d’une entreprise poursuivie en lien avec l’incendie d’un centre commercial.
- Représentation d’un intégrateur du secteur de la domotique dans une poursuite touchant le défaut de performance des systèmes de contrôle d’accès.
- Best Lawyers in Canada: Ones to Watch – Droit des assurances, 2025
- Prix de l’orateur du Jeune Barreau de Québec « Le Rabat d’Or », 2017
- Hommage du Lieutenant-gouverneur – Barreau de Québec, 2015
- Tableau d’honneur de la Faculté de droit de l’Université Laval, 2014-2015
- 2e prix – Concours oratoire de la Faculté de droit de l’Université Laval, 2014
- 3e meilleur plaideur – Concours Pierre-Basile-Mignault, 2014
- 3e meilleur tandem – Concours Pierre-Basile-Mignault, 2014
- Bourses de rendement scolaire – Faculté de droit de l’Université Laval, 2012
Associations professionnelles
- La Société des plaideurs, membre, depuis 2022
- Jeune Barreau de Québec, membre, depuis 2015
Adhésions et affiliations
- Vélo Assurance Québec (VAQ), membre, depuis 2018
- Regroupement d’affaires à vélo (RAV), membre, depuis 2015
Activités professionnelles
- Université Laval, membre du Comité de discipline, depuis 2022
- Barreau du Québec, membre du Comité d’accréditation des médiateurs, depuis 2021
- Jeune Barreau de Québec, membre du Comité des affaires publiques, depuis 2019
Engagements sociaux
- Mois du vélo, ambassadeur, 2015
Implications communautaires
- Accès transports viables, membre du conseil d’administration, depuis 2021
- Avocats sans frontières Canada, conseiller juridique volontaire en Haïti, 2018-2019
- Concours oratoire « Le Rabat d’Or », maître de cérémonie, 2018
- Concours de plaidoirie Juripop, juge, 2016-2018
- Coopérative Roue-Libre :
- Président du conseil d’administration, 2019-2020
- Membre du conseil d’administration, 2015-2020
- Coauteur : « L’exercice fautif de l’autorité parentale peut-il être générateur de responsabilité civile? Oui, mais… », 26 novembre 2024.
- Coauteur : « Commentaire sur la décision Droit de la famille – 24915 – L'exercice fautif de l'autorité parentale justifie-t-il une réparation financière pour l'autre parent? », Repères, Éditions Yvon Blais, septembre 2024, EYB2024REP3787.
- Contributeur : Seul devant la Cour – En matières civiles, Fascicule 1, Fondation du Barreau du Québec, 2023.
- Coauteur : « Commentaire de la décision Lamy c. Langlois – Accès aux dossiers médicaux de la partie adverse : quelles sont les limites? », Repères, Éditions Yvon Blais, janvier 2021, EYB2021REP3205.
- Coauteur : « Peut-on exercer un recours civil sous un pseudonyme? », 13 août 2020.
- Coauteur : « Commentaire sur la décision S. c. Lamontagne – Peut-on exercer un recours civil sous un pseudonyme? » Bulletin en ressources humaines, Éditions Yvon Blais, juillet 2020, EYB2020BRH2319.
- Auteur : « Faisons le point sur les délais entourant les promesses d’achat non tenues », 1er juin 2020.
- Coauteur : « Commentaire sur la décision David c. Gosselin – Promesse d’achat non tenue : le délai pour intenter l’action en passation de titre est-il raisonnable? », Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, avril 2020, EYB2020REP2929.
- Coauteur : « Can co-ownership syndicate take action against co-owner for loss? », The Lawyer’s Daily, février 2020.
- Auteur : « En cas de sinistre, le syndicat de copropriété peut-il poursuivre le copropriétaire responsable? », 21 janvier 2020.
- Coauteur : « Commentaire sur la décision Syndicat des copropriétaires du condominium Verrières VI c. Maddalon – Sinistre causé par un copropriétaire : le recours du syndicat de copropriété est-il fondé? », Éditions Yvon Blais, Montréal, décembre 2019, EYB2019REP2875.
- Coauteur : « Authenticité, fiabilité et intégrité d’un enregistrement sur support technologique : les clarifications de la Cour d’appel », 26 septembre 2018.
- Coauteur : « Litige : peut-on retenir les services de l’expert de la partie adverse? », 13 septembre 2018.
- Coauteur : « Commentaire sur la décision Office municipal d’habitation Kativik c. WSP Canada Inc. – Peut-on retenir les services de l’expert de la partie adverse? », Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, septembre 2018, EYB2018REP2538.
- Auteur : « Blessure lors du déneigement d’un véhicule : un "accident d’automobile" selon la Cour d’appel », 20 août 2018.
- Coauteur : « Commentaire sur les décisions Hôtel Motel Manic inc. c. Pitre et Vaillancourt c. Blackburn – Blessure lors du déneigement d’un véhicule : un "accident d’automobile" selon la Cour d’appel », Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, août 2018, EYB2018REP2523.
- Auteur : « Autorisation d’exercer une action collective : quelle souplesse pour les critères de l’article 575 C.p.c.? », 20 juillet 2018.
- Coauteur : « Commentaire sur la décision Melançon c. Depuy Orthopaedics Inc. – Autorisation d’exercer une action collective : quelle souplesse pour les critères de l’article 575 C.p.c.? », Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, juillet 2018, EYB2018REP2507.
- Coauteur : « Can Publishing a Review on Social Media Be Defamatory? » Internet and E-Commerce Law in Canada, vol. 19, no 2, juin 2018.
- Coauteur : « Les antécédents criminels d’un résident : un fait aggravant le risque d’assurance? », 14 mai 2018.
- Coauteur : « Donner un "avis" sur les médias sociaux peut-il constituer de la diffamation? », 20 mars 2018.
- Auteur : « Les actes de procédure et les pièces sont-ils accessibles au public éternellement? », 25 janvier 2018.
- Coauteur : « Commentaire sur la décision Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de l’Ouest-de-l’Île-de-Montréal c. M.K. – Accès du public aux actes de procédures et aux pièces : qu’arrive-t-il après l’instance? », Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, janvier 2018, EYB2018REP2394.
- Auteur : « Blessure lors du déneigement d’un véhicule : un "accident d’automobile"? », 11 décembre 2017.
- Coauteur : « Commentaire sur la décision Blackburn c. Vaillancourt – Blessure lors du déneigement d’un véhicule : un "accident d’automobile"? », Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, novembre 2017, EYB2017REP2353.
- Coauteur : « Les paroles s’envolent, les enregistrements restent : l’admissibilité en preuve d’un enregistrement audio ou vidéo », 28 septembre 2017.
- Coauteur : « Automatisation dans la rédaction des actes juridiques : usurpe-t-on les fonctions des juristes? », 4 août 2017.
- Auteur : « La diffamation et l’application des normes journalistiques à l’ère du numérique », 31 mai 2017.
- Coauteur : « Commentaire sur la décision Bernèche c. Vaillancourt – La diffamation et l’application des normes journalistiques à l’ère du numérique », Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, mai 2017, EYB2017REP2218.
- Auteur : « Accidents de travail : la CNESST est-elle le seul remède? », 10 février 2017.
- Coauteur : « Accident de ski : y a-t-il toujours un responsable? », 1er décembre 2016.
- Coauteur : « L’inaction de l’assuré peut lui être fatale », 8 novembre 2016.
- Coauteur : « Commentaire sur la décision Lessard c. Centre de plein air du mont Kanasuta inc. – Accident de ski et principes applicables », Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, novembre 2016, EYB2016REP2079.
- Coauteur : « Chronique – Les conséquences défavorables pour l’assuré inactif : la perte du bénéfice de l’assurance », Repères, Éditions Yvon Blais, Montréal, septembre 2016, EYB2016REP2038.
- Contributeur : « La protection contre l’auto-incrimination testimoniale au Canada et le droit québécois : Quoi protège qui? », Revue de droit d’Ottawa (2014-2015), vol. 46, no 2, 2015, p. 315 et ss.
- Contributeur : « La responsabilité pour le fait ou la faute d’autrui et pour le fait des biens », dans Collection de droit 2014-2015, École du Barreau du Québec, vol. 4, Responsabilité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2014.
- Coconférencier : « Exclusion de couverture liée au risque de pollution dans les polices d'assurance responsabilité civile : rétrospective et guide pratique », Développements récents en droit des assurances et responsabilité professionnelle, Service de la qualité de la profession, Barreau du Québec, 20 novembre 2024.
- Coconférencier : Les relations locataire-locateur : fardeaux et présomptions, Association Canadienne des Directeurs de Sinistres d'Assurance, Québec, 2023.
- Conférencier : La gestion des risques et les bonnes pratiques : les multiples défis d’un camp de vacances, Camp Nominingue, 2014-2016 et 2018.
- Contributeur : conférence sur les avis écrits en matière de contrats normalisés dans le domaine de la construction, 2015.
- Contributeur : Droit scolaire : revue jurisprudentielle de 2014, présentée aux gestionnaires du réseau scolaire, Langlois Formation, Québec, avril 2015.
- Contributeur : La communication de renseignements personnels à l’extérieur du Québec : pour un voyage sans turbulence, dans le cadre du colloque du Barreau du Québec : les 20 ans de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, Montréal, décembre 2014.
- Contributeur : Protection des renseignements personnels, vie privée et l’assurance, Martel Assurance, septembre 2014.
- Interviewé : « Pourquoi se blesser en déneigeant sa voiture constitue-t-il un accident de la route? [entrevue radiophonique], dans Le 15-18, entrevue d’Annie Desrochers, ICI Radio-Canada, 5 juin 2018.
- Cité : « Aux assureurs de poser les bonnes questions avant un sinistre, rappellent des avocats », Journal de l’assurance, article de Justine Montminy, 24 mai 2018.
Médiateur accrédité aux petites créances, Barreau du Québec, 2018
LL. B., Université Laval, 2014
Profil International – Session d’études à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), France, 2013