Thomas Stelmazuk-Côté

Avocat
Principaux domaines de pratique
Litige et règlement des différends, Enquêtes internes et réglementaires, conformité et crimes économiques, Droits linguistiques, Droit public et administratif, Droit constitutionnel
Barreau du Québec 2021

Thomas Stelmazuk-Côté exerce principalement dans le domaine du litige civil et commercial. Il représente des clients dans le cadre de recours civils et administratifs diversifiés, notamment en matière de litige contractuel, de responsabilité du fabricant et de droit public. Il est régulièrement appelé à agir dans des recours extraordinaires comme les injonctions et les ordonnances de type Anton Piller et participe à divers types d’enquêtes internes. Il possède également une expertise en matière de droit linguistique.

Apprécié pour sa grande faculté à travailler en équipe et son approche collaborative, Thomas intervient sur une base régulière dans des litiges complexes et de grande envergure. Il accompagne fréquemment sa clientèle dans leurs dossiers non litigieux et les conseille en matière de réglementation, de gestion des risques ainsi que de conformité dans plusieurs secteurs d’activité, y compris les technologies, les médias sociaux et la santé. Il procède également à divers types d’enquêtes internes, notamment en matière de harcèlement psychologique et de discrimination, où son sens de l’écoute et son approche pragmatique constituent d’importants atouts pour ses clients.

Depuis le début de sa pratique, Thomas a participé à la rédaction de plusieurs articles portant sur des sujets variés, en plus d’avoir animé des conférences et formations à l’intention d’entreprises quant aux enjeux de conformité en matière de droit linguistique.

Membre du cabinet depuis 2019, Thomas s’investit dans la communauté à travers des initiatives visant à venir en aide aux personnes dans le besoin, notamment au moyen de campagnes de financement annuelles au bénéfice des Banques alimentaires du Québec. Durant ses études, il a également effectué un stage au sein d’un organisme communautaire travaillant à rendre la justice familiale plus accessible en promouvant l’autonomie des femmes et l’égalité des sexes.

  • Jeune Barreau de Montréal, membre, depuis 2021
  • Inform’elle (organisme à but non lucratif), stagiaire, 2019-2020
  • Coconférencier : Projet de loi 96 et droit administratif – quels impacts pour la langue de la justice et les tribunaux administratifs?, dans le cadre des Journées stratégiques Droit disciplinaire et droit administratif, organisées par Open Forum Ouvert, Montréal, 10 avril 2024.
  • Coconférencier : Réforme de la Charte de la langue française : un changement de paradigme quant aux pouvoirs d’inspection et d’enquête de l’Office québécois de la langue française?, dans le cadre du Colloque sur les développements récents en droit des enquêtes réglementaires et internes, organisé par le Barreau du Québec, Montréal, 18 novembre 2022.

LL. B., Université de Montréal, 2020

Session à la China University of Political Science and Law, Chine, 2018