Marc-Alexandre Hudon

Avocat, Associé - Montréal

Barreau du Québec 2007
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Avocat polyvalent, Marc-Alexandre Hudon est membre à la fois de notre secteur litige et de celui de droit des affaires. Sa pratique couvre principalement la protection des renseignements personnels, la cybersécurité, les contrats publics, l’intégrité des entreprises, le droit administratif et le droit des Autochtones. Il agit pour un vaste éventail de clients issus notamment des secteurs des ressources naturelles et de l’énergie, de l’infrastructure, de la santé et des technologies. Avocat plaidant aguerri tant devant les cours et tribunaux du Québec que devant la Cour fédérale, il conseille ses clients dans le cadre d’enquêtes, de transactions ainsi qu’à l’égard de diverses questions en lien avec ces domaines.

Protection des renseignements personnels et cybersécurité

Marc-Alexandre connaît parfaitement les enjeux juridiques en matière de protection des renseignements personnels et de cybersécurité, aussi bien au niveau provincial que fédéral. Son expertise en la matière englobe les conseils, les enquêtes ainsi que la représentation de ses clients devant la Commission d’accès à l’information du Québec et la Cour fédérale. Au cours de sa carrière, il a agi dans plus d’une centaine de dossiers de toute envergure et pour un large éventail de clients, y compris dans le cadre d’incidents de confidentialité, de perte ou de vol de renseignements personnels, de violation de données, de rançongiciels, de demandes d’accès et de conformité réglementaire.

Il a également développé une expertise en matière d’intelligence artificielle. À ce titre, il conseille des clients sur tous les aspects de la protection des renseignements personnels associés à l’intelligence artificielle (IA), notamment l’évaluation des risques, le choix et le développement de solutions en matière d’IA, la conservation des données issues de l’IA (incluant le traitement des données par l’IA) et les aspects connexes liés à l’accès à l’information, la conception et la mise en œuvre de plans de conformité en matière d’IA ou encore le suivi de la performance des solutions d’IA. Il est également familier avec des enjeux émergents liés à l’IA et qui recoupent certains de ses autres champs d’expertise, notamment en matière de concurrence et d’intégrité d’entreprise.

Enquêtes internes, contrats publics et intégrité d’entreprise

Marc-Alexandre possède un solide savoir-faire en ce qui concerne les enquêtes internes, les contrats publics et, plus généralement, l’intégrité d’entreprise, de même que la législation anticorruption, tant à l’échelle nationale qu’internationale. Il agit fréquemment pour le compte de sociétés et de leur conseil d’administration afin d’élaborer des stratégies et des politiques pour préserver l’intégrité de leurs processus administratifs, notamment en lien avec la Loi sur la corruption des agents publics étrangers.

Droit des Autochtones

De nombreux clients canadiens et internationaux retiennent ses services quant à tous les aspects du droit des Autochtones au Canada, que ce soit dans le cadre de transactions commerciales, de litiges ou de dossiers portant sur des questions relatives aux processus de consultation et d’accommodement des Autochtones, aux traités et à la Loi sur les Indiens. Il est également reconnu pour sa solide expérience en ce qui concerne la création et la mise en œuvre de coentreprises et autres partenariats pouvant se qualifier comme entreprises autochtones auprès de Premières Nations situées en Ontario, au Québec, au Nunavut, en Saskatchewan, au Manitoba et à Terre-Neuve-et-Labrador.

Droit administratif et droit professionnel

Dans le cadre de sa pratique en litige commercial, Marc-Alexandre agit régulièrement pour des clients relativement à des contrôles judiciaires, des recours en droit administratif ainsi lors de procédures judiciaires complexes en lien avec ses autres domaines de pratique. Il plaide devant les principales instances judiciaires du Québec, notamment la Cour supérieure, la Cour du Québec, le Tribunal administratif du Québec, les conseils et la Commission d’accès à l’information.

Détails de la formation

Maîtrise en gestion internationale et ressources humaines, London School of Economics and Political Science, 2006

Cours sur le commerce des valeurs mobilières au Canada, 2003

B.C.L./LL. B., Université McGill, 2003

B.A.A., HEC Montréal, 2000

Distinctions

Canadian Legal Lexpert Directory – Droit des Autochtones, 2019-2020 et 2022

Lexpert Special Edition: Energy, 2020 et 2022

The Best Lawyers in Canada – Droit des Autochtones, 2023-2024

The Best Lawyers in Canada – Litige en droit commercial et des sociétés, 2024

Publications

Articles

Nouvelles

Autres publications

Auteur : « The Supreme Court of Canada Recognized the Existence of an Aboriginal Title! », magazine Le Point, septembre 2014.

Auteur : « Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier : réflexions à l’égard de la consultation des communautés autochtones à l’occasion du premier anniversaire de l’entrée en vigueur de la loi », magazine Le Point, avril 2014.

Auteur : « Vers une théorie du droit à la contre-preuve en droit civil québécois », Preuve et procédure civile en bref, no 3, septembre 2012.

Auteur : « Les droits des peuples Autochtones et la justification économique », dans le cadre du 7e Forum Autochtone, Montréal, 29 septembre 2011.

Auteur : « L’application des articles 54.1 et suivants C.p.c. en matière de responsabilité professionnelle et médicale », Repères, février 2011, EYB2011REP1004.

Coauteur : « La prévention de l’utilisation abusive des tribunaux (articles 54.1 et s. du Code de procédure civile) », Développements récents et tendances en procédure civile, Barreau du Québec, 2010.

Coauteur : « Responsabilité et recours collectifs : une coexistence difficile? », Cinquième colloque sur les recours collectifs, Association du Barreau canadien, Éditions Yvon Blais, 2010.

Événements

Autres

Coprésident : Journée stratégique sur la consultation et les accommodements avec les communautés autochtones, organisée par Open Forum Ouvert, Montréal, 5 décembre 2022.

Conférencier : Révision de la jurisprudence en droit de l’environnement de l’année 2021, Association du Barreau canadien, webinaire, 27 avril 2022.

Conférencier : Séminaire sur le projet de loi 12 , CETAQ, mars 2022.

Conférencier : Risques juridiques et considérations pratiques liées à la réalisation de projets à l’étranger, Association de l’aluminium du Canada, 30 mai 2019.

Conférencier : Points saillants du Projet de loi 108, Super Conférence sur la Construction, 28 novembre 2017.

Conférencier : Survol de la Loi sur les mesures de transparence dans le secteur extractif, Déjeuner PWC, 25 octobre 2016.

Conférencier : Le développement pétrolier et les partenariats avec les autochtones, dans le cadre du colloque Partenariats d’affaires avec les communautés Autochtones, L’Institut canadien, 11 février 2015.

Conférencier : Building Efficient Partnerships with First Nations, Conférence annuelle de l’Association canadienne de l’énergie éolienne, 28 octobre 2014.

Conférencier : Tsilhqot’in Nation v. British Columbia, 2014 SCC 44 – Thoughts and Perspectives, Conseil canadien pour le commerce autochtone, 15 septembre 2014.

Conférencier : Building First Nation Economic Capacity Through Partnerships – Wind Power Case Study, colloque Aboriginal Lands and Natural Resources, organisé par Insight, 28 avril 2014.

Conférencier : Infrastructure Financing Models with Aboriginal Partnership for Resource Development Projects, colloque Aboriginal Lands and Natural Resources Forum: From Debt Management to Wealth Management, 29 mai 2013.

Conférencier : Les droits des peuples autochtones et la justification économique, conférence présentée dans le cadre du 7e Forum Autochtone, Montréal, 29 septembre 2011.

Conférencier : Nouveaux enjeux en matière de droit autochtone adressés par la Cour Suprême du Canada dans le domaine de l’environnement et des processus de consultation, 6e Forum en droit autochtone, 27 septembre 2010.

Implications

Centre de Musique canadienne au Québec (CMCQ), membre du conseil d’administration, depuis 2014

Centre de Musique canadienne (Canada), membre du conseil d’administration, 2015-2017 et depuis 2023

École primaire de L’Île-des-Sœurs, membre du Conseil d’établissement, 2019-2023

Associations professionnelles

Barreau du Québec, membre du Groupe d’experts en regard des peuples autochtones, depuis 2018

Association du Barreau Canadien, membre des sections Droit de la concurrence et de l’investissement étranger, Droit des autochtones, Droit de la vie privée et de l’accès à l’information

International Association of Privacy Professionals

American Bar Association – Antitrust Law / Data Privacy Section

 

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