Marc-Alexandre Hudon
AssociéAvocat polyvalent, Marc-Alexandre Hudon est membre à la fois du groupe de litige et du groupe de droit commercial et des sociétés. Sa pratique couvre principalement la protection des renseignements personnels, la cybersécurité, les contrats publics, l’intégrité des entreprises, le droit administratif et le droit des Autochtones. Il agit pour un vaste éventail de clients issus, notamment, des secteurs des ressources naturelles et de l’énergie, de l’infrastructure, de la santé et des technologies. Avocat plaidant aguerri tant devant les cours et tribunaux du Québec que devant la Cour fédérale, il conseille ses clients dans le cadre d’enquêtes et de transactions ainsi que sur diverses questions connexes.
Protection des renseignements personnels et cybersécurité
Marc-Alexandre connaît parfaitement les enjeux juridiques en matière de protection des renseignements personnels et de cybersécurité, aussi bien au provincial qu'au fédéral. Son expertise à cet égard englobe les conseils, les enquêtes de même que la représentation de clients devant la Commission d’accès à l’information du Québec et la Cour fédérale. Au cours de sa carrière, il a agi dans plus d’une centaine de dossiers de toutes envergures et pour un large éventail de clients, y compris dans le cadre d’incidents de confidentialité, de perte ou de vol de renseignements personnels, de violation de données, de rançongiciel et de demande d’accès et de conformité réglementaire.
Il a également développé une expertise en intelligence artificielle (IA). À ce titre, il conseille des clients sur toutes les facettes de la protection des renseignements personnels associés à l’IA, dont l’évaluation des risques, le choix et le développement de solutions d’IA, la conservation des données issues de l’IA (incluant le traitement des données par l’IA) et les aspects connexes liés à l’accès à l’information, la conception et la mise en œuvre de plans de conformité en matière d’IA, ou le suivi de la performance des solutions d’IA. Il est également familier avec des enjeux émergents de l’IA qui recoupent certains de ses autres champs d’expertise, notamment la concurrence et l'intégrité des entreprises.
Enquêtes internes, contrats publics et intégrité d’entreprise
Marc-Alexandre possède un solide savoir-faire en ce qui concerne les enquêtes internes, les contrats publics et, plus généralement, l’intégrité d'entreprise, ainsi qu'en législation anticorruption, à l’échelle tant nationale qu’internationale. Il agit fréquemment pour le compte de sociétés et de leur conseil d’administration afin d’élaborer des stratégies et des politiques visant à préserver l’intégrité de leurs processus administratifs, notamment en lien avec la Loi sur la corruption des agents publics étrangers.
Droit des Autochtones
De nombreux clients canadiens et internationaux retiennent ses services quant à tous les aspects du droit des Autochtones au Canada, que ce soit dans le cadre de transactions commerciales, de litiges ou encore de dossiers portant sur des questions relatives aux processus de consultation et d’accommodement des Autochtones, aux traités et à la Loi sur les Indiens. Il est également reconnu pour sa solide expérience dans la création et la mise en œuvre de coentreprises et d'autres partenariats pouvant se qualifier comme entreprises autochtones auprès de Premières Nations situées en Ontario, au Québec, au Nunavut, en Saskatchewan, au Manitoba et à Terre-Neuve-et-Labrador.
Droit administratif et droit professionnel
Dans le cadre de sa pratique en litige commercial, Marc-Alexandre agit régulièrement pour des clients relativement à des contrôles judiciaires et à des recours en droit administratif, de même que lors de procédures judiciaires complexes en lien avec ses autres domaines de pratique. Il plaide devant les principales instances judiciaires du Québec, notamment la Cour supérieure, la Cour du Québec, le Tribunal administratif du Québec, les conseils et la Commission d’accès à l’information.
- Protection des renseignements personnels et des données
- Droit de l'énergie et des ressources naturelles
- Droit des Autochtones
- Droit public et administratif
- Litige et règlement des différends
- Affaires gouvernementales
- Enquêtes internes et réglementaires, conformité et crimes économiques
- Approvisionnement et contrats publics
- Droit professionnel
- Litige civil et commercial
- Canadian Legal Lexpert Directory – Droit autochtone, 2019-2020 et 2022
- Lexpert Special Edition: Énergie, 2020 et 2022
- Best Lawyers in Canada :
- Droit des Autochtones, 2023-2025
- Litige commercial, 2024-2025
Associations professionnelles
- Barreau du Québec, membre du Groupe d’experts en regard des peuples autochtones, depuis 2018
- Association du Barreau Canadien, membre des sections Droit des autochtones, Droit de la concurrence et de l’investissement étranger, et Droit de la vie privée et de l’accès à l’information
- International Association of Privacy Professionals
- American Bar Association – Antitrust Law / Data Privacy Section
Engagements communautaires
- Centre de Musique canadienne au Québec (CMCQ), membre du conseil d’administration, depuis 2014
- Centre de Musique canadienne (Canada), membre du conseil d’administration, 2015-2017 et depuis 2023
- École primaire de L’Île-des-Sœurs, membre du Conseil d’établissement, 2019-2023
- Coauteur : « L’IA de nouveau sous les feux des régulateurs : la Californie légifère », 25 octobre 2024.
- Coauteur : « Partage de renseignements personnels entre institutions financières : un droit qui pourrait être élargi pour mieux lutter contre le blanchiment d’argent », 16 octobre 2024.
- Coauteur : « Le droit à la portabilité : nouvelles obligations pour les entreprises et organismes publics – mise à jour », 23 septembre 2024.
- Coauteur : « Loi 5 : un nouveau paradigme en matière de gouvernance des renseignements de santé et de services sociaux (partie I) », 29 juillet 2024.
- Coauteur : « Le droit à la portabilité : nouvelles obligations pour les entreprises et organismes publics », 22 mai 2024.
- Coauteur : « Anonymisation de renseignements personnels au Québec : entrée en vigueur du Règlement sur l’anonymisation des renseignements personnels », 17 mai 2024.
- Coauteur : « La Cour suprême étend la cybervie privée aux adresses IP : 5 points à retenir de Bykovets pour les entreprises », 20 mars 2024.
- Auteur : « The Supreme Court of Canada Recognized the Existence of an Aboriginal Title! », magazine Le Point, septembre 2014.
- Auteur : « Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier : réflexions à l’égard de la consultation des communautés autochtones à l’occasion du premier anniversaire de l’entrée en vigueur de la loi », magazine Le Point, avril 2014.
- Auteur : « Vers une théorie du droit à la contre-preuve en droit civil québécois », Preuve et procédure civile en bref, no 3, septembre 2012.
- Auteur : « Les droits des peuples Autochtones et la justification économique », dans le cadre du 7e Forum Autochtone, Montréal, 29 septembre 2011.
- Auteur : « L’application des articles 54.1 et suivants C.p.c. en matière de responsabilité professionnelle et médicale », Repères, février 2011, EYB2011REP1004.
- Coauteur : « La prévention de l’utilisation abusive des tribunaux (articles 54.1 et s. du Code de procédure civile) », Développements récents et tendances en procédure civile, Barreau du Québec, 2010.
- Coauteur : « Responsabilité et recours collectifs : une coexistence difficile? », Cinquième colloque sur les recours collectifs, Association du Barreau canadien, Éditions Yvon Blais, 2010.
- Coconférencier : L’intelligence artificielle au service des enquêtes réglementaires et internes : opportunités, défis et meilleures pratiques, dans le cadre du Colloque sur les développements récents en enquêtes internes et réglementaires, organisé par le Barreau du Québec, Montréal, 11 octobre 2024.
- Conférencier : Les nouveautés et enjeux à surveiller en matière de protection des renseignements personnels, dans le cadre de la formation Ordres professionnels : quelles valeurs encadrent vos décisions?, Langlois Formation, Montréal, 10 et 16 octobre 2024.
- Conférencier : The regulatory and legal risks of the CTO/CIO, présentation à un client, 8 octobre 2024.
- Coconférencier : Loi 25 : chemin parcouru, leçons apprises et modifications à venir, Langlois Formation, webinaire, 26 mars 2024.
- Coconférencier : Meilleures pratiques – enquêtes internes, formation donnée à un client, Montréal, 30 novembre 2023.
- Coprésident : Journée stratégique sur la consultation et les accommodements avec les communautés autochtones, organisée par Open Forum Ouvert, Montréal, 5 décembre 2022.
- Conférencier : Révision de la jurisprudence en droit de l’environnement de l’année 2021, Association du Barreau canadien, webinaire, 27 avril 2022.
- Conférencier : Séminaire sur le projet de loi 12, CETAQ, mars 2022.
- Conférencier : Risques juridiques et considérations pratiques liées à la réalisation de projets à l’étranger, Association de l’aluminium du Canada, 30 mai 2019.
- Conférencier : Points saillants du Projet de loi 108, Super Conférence sur la Construction, 28 novembre 2017.
- Conférencier : Survol de la Loi sur les mesures de transparence dans le secteur extractif, Déjeuner PWC, 25 octobre 2016.
- Conférencier : Le développement pétrolier et les partenariats avec les autochtones, Partenariats d’affaires avec les communautés Autochtones, L’Institut canadien, 11 février 2015.
- Conférencier : Building Efficient Partnerships with First Nations, Conférence annuelle de l’Association canadienne de l’énergie éolienne, 28 octobre 2014.
- Conférencier : Tsilhqot’in Nation v. British Columbia, 2014 SCC 44 – Thoughts and Perspectives, Conseil canadien pour le commerce autochtone, 15 septembre 2014.
- Conférencier : Building First Nation Economic Capacity Through Partnerships – Wind Power Case Study, colloque Aboriginal Lands and Natural Resources, organisé par Insight, 28 avril 2014.
- Conférencier : Infrastructure Financing Models with Aboriginal Partnership for Resource Development Projects, colloque Aboriginal Lands and Natural Resources Forum: From Debt Management to Wealth Management, 29 mai 2013.
- Conférencier : Les droits des peuples autochtones et la justification économique, 7e Forum Autochtone, Montréal, 29 septembre 2011.
- Conférencier : Nouveaux enjeux en matière de droit autochtone adressés par la Cour Suprême du Canada dans le domaine de l’environnement et des processus de consultation, 6e Forum en droit autochtone, 27 septembre 2010.
- Cité : « Les outils de recrutement automatisé sont concernés par la "Loi 25" », Les Affaires, article de Catherine Charron, 6 décembre 2023.
Maîtrise, Relations d'emploi internationales et gestion des ressources humaines, London School of Economics and Political Science, 2006
Cours sur le commerce des valeurs mobilières au Canada, 2003
B.C.L./LL. B., Université McGill, 2003
B.A.A., HEC Montréal, 2000