Tremblay, Tommy | Langlois Avocats

Principaux domaines de pratique

Litige et règlement des différends, Gouvernance d'entreprise, Droit commercial et des sociétés, Relève d'entreprise, Actions collectives

Barreau du Québec 2000

Montréal

+1 514 282 7836

tommy.tremblay@langlois.ca

Tommy Tremblay exerce dans tous les volets du litige commercial, mais plus particulièrement dans les domaines de la gouvernance d’entreprise (par exemple, en ce qui a trait à la gestion des risques et à la responsabilité des administrateurs et des dirigeants), du droit de la concurrence, des valeurs mobilières et de la défense de cols blancs, incluant les enquêtes administratives et l’interaction avec les organismes de réglementation en ces matières.

Tommy conseille des administrateurs et des dirigeants sur la bonne gouvernance organisationnelle, notamment en ce qui concerne leurs devoirs et responsabilités à l’égard des différents groupes touchés par leurs décisions (actionnaires, investisseurs, clients, créanciers, employés, etc.) et les obligations que la loi leur impose.

Tommy assiste les clients à différents stades, tant dans l’identification des risques auxquels fait face leur organisation que dans la gestion de ceux-ci pour prévenir les différends. Des clients vont aussi retenir ses services lorsque des plaintes sont formulées à leur égard ou que des poursuites sont déposées contre leur organisation ou ses dirigeants. En raison de sa grande expertise en gouvernance, Tommy agit régulièrement dans des litiges entre actionnaires, dont des recours en redressement pour abus (oppression remedies), tant pour l’actionnaire lésé que la société, le conseil d’administration ou l’actionnaire de contrôle, et ce, dans des dossiers portant souvent sur des enjeux de contestation du processus décisionnel et de la direction de la société, ou de perte de confiance.

De plus, Tommy conseille des sociétés et des individus sur leurs obligations qui découlent des règles pour prévenir la criminalité économique et voir au respect des normes en matière de droit de la concurrence, des valeurs mobilières, ou d’autres normes statutaires. Il représente ses clients devant les tribunaux lorsque des accusations sont déposées contre eux ou que leur responsabilité est en cause, tant dans le cadre de processus pénaux que civils (incluant les actions collectives).

Tommy collabore également à l’élaboration de programmes de conformité grâce auxquels les entreprises peuvent vérifier si leurs membres agissent conformément aux normes statutaires et exercent un contrôle diligent en différentes matières, notamment en droit de la concurrence, prévention de la fraude et de la corruption et de lobbying.

Il aide régulièrement les clients dans le cadre d’enquêtes menées par des organismes de réglementation et participe à la mise en œuvre de protocoles d’enquêtes internes pour le compte de clients qui pourraient soupçonner des employés ou des membres de la direction d’avoir commis des irrégularités (non-respect des normes réglementaires, fraude, etc.). Il est également appelé à agir à titre de conseiller juridique auprès de divers conseils d’administration et comités spéciaux dans le cadre d’enquêtes internes ou réglementaires et de gestion de crise.

Tommy plaide devant différentes instances, que ce soit des tribunaux administratifs, la Cour supérieure ou la Cour d’appel du Québec.

Canadian Legal Lexpert Directory – Responsabilité des administrateurs et dirigeants, 2016
Benchmark Litigation Canada :
- Étoile du litige, 2019-2024
- Étoile provinciale du litige, 2016-2018
Best Lawyers in Canada :
- Litige commercial, 2018-2025
- Gouvernance, 2022-2025
- Responsabilité des administrateurs et des dirigeants, 2023-2025

Adhésions et affiliations

Association du Barreau canadien :
- Président, Division Québec, 2020-2021 (président sortant 2021-2022)
- Membre honoraire à titre particulier, section nationale Droit des affaires, depuis 2020
- Membre de l’équipe anticorruption, depuis 2018
American Bar Association, membre de la section Affaires, depuis 2018
Chambre de commerce de l’Est de Montréal (CCEM) :
- Membre du conseil d’administration, depuis 2022
- Membre, depuis 2018

Enseignement

Collège des administrateurs de sociétés, formateur, depuis 2012
HEC Montréal, formateur à l’École des dirigeants
Faculté de l’éducation permanente de l’Université de Montréal, chargé de cours (Droit des enquêtes civiles, donné dans le cadre du nouveau certificat en enquête et renseignement), 2019-2020.

Contributeur : « Point de vue d’un praticien sur la criminalité économique et la gouvernance d’entreprise au Québec », dans Gouvernance d'entreprise, conformité et criminalité économique – Approche globale et comparative, Éditions Yvon Blais, décembre 2018.
Coauteur : « Conflits d’intérêts et confidentialité : administrateurs, soyez vigilants! », 10 juin 2019.
Coauteur : « Programmes de conformité : garde-fous pour prévenir les dérapages dans l’exercice de la gouvernance », 16 octobre 2018.
Coauteur : « La gouvernance à l’ère du mouvement « #MoiAussi » / « #MeToo » : un réveil tardif, mais nécessaire », 28 septembre 2018.
Coauteur : « Le Bureau de la concurrence se prononce sur les restrictions imposées aux détaillants de lunettes en ligne », 14 septembre 2018.
Coauteur : « Cybersécurité : c’est aussi une question de gouvernance », 14 septembre 2018.
Coauteur : « Responsabilité des administrateurs : se donner les moyens de se défendre! », 24 août 2018.
Coauteur : « Les responsabilités statutaires des administrateurs : baliser les zones de risque pour éviter les dérapages », 9 août 2018.
Coauteur : « Au-delà des devoirs de diligence et de loyauté… la responsabilité civile des administrateurs », 24 juillet 2018.
Coauteur : « Devoirs et obligations des administrateurs : en bref », 11 juillet 2018.
Coauteur : « Processus d’examen des transactions devant faire l’objet d’un préavis », dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit des affaires », vol. « Droit de la consommation et de la concurrence », fasc. 29, LexisNexis Canada, 2014.
Coauteur : « Jurisprudence récente sur les clauses de non-concurrence en matière de contrats de travail et de conventions commerciales », Développements récents en droit de la non-concurrence, Service de la formation continue, Barreau du Québec, Éditions Yvon Blais, vol. 377, 2013.
Coauteur : « Inscription, conférence préparatoire, assignation des témoins, marche de l’instruction, ajournement et prise de déposition », Fascicule 16, dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit civil », vol. « Procédure civile I », LexisNexis Canada, 2009.

Coconférencier : Lumière sur les facteurs ESG : piliers de durabilité en entreprise, dans le cadre de la série de formations ESG : ensemble vers un avenir durable, Langlois Formation, webinaire, 14 mars 2024.
Coconférencier : Les modifications à la Loi sur la concurrence, Langlois Formation, webinaire, 17 décembre 2022.
Coconférencier : Rôle des administrateurs et du conseil : délimiter leurs devoirs et responsabilités, Langlois Formation, webinaire, 23 septembre 2021.
Panéliste : Fraud and Corruption: Trends During Times of Crisis, organisé par l’Association du Barreau canadien, section Droit des affaires, webinaire, 2 juin 2020.
Panéliste : Responsabilité pénale des entreprises : gouvernance et stratégie des entreprises en regard du régime de traitement alternatif de la criminalité, dans le cadre de l’événement Les rendez-vous juridiques 2018-2019, Faculté de droit de l’Université de Montréal, Montréal, 13 mars 2019.
Conférencier : Point de vue d’un praticien sur la criminalité économique et la gouvernance d’entreprise au Québec, dans le cadre du Forum de discussion intitulé La conformité et la gouvernance dans tous leurs états, Université Laval, Québec, 6 février 2019.
Conférencier et formateur en matière de responsabilité des administrateurs et des dirigeants, de litiges entre actionnaires, de droit de la concurrence, de valeurs mobilières, de même qu'en matière d’enquêtes internes et réglementaires.
Conférencier depuis plusieurs années dans le cadre des conférences annuelles Responsabilité des administrateurs et dirigeants d’entreprise et Réinventer le secrétariat corporatif de Federated Press.
Conférencier pour l’Association du Barreau canadien – Division Québec, de concert avec d’autres avocats, pour dresser chaque année la liste jurisprudentielle des décisions importantes en matière de litiges commerciaux.
Formateur en droit de la concurrence, processus d’enquête interne en cas de fraude ou d’irrégularité, et règles législatives en matière de lobbying dans le cadre de formations internes à l’intention de clients.

Cité : « Cruel and unusual punishment », National Magazine, article de Doug Beazley, Association du Barreau canadien, 9 août 2019.
Interviewé : « The law of remediation agreements: Why it needs to be rewritten », National Magazine, article de Doug Beazley, Association du Barreau canadien, 12 avril 2019.

ASC (Administrateur de sociétés certifié), Collège des administrateurs de sociétés, 2019

Fellow du Chartered Institute of Arbitrators (CIArb), 2018

LL. B., Université Laval, 1998

Nous sommes heureux d’annoncer la reconnaissance de 27 de nos avocates et avocats dans l’édition 2021 de Benchmark Litigation Canada. Aux yeux de leur clientèle et de leurs pairs, les avocates et avocats nommés se démarquent par leur expertise, leur travail rigoureux et leur solide réputation. Dans le répertoire cette année, le cabinet s’illustre comme une Firme hautement recommandée au Québec.