Propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle représente une part croissante de la valeur des entreprises. C’est pourquoi il est essentiel de comprendre son cycle de vie et de mettre en place des stratégies d’acquisition, de protection, de valorisation et de défense des actifs intangibles qui soient adaptées aux objectifs d’affaires.

L’équipe de Langlois Avocats vous offre un éventail complet de services en matière de droits d’auteur, de marques de commerce, de dessins industriels, de secrets commerciaux et d’autres actifs de propriété intellectuelle.

Nos avocats en droit commercial vous aident à maximiser la valeur de votre portefeuille de propriété intellectuelle. Qu’il s’agisse de conseils axés sur la gestion optimale de vos actifs ou d’encadrement dans le cadre d’un processus de vérification diligente menant à une vente d’actifs ou à une vente d’entreprise, nous accompagnons des créateurs, des innovateurs et des entrepreneurs de tous les horizons à chacune des étapes de leur réussite.

Nous fournissons également des conseils lors de la négociation de licences pour différentes formes de propriété intellectuelle, notamment en matière de technologies de l’information, ainsi que dans le cadre de financements d’entreprises dont les actifs sont constitués de propriété intellectuelle, que ce soit sous la forme de brevets, de marques de commerce ou de droits d’auteur, ou en vertu de conventions de licence.

Nous défendons également les droits des entreprises et des organisations à l’occasion de litiges en matière de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse de violation, de contrefaçon, de passing off ou de cybersquatting des droits. Nos avocats vous secondent en outre lors de recours administratifs tels que les oppositions aux demandes d’enregistrement de marques de commerce et les recours extraordinaires tels que les saisies, les injonctions et les ordonnances de type Anton Piller, et ce, tant en Cour fédérale qu’en Cour supérieure du Québec.

Droit d'auteur

Le droit d’auteur trouve sa source dans plusieurs activités de votre entreprise, par exemple la rédaction d’un texte, la publication d’un rapport ou encore la création d’un logiciel ou d’un élément graphique. La protection de cet élément d’actif intangible requiert la mise en place des mesures juridiques appropriées, conformes à vos objectifs stratégiques et d’affaires.

L’équipe de Langlois Avocats regroupe des juristes aguerris en matière de droits d’auteur, lesquels ont à cœur de protéger vos intérêts. Grâce à une approche rigoureuse et pragmatique, nos avocats vous secondent et vous conseillent sur tous les aspects de vos droits d’auteur et de vos droits moraux, et ce, en toute circonstance : acquisitions, licences, cessions, enregistrements, vérifications diligentes, avis juridiques, contrats d’emploi et de services, négociation et rédaction d’ententes de quelque nature que ce soit impliquant une œuvre protégée, etc.

Marques de commerce

Vos marques de commerce permettent de distinguer vos produits et services dans un marché concurrentiel. Il est donc primordial d’en assurer une gestion optimale afin de les protéger et d’en maximiser la valeur.

Notre modèle d’affaire est axé sur l’établissement d’une relation de partenariat stratégique avec nos clients dans la gestion de leur portefeuille de marques. Nos professionnels expérimentés mettent leur expertise à contribution dans le cadre de l’analyse de marques projetées et des critères d’enregistrement applicables et formulent des recommandations afin de bonifier les demandes et la protection découlant de la Loi sur les marques de commerce.

Nous nous distinguons entre autres dans les activités suivantes :

• La gestion de portefeuilles de marques au Canada et à l’international.
• La vérification de la disponibilité d’une marque de commerce.
• La préparation et la production d’une demande d’enregistrement d’une marque de commerce devant l’Office de la propriété intellectuelle du Canada.
• L’élaboration de stratégies répondant à des objections formulées par le registraire.
• La défense d’une opposition à la demande d’enregistrement.
• La surveillance d’une marque de commerce.
• La contestation de marques de commerce de concurrents.
• Le renouvellement des enregistrements.

Secrets commerciaux et ententes de confidentialité

Notre équipe possède toute l’expertise nécessaire pour vous accompagner dans la mise en place de protections pour vos secrets d’entreprise, y compris lorsque celles offertes par les droits de propriété intellectuelle tels que les brevets, les marques de commerce ou les droits d’auteur ne sont pas disponibles ou ne conviennent pas à votre situation.

Notre équipe vous accompagne également dans la rédaction d’ententes contractuelles telles que des ententes de confidentialité. La rédaction de ces ententes est particulièrement importante lorsque vous êtes appelés à faire certaines divulgations quant à vos actifs intangibles et qu’il est primordial d’assurer la confidentialité des informations transmises et de conserver le contrôle sur leur circulation.