Charles Lapointe
Avocat, Associé - Québec
Charles Lapointe est associé au bureau de Langlois Avocats à Québec. Il œuvre principalement en litige commercial, en insolvabilité, en droit bancaire, en propriété intellectuelle ainsi qu’en droit des technologies de l’information.
En matière d’insolvabilité, Me Lapointe représente régulièrement des institutions financières, des syndics et séquestres, alors qu’en droit des technologies et de la propriété intellectuelle, sa clientèle se compose principalement de PME, de clients et de fournisseurs de solution technologique et d’entreprises de télécommunication.
Dans le cadre de sa pratique Me Lapointe est appelé à plaider régulièrement devant les tribunaux dont la Cour supérieure et la Cour d’appel du Québec ainsi que devant des tribunaux d’arbitrage commercial.
Me Lapointe s’est joint à l’équipe de Langlois Avocats à l’hiver 2013 en tant qu’étudiant en droit et il y a, par la suite, effectué son stage. Entrepreneur dans l’âme, Me Lapointe connaît les défis auxquels les entreprises sont confrontées et se plaît à jouer le rôle de conseiller d’affaires dans toutes les étapes du cycle de vie d’une entreprise. Il offre également ses services en matière de négociation et rédaction contractuelle et en prévention des litiges.
Il pratique le droit en français et en anglais.
Détails de la formation
Baccalauréat en droit, LL.B. (mention tableau d’honneur), Université Laval, 2012
Distinctions
Domaines de pratique
- Contrats commerciaux
- Droit d'auteur
- Droit de la construction
- Droit des affaires
- Droit municipal
- Faillite, insolvabilité et restructuration
- Litige bancaire
- Litige commercial
- Litige de construction
- Litige en propriété intellectuelle
- Litige en technologie
- Litige en valeurs mobilières
- Litige et règlement de différends
- Marques de commerce
- Propriété intellectuelle
Équipes
Mandats représentatifs
-
Avis de l’intention d’effectuer une proposition et financement intérimaire
Représenter trois sociétés liées dans le cadre de leur restructuration financière. Il s’agit de trois PME ayant connu une crise de liquidités et désirant effectuer une proposition à leurs créanciers.
Litige – Propriété intellectuelle – Marque de commerce
Représenter les intérêts d’une société de services professionnels dans le cadre d’un litige fondé sur des allégations de confusion entre des marques de commerce.
Litige – Insolvabilité
Représenter la société Agatha Boutique œuvrant dans le domaine de la vente en ligne d’articles pour enfants et bébés dans le cadre de sa proposition concordataire et sa réorganisation corporative en vertu de la Loi sur les sociétés par actions (Québec) et la Loi sur la faillite et l’insolvabilité.
Représenter les intérêts d’une institution financière dans le cadre de la nomination d’un séquestre.
Litige – Propriété intellectuelle – Marque de commerce
Représenter les intérêts d’une entreprise œuvrant dans le domaine de l’hôtellerie dans le cadre d’un litige fondé sur des allégations de concurrence déloyale.
Litige – Insolvabilité
Représenter les intérêts d’un regroupement de créanciers dans le cadre de la mise en place d’un plan d’arrangement d’un manufacturier d’équipement.
Litige – Contrat de développement informatique
Représenter les intérêts d’un client dans le cadre d’un litige l’opposant à une firme de développement informatique à la suite de la résiliation d’un contrat de services de développement.
Litige – Copropriétaire indivis
Représenter les intérêts d’un copropriétaire indivis dans le cadre d’un recours fondé sur l’utilisation des locaux et la vente de l’immeuble.
Litige – Propriété intellectuelle – Œuvre architecturale
Représenter les intérêts d’un professionnel dans le cadre d’un litige basé sur des allégations de contrefaçon d’une œuvre architecturale.
Litige – Propriété intellectuelle – Application – Arbitrage
Représenter les intérêts d’une société dans le cadre d’un litige basé sur des allégations de contrefaçon du code source d’une application.
Litige – Propriété intellectuelle
Représenter les intérêts d’une société dans le cadre d’allégations de contrefaçon d’équipements et de mobiliers.
Litige – Société en commandite
Représenter les intérêts d’un client dans le cadre d’un litige entre commanditaires.
Restructuration – Insolvabilité
Représenter les intérêts de plusieurs clients dans le cadre de la mise en place d’un plan d’arrangement.
Litige – Recours extraordinaire
Représenter les intérêts d’un client dans le cadre de plusieurs demandes en injonction concernant des clauses d’exclusivité de service.
Publications
Articles
- 2021 – Reconnaissance de la validité des clauses de remboursement des frais juridiques dans un contrat de prêt : les principes à retenir
- 2020 – Nomination de séquestre et préavis d’exercice : la Cour d’appel devra trancher la controverse?
- 2020 – Acquisition d’entreprise et résiliation de contrat : acheteurs, soyez prudents!
- 2018 – Projet d’implantation d’une solution informatique : intensité et portée des obligations du prestataire de services
- 2018 – La Cour suprême infirme unanimement la décision de la Cour d’appel fédérale dans l’affaire Callidus Capital Corporation
- 2018 – Authenticité, fiabilité et intégrité d’un enregistrement sur support technologique : les clarifications de la Cour d’appel
- 2018 – Le privilège d’intérêt commun : un allié méconnu
- 2018 – La superpriorité du prêteur temporaire est-elle à risque?
- 2017 – Fusion d’entreprises et hypothèques : prêteurs soyez vigilants!
- 2016 – Acquéreur de véhicules usagés : une vérification supplémentaire s’impose
- 2016 – Le régime de la résiliation d’un contrat d’entreprise ou de service : avantageux?
- 2015 – Les sûretés sur des inventaires affectés d’un droit de propriété intellectuelle appartenant à un tiers : quelle est la portée des droits du créancier?
Nouvelles
Autres publications
2018 – « Chronique – Le privilège d’intérêt commun et la reconnaissance de ce privilège par les tribunaux québécois et canadiens », coauteure Catherine Bourget, Repères, Éditions Yvon Blais, mai 2018, EYB2018REP2471
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