L. Michel Huart

avocat

Barreau du Québec 1975


T +1 514 282 7829

Me L. Michel Huart s’est joint au cabinet en 2006 suite à une longue carrière dans le milieu ferroviaire qui l’a mené au poste d’avocat général pour le Canadien National.

Il a occupé le poste de conseiller juridique auprès du Conseil canadien des relations du travail et de la Commission canadienne des transports avant de se joindre à VIA Rail Canada peu après sa création en 1978. Il y fut conseiller juridique et secrétaire général adjoint jusqu’en 1984 pour devenir surintendant général du transport pour le Québec et, par la suite, occuper le poste de directeur de l’examen spécial et de la vérification interne pour la société.

Recruté par CN en 1989 comme conseiller juridique, il a été nommé avocat général et, à ce titre, était responsable des questions juridiques, en particulier pour les départements de l’exploitation, du marketing et de l’environnement et de la gestion du risque pour le Canada. Il a représenté le CN tant devant l’Office des transports du Canada que devant la Cour fédérale d’appel. Il a aussi comparu devant les organismes de révision des décisions des officiers de santé et sécurité au travail et des officiers du ministère des Transports du Canada. Il a représenté le CN devant le Comité des transports du Parlement fédéral lors de la révision de la Loi sur la sécurité ferroviaire.

Ces divers postes lui ont permis d’acquérir une solide expertise en droit des transports, tant au niveau contractuel qu’au niveau réglementaire. Il a été impliqué dans des dossiers d’arbitrage final et de médiation. Il a aussi acquis une expérience pratique de la gestion de projets pour lesquels des autorisations environnementales et des études d’impacts étaient requises et a piloté les demandes d’autorisation devant les autorités réglementaires. Il a aussi participé à la gestion d’incidents environnementaux et possède de l’expérience en évaluation environnementale.

Il a été chargé de cours, au Service de l’éducation permanente de l’École Polytechnique, où il a donné à plusieurs reprises un cours de 45 heures intitulé : « L’environnement, aspect légal et vérification environnementale ».