Rémunération des cadres de direction

La rémunération de la haute direction amène les conseils d’administration et personnes habilitées dans le processus de rémunération à se poser de nombreuses questions. Ces décideurs doivent concilier un objectif de recrutement et de motivation des dirigeants qualifiés avec la profitabilité de l’entreprise. 

L’équipe de Langlois avocats offre des conseils juridiques à propos de l’élaboration et de l’exploitation de régimes de rémunération et d’arrangements contractuels. Notre volonté est de concevoir des régimes qui attirent les candidats les plus compétents et qui répondent aux exigences des organismes et compagnies. 

Notre expertise porte notamment sur les aspects suivants : 

  • Des régimes incitatifs dont les régimes de retraite;
  • Les régimes incitatifs de rémunération (régimes d’options d’achat d’actions, octroi d’actions gratuites et unités d’actions subalternes ou différées);
  • La rémunération au rendement;
  • Les dispositions de non-concurrence, de non-sollicitation et de confidentialité;
  • La protection en cas de changement de contrôle;
  • Les notions de propriété intellectuelle;
  • Le support aux comités de la rémunération. 

Dans les cas de changement de contrôle, chaque type de transaction est différente : un « leveraged buyouts (LBO) » favorise le maintien de l’équipe de direction, mais cherche à la motiver avec des objectifs de rendement élevés pour faciliter une vente ultérieure; une acquisition par un concurrent cherche à dégager des synergies et des économies qui risquent de menacer le maintien de l’équipe; et une restructuration rend certains membres de l’équipe indispensables pour une période de temps limité dans un environnement turbulent. Dans ces cas, les cadres de direction doivent bénéficier d’un conseiller juridique qui peut les aider à protéger leurs intérêts. Nos professionnels ont participé activement à tous ces types de transactions (certains en tant que cadres). Nous connaissons intimement l’impact, les enjeux et la meilleure façon d’aider les cadres à atteindre leurs objectifs personnels.

Notre expertise nous permet aussi de conseiller les cadres de direction dans leurs négociations avec de nouveaux employeurs et aussi, dans certains cas, en anticipation d’un changement de contrôle qui pourrait survenir à l’avenir.