Simon Chénard

Avocat - Montréal et Rimouski

Barreau du Québec 2014
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Me Simon Chénard pratique le droit commercial et le droit des technologies chez Langlois avocats aux bureaux de Montréal et de Rimouski.

Ses interventions portent sur un vaste éventail d’opérations commerciales, entre autres : démarrage d’entreprises; rédaction et négociation de contrats variés; achat et vente d’entreprises; financement de sociétés; regroupement et réorganisation d’entreprises; et développement de projets immobiliers et énergétiques. 

Me Chénard est l’un des principaux instigateurs du Projet L-inc., le programme de Langlois adressé aux entreprises en démarrage et en croissance. Dans ce cadre, Me Chénard agit à titre de conseiller juridique et d’affaires auprès de jeunes entreprises, de leur incorporation jusqu’à leur revente.

La pratique de Me Chénard l’amène également à s’occuper de diverses questions réglementaires concernant, en particulier, la Charte de la langue française, la protection des consommateurs, les boissons alcoolisées et les concours publicitaires.

Détails de la formation

LL.B., Université de Sherbrooke, 2013

MBA, Université de Sherbrooke, 2013

Distinctions

Palmarès du Doyen (2013) – Reconnaissance décernée aux dix étudiants de la faculté de droit de l’Université de Sherbrooke ayant maintenu la meilleure moyenne au terme de leur troisième année de baccalauréat

Bourse Fournier Demers Bureau Borduas (2012) – Bourse décernée pour l’excellence du dossier académique d’un étudiant se démarquant dans le domaine du droit corporatif à la faculté de droit de l’Université de Sherbrooke

Mandats représentatifs

  • Condotel : Acquisition proposée d’une participation majoritaire dans un condotel

    Langlois avocats a assisté un exploitant hôtelier dans le cadre de la vérification diligente et de discussions entourant l’acquisition proposée d’une majorité d’unités hôtelières situées dans une copropriété divise. La transaction n’a pas eu lieu étant donné les risques soulevés dans le cadre de la vérification diligente.

Jeunes entreprises : Conseils dans le cadre du démarrage des opérations, de l’établissement et la mise en place de la structure juridique et de la rédaction et négociation de divers contrats.

Entreprises en croissance : Conseils dans le cadre du financement de l’entreprise, de la relation avec les investisseurs et des autres parties prenantes. Optimisation des aspects juridiques de l’entreprise en vue d’un financement ou d’une transaction de vente.

Entreprises technologiques : Rédaction de modalités et conditions d’utilisation, de politiques de confidentialité, de contrats de services, de contrats d’hébergement et d’ententes de distribution, notamment concernant des objets connectés (internet des objets ou IoT), des logiciels en tant que service (SaaS), des logiciels en mode infonuagique, des applications mobiles et des logiciels s’adressant aux entreprises de services financiers.

Agences publicitaires : Rédaction et négociation de contrats de services, de licences et d’ententes de confidentialité. Analyse de la conformité de projets de publicités et assistance dans le cadre de l’organisation de concours publicitaires.

Acheteurs ou vendeurs d’entreprises de toutes tailles : Vérification diligente de l’entreprise. Rédaction et négociation de conventions d’achat – vente d’actions ou d’actifs et des conventions accessoires. Implantation de stratégies fiscales. Négociation et assistance dans le cadre du processus de financement.

Locateurs et locataires : Négociation d’ententes de location et de sous-location de bureaux et de locaux commerciaux et industriels en terres publiques et privées. Assistance dans le cadre des relations avec les locataires ou les locateurs.

Entreprises dans le secteur de l’énergie : Conseils et négociation dans le cadre du développement, du financement  et du renouvellement de projets éoliens, hydroélectriques, de biogaz et solaires. Analyse de la conformité de projets énergétiques en vertu du cadre réglementaire applicable. Assistance dans le cadre d’appels d’offres publics ou de processus similaires.

Publications

Articles

Communiqués

Autres publications

2017 – « Buyer Beware », (article disponible en anglais seulement), coauteurs Gerry Apostolatos et Daniel Baum, Canadian Lawyer InHouse, Février 2017

Simon a fondé et maintient le blogue Conseiller-Juridique.ca sur lequel il publie régulièrement des articles vulgarisant certains aspects du droit. 

Implications

2011 à 2013 – Dirigeant stagiaire, Conseil d’administration de la Caisse Desjardins du Nord de Sherbrooke

2008 à 2012 – Administrateur, Association d’ultimate de Sherbrooke

Associations professionnelles

Association du Jeune Barreau de Montréal (AJBM)

Association canadienne du droit de la technologie (CAN-TECH)

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