Tommy Tremblay

Avocat, Associé - Montréal

Barreau du Québec 2000
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Tommy Tremblay est associé chez Langlois avocats à Montréal. Me Tremblay exerce dans tous les volets du litige commercial, mais plus particulièrement dans les domaines de la gouvernance d’entreprise (notamment en ce qui a trait à la responsabilité des administrateurs et des dirigeants), du droit de la concurrence, valeurs mobilières et défense de cols blancs, incluant les enquêtes administratives et l’interaction avec les organismes de réglementation en ces matières. Son expérience en gouvernance l’a amené à se spécialiser également en matière de relations gouvernementales, incluant notamment les lois régissant les contributions politiques et le lobbyisme. 

Me Tremblay conseille des administrateurs et des dirigeants sur la bonne gouvernance d’entreprise, notamment en ce qui concerne leurs devoirs et obligations à l’égard des différents groupes touchés par leurs décisions (actionnaires, créanciers, employés, etc.) et les obligations que la loi leur impose. 

De plus, Me Tremblay conseille des sociétés et des particuliers sur leurs obligations qui découlent des règles pour prévenir la criminalité économique et voir au respect des normes en matière de droit de la concurrence. Il les représente devant les tribunaux lorsque des accusations sont déposées contre eux ou que leur responsabilité est en cause, tant dans le cadre de processus pénaux que civils (incluant les actions collectives). 

Me Tremblay collabore également à l’élaboration de programmes de conformité grâce auxquels les entreprises peuvent vérifier si leurs employés et les membres de la direction respectent les normes statutaires et exercent un contrôle diligent en différentes matières, notamment en droit de la concurrence, prévention de la fraude et de la corruption et de lobbying. 

Il aide régulièrement les clients dans le cadre d’enquêtes menées par des organismes de réglementation et participe à la mise en œuvre de protocoles d’enquête internes pour le compte de clients qui soupçonnent des employés ou des membres de la direction d’avoir commis des irrégularités (non-respect des normes réglementaires, fraude, etc.). 

Me Tremblay plaide devant différentes instances décisionnelles, que ce soit des tribunaux administratifs, la Cour supérieure ou la Cour d’appel du Québec.

Détails de la formation

LL.B., Université Laval, 1998

B.A. en sociologie, Université Laval, 1993

Distinctions

The Best Lawyers in Canada® 2018 ‒ Litige en droit des sociétés et droit commercial

Benchmark Canada 2016 et 2017  ‒ « Étoile locale du litige : Québec » et « Étoile du litige : Droit commercial, Droit de la concurrence, Valeurs mobilières, Criminalité des cols blanc et fraude ». Aussi reconnu dans l’édition 2015 comme « Étoile montante au Québec »

The Canadian Legal Lexpert® Directory 2016 ‒ Litige – Responsabilité des administrateurs et des dirigeants

Publications

Articles

Autres publications

2014 – Coauteur, « Processus d’examen des transactions devant faire l’objet d’un préavis », Fascicule 29, JurisClasseur Québec – Droit de la consommation et de la concurrence, LexisNexis Canada

2013 – Coauteur, « Jurisprudence récente sur les clauses de non-concurrence en matière de contrats de travail et de conventions commerciales », Service de la formation continue du Barreau du Québec – Développements récents en droit de la non-concurrence, Volume 377, Éditions Yvon Blais

2009 – « Inscription, conférence préparatoire, assignation des témoins, marche de l’instruction, ajournement et prise de déposition », Fascicule 16, JurisClasseur Québec – Procédure civile I, LexisNexis Canada

Événements

Autres

Conférencier et formateur en matière de responsabilité des administrateurs/dirigeants, litiges entre actionnaires, droit de la concurrence, valeurs mobilières, de même qu’en matière d’enquêtes internes et réglementaires.

Agit depuis plusieurs années comme conférencier pour Federated Press dans le cadre de ses conférences annuelles « Responsabilité des administrateurs et dirigeants d’entreprise » et « Réinventer le secrétariat corporatif ».

Agit comme formateur dans le cadre du programme de certification universitaire en gouvernance du Collège des administrateurs de sociétés.

Agit depuis plusieurs années comme formateur dans le cadre du programme de formation du Réseau des jeunes administrateurs encadré par la Jeune Chambre de commerce de Montréal et la Conférence régionale des élus de Montréal (CRÉ).

Agit annuellement comme conférencier pour l’Association du Barreau canadien – Division Québec, de concert avec d’autres avocats, pour dresser la liste jurisprudentielle des décisions importantes en matière de litiges commerciaux.

Donne régulièrement des formations internes à des clients concernant le droit de la concurrence, le processus d’enquête interne en cas de fraude ou d’irrégularité, et les règles législatives en matière de lobbying.

Associations professionnelles

Administrateur, Comité exécutif, Association du Barreau canadien, Division du Québec

Vice-président, Comité exécutif national de la Section Droit des affaires, Association du Barreau canadien

Membre, Comité exécutif Litiges commerciaux, Association du Barreau canadien, Division du Québec

Membre, Section Affaires, American Bar Association

Membre, Société des Plaideurs

Membre, Chambre de commerce de l’Est de Montréal (CCEM)

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