Jean Grégoire

Avocat, Associé - Québec

Barreau du Québec 1982
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Me Jean Grégoire sert une clientèle reliée au monde maritime. Il agit régulièrement pour des armateurs, gestionnaires et affréteurs de navires, de même que pour des opérateurs et propriétaires d’installations portuaires et de terminaux maritimes, acconiers et leurs souscripteurs respectifs, dont les P&I Clubs. Il représente également des expéditeurs et des consignataires des secteurs miniers et pétroliers en matière de transport maritime. Il est appelé à conseiller et à représenter cette clientèle non seulement dans le domaine du droit maritime, mais très fréquemment dans plusieurs autres domaines de droit dont le droit pénal, le droit de l’environnement, le droit administratif et réglementaire, le droit commercial, de même qu’en matière de responsabilité civile et de responsabilité contractuelle.

La pratique du droit maritime de Me Grégoire porte tant sur les volets commerciaux que litigieux, de même que sur les questions réglementaires pertinentes à l’industrie du transport. Il conseille notamment ses clients en matière d’enquêtes sur les accidents maritimes et de litiges incluant ceux découlant de conflits portant sur les chartes-parties. Me Grégoire possède une expertise utile à sa pratique du droit maritime à la suite de l’expérience acquise de 1975 à 1983 à titre de membre du personnel naviguant sur plusieurs navires commerciaux, incluant des vraquiers, navires-citernes et navires autodéchargeurs. 

Me Grégoire a plaidé devant tous les tribunaux des instances provinciales et fédérales, de même que devant la Cour suprême du Canada.

Détails de la formation

Graduate School of Business, “Leading Professional Service Firms”, Harvard Business School, 2004

Maritime Law II, Université McGill, 1986

Brevet de lieutenant de quart (officier de navigation), ministère des Transports du Canada, 1984

Licence en droit, LL.L., Université d’Ottawa, 1980 

Industries

Mandats représentatifs

Responsabilité maritime
Il agit pour plusieurs clients dans des dossiers litigieux en matière de responsabilité, notamment devant les Cours fédérales. 

Litige sur contrat de vente et de modification de navires
Il a agi pour un armateur canadien dans un arbitrage portant sur plusieurs sujets complexes suite à la livraison tardive d’un navire ayant été modifié pour une exploitation déterminée.

Recours pour vices cachés
Il a agi pour une entreprise du secteur énergétique dans un litige portant sur des vices cachés et défauts de fabrication de machinerie complexe. 

Contrats de transport
Il conseille plusieurs entreprises canadiennes en matière de contrats de transport.

Événements

Langlois Formation

Autres

2011 – « Professional Liability of Pilots in Canada », congrès de l’Association des pilotes maritimes du Canada

2011 – « TERMPOL and LNG Terminal – How to Pass the TERMPOL Review Process », présentation à la clientèle de l’industrie pétrolière et gazière

2010 – « Responsabilité et opérations maritimes », conférence à la réunion annuelle d’un important armateur canadien

2010 – « Transport maritime », conférence présentée au Secrétariat au transport maritime et à la mise en valeur du Saint-Laurent et à la Société des traversiers du Québec

2008 – « La responsabilité du pilote » à la 48e assemblée annuelle de la Corporation des pilotes du Bas Saint-Laurent

2008 – « L’avarie commune et l’assistance », conférence à la clientèle maritime

2008 – « Transport maritime, chartes-parties, contrats d’affréteurs, connaissements et Règle de La Haye-Visby », conférence à la clientèle maritime

1997 – « Nouvelle législation maritime » au colloque de l’Association canadienne de droit maritime et des juges des cours fédérales

Associations professionnelles

Depuis 2000 – Société de développement économique du Saint-Laurent (SODES) (secrétaire et membre du conseil d’administration) 

1993 à 1996 – INITIATIVE de concertation sur l’industrie maritime dans le port de Québec (membre fondateur) 

Depuis 1991 – Musée maritime Bernier (président de 1994 à 1996 et membre du conseil d’administration 1991 à 1994)

Depuis 1986 – Les Arbitres maritimes associés du Canada

Depuis 1984 – Chambre de commerce de Québec

Depuis 1984 – Groupe maritime Québec inc. (président de 1992 à 1996)

Depuis 1984 – Association canadienne de droit maritime

Depuis 1984 – Association canadienne des répartiteurs d’avarie

Depuis 1984 – Association du Barreau canadien

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