Jean Grégoire

 Associé
Principaux domaines de pratique
Droit maritime, Droit des transports, Litige et règlement des différends
Barreau du Québec 1982
Québec
+1 418 650 7077
jean.gregoire@langlois.ca
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Jean sert une clientèle reliée au monde maritime. Il agit régulièrement pour des armateurs, gestionnaires et affréteurs de navires, de même que pour des opérateurs et propriétaires d’installations portuaires et de terminaux maritimes, des acconiers et leurs souscripteurs respectifs, dont les P&I Clubs. Il représente également des expéditeurs et des consignataires des secteurs minier et pétrolier en matière de transport maritime. Il est appelé à conseiller et à représenter cette clientèle non seulement en droit maritime, mais également dans plusieurs autres domaines de droit, dont le droit pénal, le droit de l’environnement, le droit administratif et réglementaire et le droit commercial, de même qu’en responsabilité civile et en responsabilité contractuelle. 

La pratique du droit maritime de Jean porte tant sur les volets commerciaux que litigieux, ainsi que sur les questions réglementaires pertinentes à l’industrie du transport. Il conseille notamment ses clients en matière d’enquêtes sur les accidents maritimes et de litiges, y compris ceux découlant de conflits portant sur les chartes-parties. Jean possède une expertise utile à sa pratique du droit maritime à la suite de l’expérience qu'il a acquise de 1975 à 1983 à titre de membre du personnel naviguant sur plusieurs navires commerciaux, incluant des vraquiers, navires-citernes et navires auto-déchargeurs.  

Jean a plaidé devant tous les tribunaux des instances provinciales et fédérales, de même que devant la Cour suprême du Canada. 

Responsabilité maritime

Il agit pour plusieurs clients dans des dossiers litigieux en matière de responsabilité, notamment devant les Cours fédérales et la Cour supérieure du Québec.  

Litiges sur contrats de vente et de modifications de navires et litiges à la suite de bris d’équipements de navires

Il a agi pour un armateur canadien dans un arbitrage portant sur plusieurs sujets complexes à la suite de la livraison tardive d’un navire ayant été modifié pour une exploitation déterminée. Il a agi et agit toujours pour des armateurs en matière de recours subséquents à la fourniture de pièces défectueuses, au mauvais fonctionnement d’équipement complexe et à des services de réparation. 

Recours pour vices cachés

Il a agi pour une entreprise du secteur énergétique dans un litige portant sur des vices cachés et défauts de fabrication de machinerie complexe.  

Contrats de transport

Il conseille plusieurs entreprises canadiennes en matière de contrats de transport.

  • Chambers Canada – Transport maritime, 2020-2024
  • Canadian Legal Lexpert Directory – Droit maritime, 2013-2025
  • Best Lawyers in Canada :
    • Droit maritime, 2012-2025 
    • Droit du transport, 2016-2025
    • Avocat de l'année – Droit du transport et droit maritime, 2021
  • Société de développement économique du Saint-Laurent (SODES), secrétaire et membre du conseil d'administration, depuis 2000 
  • INITIATIVE de concertation sur l’industrie maritime dans le port de Québec, membre fondateur, 1993-1996 
  • Groupe maritime Québec inc. : 
    • Président, 1992-1996 
    • Membre, depuis 1984 
  • Association canadienne de droit maritime, membre, depuis 1984 
  • Musée maritime Bernier :  
    • Président, 1994-1996 
    • Membre du conseil d’administration, 1991-1994 
    • Membre, depuis 1991 
  • Conférencier : Accidents At Sea – Action for Collision, Rule 498 of the Federal Courts Rules and the Regulations for Preventing Collisions at Sea, dans le cadre du Federal Court and Federal Court of Appeal seminar 2014, National Judicial Institute, 2014. 
  • Coconférencier : Conférence en collaboration avec la SODES, Langlois Formation, Montréal, 13 mars 2014. 
  • Conférencier : La responsabilité du pilote, dans le cadre de l’Assemblée annuelle de la Corporation des pilotes du Saint-Laurent central, 10 avril 2012. 
  • Conférencier : Professional Liability of Pilots in Canada, dans le cadre du congrès de l’Association des pilotes maritimes du Canada, 2011. 
  • Conférencier : TERMPOL and LNG Terminal – How to Pass the TERMPOL Review Process, dans le cadre d’une présentation à la clientèle de l’industrie pétrolière et gazière, 2011. 
  • Conférencier : Responsabilité et opérations maritimes, dans le cadre de la réunion annuelle d’un important armateur canadien, 2010. 
  • Conférencier : Transport maritime, dans le cadre d’une présentation au Secrétariat au transport maritime et à la mise en valeur du Saint-Laurent et à la Société des traversiers du Québec, 2010. 
  • Conférencier : La responsabilité du pilote, dans le cadre de la 48e assemblée annuelle de la Corporation des pilotes du Bas Saint-Laurent, 2008.  
  • Conférencier : L’avarie commune et l’assistance, conférence à la clientèle maritime, 2008. 
  • Conférencier : Transport maritime, chartes-parties, contrats d’affréteurs, connaissements et Règle de La Haye-Visby, conférence destinée à la clientèle maritime, 2008. 
  • Conférencier : Nouvelle législation maritime, dans le cadre du colloque de l’Association canadienne de droit maritime et des juges des cours fédérales, 1997. 

Leading Professional Service Firms, Harvard Business School, Harvard University, 2004 

Maritime Law II, Université McGill, 1986 

Brevet de lieutenant de quart (officier de navigation), ministère des Transports du Canada, 1984

LL. L., Université d’Ottawa, 1980

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