Élise Théorêt

Avocate - Montréal

Barreau du Québec 2014
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Me Élise Théorêt est avocate au sein du groupe litige chez Langlois Avocats à Montréal. Elle a une pratique diversifiée en litige civil, pénal et administratif et elle conseille également en droit de l’environnement.

Me Théorêt œuvre principalement dans des dossiers de litige en droit de l’environnement pour des entreprises privées et parapubliques. Elle représente des clients dans le cadre de recours civils en matière de terrains contaminés, de migration historique de contaminants, de vices cachés, de troubles de voisinage, d’injonctions et de réclamations de dommages.

Elle assure la défense de clients dans des dossiers de nature pénale aux niveaux fédéral, provincial et municipal, notamment pour des recours entrepris en vertu de la Loi sur les pêches, la Loi canadienne sur la protection de l’environnement et la Loi sur la qualité de l’environnement. Me Théorêt représente des clients pour des contestations de sanctions administratives pécuniaires. Elle a plaidé devant la Cour du Québec et la Cour supérieure, en plus d’avoir participé à la préparation de requêtes déposées à la Cour d’appel du Québec et à la Cour suprême du Canada.

Me Théorêt offre des conseils en matière environnementale, notamment dans le domaine des pâtes et papiers, des matières résiduelles dangereuses, de la fabrication et de la transformation en usine, de la réhabilitation de terrains contaminés et des mines. Elle conseille également les clients quant à leur responsabilité civile, pénale et administrative potentielle.

Elle a rédigé des articles au sujet de la protection des eaux et des ressources naturelles au Québec. Elle a présenté une conférence en matière de responsabilité potentielle des consultants en environnement, de même qu’une conférence sur les principes généraux du droit de l’environnement.

Détails de la formation

Maîtrise en gestion de l’environnement, Centre universitaire de formation en environnement et développement durable, Université de Sherbrooke, 2015

Baccalauréat en droit, Université de Montréal, 2012

Distinctions

Récipiendaire de la Bourse Groupe SM pour l’excellence de sa candidature, 2014

Récipiendaire de la Bourse d’accueil renouvelable de 1er cycle de l’Université de Montréal, 2009-2012

Récipiendaire de la Bourse à l’admission de la Faculté de droit de l’Université de Montréal, 2009

Mandats représentatifs

Recours pour la contamination historique d’un terrain. Gain de cause pour obtenir l’irrecevabilité partielle d’un recours en dommages de près de 300 000 $ pour des coûts relatifs à la réhabilitation environnementale d’une propriété ayant autrefois appartenu à une coopérative du secteur agricole, pour des motifs de prescription du recours.

Recours en injonction et en dommages pour le non-respect d’une servitude. Gain de cause pour des particuliers qui souhaitaient obtenir certaines conclusions eu égard au non-respect d’une servitude de passage, de lumière et de vue par leurs voisins.

Ordre d’exécution en matière de protection de l’environnement délivré par Environnement et Changement climatique Canada. Demandes présentées par une entreprise de produits de finition automobile et son dirigeant, au Tribunal de la protection de l’environnement, pour des révisions d’un ordre d’exécution en matière de protection de l’environnement, et ayant mené à la modification de l’ordre d’exécution.

Conseils en droit de l’environnement donnés à une entreprise de pâtes et papiers. Conseils relatifs à un rejet d’eaux contaminées sur le terrain de l’entreprise, de même qu’au sujet de la gestion de ses émissions atmosphériques.

Publications

Articles

Nouvelles

Autres publications

2022 – « Sols contaminés et matières résiduelles – À propos des nouvelles exigences réglementaires », Constas, no 59, Printemps 2022, coauteure Camille Chapdelaine.

2016 – « Le Règlement sur les carrières et sablières : l’interprétation des droits acquis », Vecteur environnement, vol. 49, n° 3, p. 28-29, coauteur Paul Granda.

2016 – « Passif environnemental des municipalités – Les obligations légales potentielles », Vecteur environnement, vol. 49, n° 1, p. 20-22, coauteur Paul Granda.

2014 – « Les hydrocarbures : vision globale, sécurité des citoyens, protection de l’environnement et rentabilité économique au menu », Vecteur environnement, vol. 47, n° 4, p. 32-33, coauteur Paul Granda.

2014 – « Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection : intégrité et protection des sources d’eau potable », Vecteur environnement, vol. 47, n° 5, p. 28-29, coauteur Paul Granda.

2014 – « Natural Resources: Recent Developments in Quebec » (Ressources naturelles : développements récents au Québec, en anglais), Environment Law, Federated Press, vol. XII, n° 2, p. 727-732, coauteurs Paul Granda et Mariko Maya Khan.

2014 – « Protecting Drinking Water » (Protection de l’eau potable, en anglais), Environment Law, Federated Press, vol. XII, n° 3, p. 734-737, coauteur Paul Granda.

2013 – « Le projet de règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection : Une autre étape vers l’atteinte des objectifs de la Loi sur l’eau », Vecteur environnement, vol. 46, n° 5, p. 32-33, coauteur Paul Granda.

Événements

Autres

2017-2019 – Responsabilité potentielle des consultants en environnement, Université de Sherbrooke, CUFE.

2017 – Introduction au droit de l’environnement au Québec, Jeune Barreau de Montréal avec Christian Immer, mai.

Implications

Depuis 2019 – Présidente (depuis mai 2021), vice-présidente (septembre 2020 à mai 2021) et administratrice, Ville en vert

2017-2019 – Administratrice et membre du comité de la soirée-bénéfice du Regroupement QuébecOiseaux

2010-2011 – Recherche pour la rédaction du livre Un état des lieux du droit, Pro Bono

Associations professionnelles

Membre de l’Association québécoise de la production d’énergie renouvelable (AQPER)

Membre du Conseil patronal de l’environnement du Québec (CPEQ)

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