Bernard Roy

Avocat, Associé - Québec

Barreau du Québec 1987
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Bernard Roy est associé chez Langlois avocats à Québec. Il œuvre en fiscalité, en droit des affaires, en planification successorale et litiges successoraux.

Ses principaux champs d’activités comptent notamment la représentation devant les tribunaux, la négociation d’avis de cotisation ou de projets de cotisation avec les autorités fiscales, la planification fiscale et successorale, le règlement de succession, les fiducies testamentaires ou entre vifs et le conseil en impôt sur le revenu.

Me Roy a commencé sa carrière en 1987 à la Direction générale de la législation de Revenu Québec. Depuis 1991, il œuvre en fiscalité en pratique privée.

Publications

Nouvelles

Autres publications

1996 à 2013 – Participant à la rédaction de plusieurs résumés des budgets provinciaux pour l’APFF

2001 – « Canadian consideration with the repatriation of incomes generated in United States » (Points à considérer pour les Canadiens concernant le rapatriement des revenus générés aux États-Unis), Forum Floride-Québec, Florida Bar International Law Section et Barreau de Québec

2000 – « Faire affaire en France : introduction à la fiscalité française », Chambre de Commerce et d’Industrie Française au Canada ‒ Section Québec

Événements

Autres

2016 – « Les modifications législatives relatives à la déduction pour petites entreprises », Association de planification fiscale et financière

2016 – « Les méthodes alternatives de cotisation », Déjeuners-causeries de l’Association de planification fiscale et financière

2015 – « Les règles fiscales applicables aux chercheurs postdoctoraux étrangers », Colloque sur la mobilité de la main-d’œuvre, Association de planification fiscale et financière, Montréal

2014 – « La rectification de transactions au Québec depuis les décisions AES et Riopel de la Cour suprême du Canada », Déjeuners-causeries de l’Association de planification fiscale et financière

2014 – « L’administration fiduciaire n’est pas une mince affaire », Colloque sur les fiducies, Association de planification fiscale et financière

2013 – « Jurisprudence récente », Colloque sur la planification successorale : les successions sous la loupe d’une équipe multidisciplinaire, Association de planification fiscale et financière

2004 – « Les fiducies de protection d’actifs », Association de planification fiscale et financière

Implications

2010 à 2013 – Membre du conseil d’administration d’Enfants d’Orient et d’Occident

2010 à 2013 – Président du conseil d’établissement des écoles Saint-Louis-de-France-Saint-Yves

2006 à 2013 – Membre du conseil d’établissement des écoles Saint-Louis-de-France-Saint-Yves

Associations professionnelles

Depuis 1998 – Membre de l’Association de planification fiscale et financière (APFF)
– Président du Comité des causeries matinales
– Membre organisateur des colloques en fiscalité dans la région de Québec

Depuis 1996 – Membre de la Fondation canadienne de fiscalité

1996 à 2004 / Depuis 2016 – Membre de la Chambre de Commerce et d’Industrie Française au Canada – Québec

2013 à 2015 – Membre du Comité de la Cour du Québec

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