Hugues Duguay

Avocat, Associé - Montréal

Barreau du Québec 1997
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Hugues Duguay est associé au sein du groupe de droit des assurances chez Langlois avocats à Montréal. Il plaide fréquemment devant la Cour supérieure, la Cour d’appel et toutes les instances judiciaires du Québec. 

Me Duguay a conseillé, au fil des années, un grand nombre de compagnies d’assurance sur la portée et l’interprétation de polices d’assurance dans les domaines de l’assurance de biens et de l’assurance responsabilité commerciale, professionnelle et des administrateurs et dirigeants. Ses clients apprécient son esprit de synthèse et sa capacité d’analyse. 

Il a également développé une expertise du litige civil et commercial, de la responsabilité professionnelle et du droit de la responsabilité des vendeurs et fabricants.

Détails de la formation

Maîtrise en droit (LL.M.), New York University School of Law, 1995

Baccalauréat en droit civil (LL.L.) avec distinction, Université d’Ottawa, 1993

Distinctions

Récipiendaire de la bourse d’excellence remise au lauréat du concours de plaidoirie de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, 1992

Mandats représentatifs

- Appel d’un jugement de la Cour supérieure du Québec dans le « dossier de la pyrrhotite de Trois-Rivières », un procès de grande envergure en responsabilité professionnelle et en vices cachés résultant de la présence de pyrrhotite dans le béton utilisé pour la construction de centaines d’immeubles dans la région de Trois-Rivières. Il s’agit de l’un des plus importants procès en vices cachés de l’histoire judiciaire du Québec (cause en délibéré). 

- Règlement fructueux pour le compte des assureurs de la responsabilité professionnelle primaire et excédentaire d’une importante firme d’ingénieurs d’une réclamation d’assurance suite à un jugement tenant l’assurée responsable de dommages découlant d’une erreur dans la conception de l’agrandissement d’un établissement de santé. 

- Requête de type Wellington en vertu d’une police d’assurance de la responsabilité des élus et administrateurs municipaux dans le cadre d’une poursuite alléguant que la municipalité assurée avait illégalement refusé un projet de construction en vertu d’un règlement sur les PIIA. 

- Représentation des assureurs de la responsabilité professionnelle primaire et excédentaire d’une firme d’ingénieurs dans le cadre d’une importante réclamation d’assurance découlant d’une poursuite d’une minière fondée sur un mandat de consultation et de gestion pour l’expansion d’une mine de fer. 

- Règlement fructueux de plusieurs réclamations en vices cachés à l’encontre d’un important fabricant nord-américain de réservoirs d’huile. 

- Rejet d’une poursuite en responsabilité professionnelle à l’encontre d’un cabinet d’avocats poursuivi pour fausses représentations. 

- Rejet d’un appel visant à faire reconnaître l’obligation de défendre un assureur de la responsabilité des élus et administrateurs municipaux dans le cadre d’une poursuite fondée sur les actes législatifs de la municipalité. Il s’agit d’un arrêt de principe régulièrement cité par les tribunaux du Québec sur cette question. 

- Rejet d’une action à l’encontre d’un assureur de la responsabilité professionnelle d’un planificateur financier pour la vente de valeurs mobilières de Mount Real. 

- Rejet d’une action à l’encontre d’un assureur pour des dommages liés à un incendie criminel. La Cour déclare la police d’assurances biens de la demanderesse nulle en raison de réticences de l’assurée au moment de son renouvellement. 

- Rejet de l’appel d’un jugement rejetant un recours en dommages à l’encontre d’un locataire pour un incendie dont le point d’origine est le local loué.

Publications

Nouvelles

Autres publications

2015 – Coauteur, « L’Assurance responsabilité civile des entreprises (ARCE) : l’obligation de défendre », Le contrat d’assurance de dommages et le contrat de réassurance : sujets choisis, LexisNexis

2010 – Coauteur avec Nicholas J. Krnjevic, « Les clauses d’assurance dans les baux commerciaux : tendances et contrastes dans la jurisprudence au Québec et au Canada », Développements récents en droit des assurances (2010), Service de la formation continue du Barreau du Québec, Éditions Yvon Blais

Événements

Langlois Formation

Autres

Me Duguay est formateur accrédité par l’Institut d’assurance de dommages du Québec et agit comme conférencier sur des questions juridiques qui intéressent ses membres. Il a aussi contribué à titre de conférencier au programme de formation permanente du Jeune Barreau de Montréal.

2017 – « Développements récents en droit des assurances »

2016 – « Développements récents en droit des assurances »

2014 – « Deguise c. Montminy : une histoire d’assurance »

2013 – « Développements récents en droit des assurances »

2011 – « Relation locateur/locataire : qui paie en cas de sinistre? »

2010 – « L’assurance des risques découlant des vices de construction et des vices cachés », Jeune Barreau de Montréal, 9 juin

2009 – Coconférencier avec François Duprat, « L’assurance de la responsabilité des administrateurs et dirigeants d’entreprises », Institut d’assurance de dommages du Québec, 2 et 5 novembre

Implications

2013, 2014, 2016 à 2018 – Avocat bénévole, Salon Visez droit

Associations professionnelles

Depuis 2017 – Membre du Comité de liaison avec la Cour supérieure en matière civile du Barreau de Montréal

Depuis 2016 – Membre du Conseil de discipline du Barreau du Québec

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