Yann Bernard

Avocat, Associé - Montréal

Barreau du Québec 1994
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Me Yann Bernard représente, depuis 1994, des institutions privées et publiques, notamment des commissions scolaires, devant toutes les instances, du Tribunal administratif à la Cour suprême du Canada.

La combinaison de ses 20 années d’expérience en pratique privée et de quatre années comme directeur des affaires juridiques et secrétaire général d’importantes commissions scolaires anglophones et francophones lui permet d’offrir à sa clientèle une approche concrète, axée sur les besoins de gestion en milieu scolaire. En outre, il apporte un soin particulier à prodiguer à sa clientèle des conseils qui s’inscrivent à l’intérieur de la stratégie de leur institution.

Me Bernard se démarque particulièrement par sa capacité à comprendre les enjeux souvent complexes reliés au domaine des relations du travail et de l’influence de chaque litige en arbitrage de griefs, en accidents de travail et lésions professionnelles ou autres sur les rapports entre l’employeur et ses employés. Son expérience des médias et des communications acquise à titre de secrétaire général est très appréciée de ses clients, particulièrement dans les situations de gestion de crise découlant des conflits de travail ou autres affrontements portés sur la place publique.

Me Bernard pratique également le droit du sport. Il donne des conseils stratégiques et juridiques aux fédérations sportives et aux athlètes. Il représente également les autorités antidopage canadiennes, siège au comité disciplinaire des laboratoires de l’Agence mondiale antidopage et a agi comme ombudsman pour l’équipe olympique canadienne aux Jeux olympiques d’hiver et d’été.

Conférencier et formateur très apprécié, il est souvent appelé à s’entretenir des dernières nouveautés en droit du travail ou de l’éducation.

En 2008, il a signé le premier ouvrage de sa carrière en dirigeant l’équipe de Langlois avocats chargée de la mise à jour de la 6e édition de l’ouvrage Le Droit du travail du Québec, rédigé à l’origine par Robert P. Gagnon. Une 7e édition de l’ouvrage est parue en 2013.

Très impliqué dans le domaine du sport d’excellence, Me Bernard a occupé la fonction d’ombudsman de la délégation canadienne aux Jeux panaméricains de 2007 à Rio de Janeiro ainsi que de 2015 à Toronto. Il a occupé la même fonction aux Jeux olympiques de 2010 à Vancouver, de 2012 à Londres et de 2014 à Sotchi. Il est présentement Président du Conseil d’administration de la Fédération canadienne d’escrime et membre de la Commission juridique de la Fédération internationale d’escrime.

Publications

Articles

Nouvelles

Livres

Autres publications

2018 – Collection de droit de l’École du Barreau du Québec – Droit du travail et de l’emploi

2007 – Les antécédents judiciaires des employés du milieu scolaire, dans Développements récents en droit du travail en éducation 2007, Cowansville, éditions Yvon Blais.

1995 – Les récents jugements de la Cour d’appel en matière d’intégration des enfants handicapés, dans Développements récents en droit scolaire 1995, éditions Yvon Blais.

Événements

Langlois Formation

Autres

2018 – « Les devoirs et obligations d’un commissaire », présentation donnée à Montréal à la Commission scolaire de Montréal, 17 décembre 2018.

2018 – « Jurisprudence récente en matière d’ordonnances de sauvegarde », conférence offerte en collaboration avec Me Paule Veilleux, Développements récents en droit du travail en éducation, Barreau du Québec, 15 novembre 2018.

2018 – « Développements jurisprudentiels, lanceurs d’alerte et effet cannabis », présentation donnée à l’Estérel pour Séguin Racine, avocats, 21 juin 2018.

2017 – « Le secret professionnel : qu’en est-il dans l’exercice de la profession dans les écoles privées? », conférence prononcée à Drummondville pour la Fédération des établissements d’enseignement privés du Québec, 24 mai 2018.

2018 – « Cadre de référence sur la présence policière dans les établissements d’enseignement », conférence prononcée à Montréal de concert avec le Service de police de la Ville de Montréal pour la Fédération des établissements d’enseignement privés du Québec, 14 et 23 mai 2018.

2018 – « L’effet cannabis : enjeux pour les collèges privés et comment en gérer les impacts RH et éducatifs », conférence prononcée à Trois-Rivières (20 et 27 avril 2018) et à Québec (4 mai 2018) pour la Fédération des établissements privés du Québec.

2017 – « Impacts of Bill 105 amending the Education Act », présentation donnée aux cadres et aux commissaires de la Commission scolaire English-Montréal, 26 septembre 2017.

2017 – Présentation à l’Assemblée générale des directions d’établissements pour la Fédération des établissements d’enseignement privés du Québec, 4 mai 2017.

2017 – Formation aux commissaires de la Commission scolaire Lester-B. Pearson sur le cadre juridique des fonctions de commissaire, 18 mars 2017.

2016 – « Le harcèlement psychologique et sexuel au travail », présentation donnée à Saint-Jean-sur-Richelieu au Collège militaire royal de Saint-Jean, 18 mai 2016.

2016 – « Les relations de travail en contexte de syndicalisation », conférence prononcée à Montréal pour la Fédération des établissements d’enseignement privés du Québec, 10 mars 2016.

2015 – Conférence sur le respect de la vie privée et de la protection des renseignements personnels dans les établissements d’enseignement privés pour la Fédération des établissements d’enseignement privés du Québec.

2015 – Conférence sur la négociation d’ententes locales : améliorer les résultats sans porter atteinte au climat.

2015 – Conférence sur les moyens de pression aux gestionnaires de la Commission scolaire Central Québec, 18 mars 2015.

2010 à 2018 – Conférences sur la jurisprudence en droit scolaire pour la Fédération des établissements d’enseignement privés du Québec.

2013 – « Le processus de révision de décisions prévu aux articles 9 à 12 L.I.P. » conférence prononcée pour la Table des secrétaires généraux de la Montérégie et de l’Estrie.

2011 – « La prévention des échecs en droit du travail », conférence prononcée à Montréal pour le Regroupement des organismes nationaux de loisir et de sport du Québec, 2 juin 2011.

2010 – Conférence sur les notions et procédures de gestion en matière d’antécédents judiciaires dans le monde scolaire.

2007 – « Notions de droit matrimonial et d’accès à l’information appliquées au contexte de l’école », conférence prononcée à La Sarre pour la Commission scolaire du Lac-Abitibi.

2007 – « Revue de jurisprudence en droit de l’éducation 2006 », conférence prononcée à Drummondville pour les responsables des ressources humaines des écoles membres de la Fédération des établissements d’enseignement privés du Québec.

2007 – « Amendments to the Education Act – Bill 32 », conférence prononcée à Montréal à la demande pour la Quebec English School Boards Association.

2006 – « Présentation d’un dossier de mesure disciplinaire à une assemblée de commissaires », conférence prononcée à Québec pour la Commission professionnelle des ressources humaines de l’Association des cadres scolaires du Québec.

2006 – « 2006 Case review in Education », conférence prononcée à Montréal pour la Quebec English School Boards Association.

2006 – « Revue de jurisprudence en droit scolaire 2005 », conférence prononcée à Québec pour l’Association des cadres scolaires du Québec.

2001 – « La discrimination à l’école », conférence présentée à Québec pour le Lorman Education Services.

2001 – « Disciplinary measures towards a student », conférence prononcée à Montréal pour le Medical Educational Services Inc.

2000 – « Handicap et maladie : Une seule et même réalité aux yeux de la loi? », conférence prononcée à Montréal pour le Lorman Education Services.

2000 – « La discrimination à l’école – Questions courantes sur le droit scolaire au Québec », conférence prononcée à Montréal pour le Lorman Education Services.

1999 – « The new dimensions in the financing of public education », conférence prononcée à Sainte-Adèle pour l’Association des cadres des commissions scolaires anglophones du Québec.

Associations professionnelles

Depuis 2018 – Vice-président du Conseil d’administration du Collège André-Grasset

Depuis 2018 – Président du Conseil d’administration de la Fédération canadienne d’escrime

2016 à 2018 – Président de la Fédération d’escrime du Québec

Depuis 2016 – Membre du Comité de Liaison du Barreau de Montréal avec la Conférence des arbitres

Depuis 2016 – Membre du Conseil d’administration et du Comité de gouvernance du Collège André-Grasset

Depuis 2015 – Membre du Conseil d’administration du Théâtre Sibyllines

2015 – Ombudsman pour l’équipe canadienne aux Jeux panaméricains de Toronto

2014 − Ombudsman pour l’équipe olympique canadienne aux Jeux olympique de Sotchi

2012 − Ombudsman pour l’équipe olympique canadienne aux Jeux olympiques de Londres

2010 − Ombudsman pour l’équipe olympique canadienne aux Jeux olympiques de Vancouver

2007 − Ombudsman pour l’équipe canadienne aux Jeux panaméricains de Rio de Janeiro

Depuis 2007 – Président de l’organisme Escrime internationale de Montréal

2006 à 2011 − Vice-président du Théâtre Aux Écuries

2005 − Secrétaire du comité exécutif de la Commission professionnelle des secrétaires généraux de commissions scolaires du Québec

2004 à 2005 − Vice-président de la Fédération canadienne d’escrime

2000 à 2004 − Président de la Fédération d’escrime du Québec

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