Yann Bernard
Avocat, Associé - Montréal
Me Yann Bernard représente, depuis 1994, des institutions privées et publiques, notamment des commissions scolaires, devant toutes les instances, du Tribunal administratif à la Cour suprême du Canada.
La combinaison de ses 20 années d’expérience en pratique privée et de quatre années comme directeur des affaires juridiques et secrétaire général d’importantes commissions scolaires anglophones et francophones lui permet d’offrir à sa clientèle une approche concrète, axée sur les besoins de gestion en milieu scolaire. En outre, il apporte un soin particulier à prodiguer à sa clientèle des conseils qui s’inscrivent à l’intérieur de la stratégie de leur institution.
Me Bernard se démarque particulièrement par sa capacité à comprendre les enjeux souvent complexes reliés au domaine des relations du travail et de l’influence de chaque litige en arbitrage de griefs, en accidents de travail et lésions professionnelles ou autres sur les rapports entre l’employeur et ses employés. Son expérience des médias et des communications acquise à titre de secrétaire général est très appréciée de ses clients, particulièrement dans les situations de gestion de crise découlant des conflits de travail ou autres affrontements portés sur la place publique.
Me Bernard pratique également le droit du sport. Il donne des conseils stratégiques et juridiques aux fédérations sportives et aux athlètes. Il représente également les autorités antidopage canadiennes, siège au comité disciplinaire des laboratoires de l’Agence mondiale antidopage et a agi comme ombudsman pour l’équipe olympique canadienne aux Jeux olympiques d’hiver et d’été.
Conférencier et formateur très apprécié, il est souvent appelé à s’entretenir des dernières nouveautés en droit du travail ou de l’éducation.
En 2008, il a signé le premier ouvrage de sa carrière en dirigeant l’équipe de Langlois Avocats chargée de la mise à jour de la 6e édition de l’ouvrage Le Droit du travail du Québec, rédigé à l’origine par Robert P. Gagnon. Une 7e édition de l’ouvrage est parue en 2013.
Très impliqué dans le domaine du sport d’excellence, Me Bernard a occupé la fonction d’ombudsman de la délégation canadienne aux Jeux panaméricains de 2007 à Rio de Janeiro ainsi que de 2015 à Toronto. Il a occupé la même fonction aux Jeux olympiques de 2010 à Vancouver, de 2012 à Londres et de 2014 à Sotchi. Il est présentement Président du Conseil d’administration de la Fédération canadienne d’escrime et membre de la Commission juridique de la Fédération internationale d’escrime.
Détails de la formation
LL.B., Université de Montréal, 1993
Distinctions
Domaines de pratique
- Accès à l'information
- Clause de non-concurrence et clause restrictive
- Droit administratif
- Droit du travail et de l'emploi
- Droits et libertés de la personne
- Éducation et droit scolaire
- Litige et règlement de différends
- Normes du travail
- Régimes de retraite et avantages sociaux
- Relations de travail
- Rémunération des cadres de direction
- Santé et sécurité au travail
Industries
Équipes
Publications
Articles
- 2021 – COVID-19 et enseignement à distance de style comodal : ce qu’il faut retenir de la décision Centre de services scolaire du Lac-Témiscamingue et Syndicat de l’enseignement de l’Ungava et de l’Abitibi-Témiscamingue
- 2017 – Gestion d’employés problématiques : appliquer la mesure administrative ou disciplinaire?
- 2014 – Toxicomanie et alcoolisme – Affaire Irving
- 2013 – Service aux élèves handicapés
Nouvelles
Livres
Autres publications
2018 – Collection de droit de l’École du Barreau du Québec – Droit du travail et de l’emploi
2007 – Les antécédents judiciaires des employés du milieu scolaire, dans Développements récents en droit du travail en éducation 2007, Cowansville, éditions Yvon Blais.
1995 – Les récents jugements de la Cour d’appel en matière d’intégration des enfants handicapés, dans Développements récents en droit scolaire 1995, éditions Yvon Blais.
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