Valeurs mobilières

La gestion des titres est désormais sujette à une attention particulière des autorités réglementaires, des investisseurs et du public, et la maîtrise du droit des valeurs mobilières s’avère un incontournable pour toute entreprise œuvrant de près ou de loin sur les marchés financiers.

Notre équipe offre des services juridiques de pointe dans ce domaine singulier et bénéficie d’une spécialisation dans les champs de pratique ayant trait aux litiges relatifs aux valeurs mobilières, les inspections et enquêtes réglementaires (OCRCVM, AMF, ACFM, CSF), les poursuites disciplinaires, administratives et pénales, la conformité réglementaire, et les inscriptions et émissions de valeurs mobilières.

Nos services et notre expertise pointue et diversifiée savent répondre aux besoins spécifiques de nos clients. Nous comprenons leur assujettissement à des obligations multiples administrées par des régulateurs et des organismes d’autoréglementation qui se concertent. Notre équipe sait assister notre clientèle dans son développement et sa croissance en regard du marché élargi des valeurs mobilières.