Gouvernance d'entreprise / Administrateurs et dirigeants

Innovation et excellence – pour de saines pratiques de gouvernance et d’éthique

Face à l’évolution rapide des enjeux de gouvernance et d’éthique ainsi qu’aux préoccupations centrales qu’elles suscitent auprès des acteurs du monde des affaires, des organismes de réglementation, des gouvernements et du public, notre cabinet propose à sa clientèle une équipe d’avocats chevronnés dont l’expérience de dossiers d’envergure et leur implication à des niveaux stratégiques dans différents comités et conseils en font de précieux conseillers pour vous permettre d’atteindre vos objectifs d’affaires.

Les membres de notre équipe Gouvernance d’entreprise / Administrateurs et dirigeants sont à la fine pointe des connaissances et des pratiques courantes en ce domaine, et peuvent intervenir dans plusieurs secteurs d’activités – services financiers, gouvernements, technologies de l’information, manufacturier, assurances, transport maritime et ferroviaire, éducation, travail et emploi, santé, immobilier et coopération, pour n’en nommer que quelques-uns. Ils obtiennent des cotes d’appréciation parmi les plus élevées du répertoire international Martindale Hubbell et sont également reconnus par le répertoire juridique canadien Lexpert® dans leurs champs de pratique respectifs.

De plus, les membres de notre équipe prononcent régulièrement des conférences sur le sujet, sont fréquemment cités dans les médias et offrent des formations adaptées aux besoins de la clientèle.

Expertise

Nous vous offrons, dans ce domaine de pratique, une gamme complète de services et de conseils, concernant :

  • des conseils d’appoint liés aux nouvelles tendances et aux nouveaux enjeux en matière de responsabilité, de transparence et d’examen réglementaire détaillé;
  • des conseils quant aux opérations sur les marchés financiers, y compris les PAPE, les placements secondaires, les opérations de fermeture, les opérations entre apparentés et les offres d’achat;
  • des conseils quant aux exigences de présentation et de communication de l’information importante – annonces financières, communiqués de presse, agissements du conseil d’administration;
  • des conseils sur l’indépendance des administrateurs ou des membres du conseil de votre organisme afin de nous assurer de leur conformité avec les exigences;
  • la composition, la structure, les procédures et le programme de gouvernance des conseils d’administration et de leurs comités, et la planification de la relève;
  • la gestion de crise;
  • la préparation des assemblées des actionnaires, des réunions de conseils d’administration et des réunions de comités;
  • l’élaboration de politiques et de méthodes de conservation de l’information (gestion du savoir et de l’information en entreprise);
  • l’élaboration de processus et de politiques d’entreprise, comprenant des codes de déontologie, des politiques en matière de divulgation et d’information ainsi que la documentation nécessaire à la gestion des risques;
  • l’élaboration des politiques et des règles relatives aux technologies de l’information;
  • l’élaboration de réponses contre les allégations de négligence, les poursuites pour dommages causés à l’environnement, les réclamations en responsabilité civile, la communication de renseignements confidentiels en valeurs mobilières et la fraude fiscale;
  • les litiges entre actionnaires;
  • les litiges et les questions relatives aux risques liés à la réputation;
  • le traitement des questions liées à la vérification, à la rémunération des cadres, des dirigeants et des fiducies d’entreprise, ainsi que les régimes de retraite et programmes incitatifs pour les employés;
  • l’évaluation de performance des hauts dirigeants par le conseil d’administration et l’évaluation de la performance du conseil d’administration;
  • l’évaluation des questions liées à la responsabilité, à l’indemnisation et aux assurances des administrateurs et des dirigeants;
  • un rôle de conseiller auprès de comités indépendants.

Clients types

  • Conseils d’administration;
  • Comités composés d’administrateurs;
  • Cadres supérieurs;
  • Émetteurs assujettis;
  • Entreprises œuvrant dans des secteurs d’activités réglementés;
  • Sociétés ouvertes.

De la stratégie à l’action

En matière de gouvernance et d’éthique, nous comprenons les défis auxquels vous êtes confrontés. Notre expérience, notre compréhension des enjeux, notre capacité d’analyse et nos solutions novatrices vous permettent de bénéficier de saines pratiques de gouvernance et d’éthique établies avec rigueur et transparence. Notre expertise-conseil est toute à votre service.