Marc-André Sansregret

Avocat, Associé - Montréal

Barreau du Québec 2001
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Marc-André Sansregret axe sa pratique sur les litiges civil et commercial souvent complexes et se spécialise notamment dans le litige minier. Il porte par ailleurs un intérêt pour les relations individuelles de travail.

Conseiller stratégique d’expérience, il a acquis une connaissance approfondie des activités opérationnelles d’entreprises appartenant à divers secteurs industriels.

Me Sansregret défend les intérêts de sa clientèle aussi bien devant les tribunaux de première instance que d’appel. Il intervient également devant les cours d’arbitrage et participe fréquemment à des dossiers régis par les règles de l’American Arbitration Association (AAA) et celles de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDCI).

Détails de la formation

2000 – Baccalauréat en droit, B.C.L., Université McGill

2000 – Baccalauréat en droit, LL. B., Université McGill

1996 – Baccalauréat en sciences spécialisées en biochimie (B.sc.), Université de Montréal

Mandats représentatifs

  • Une importante victoire pour Metro dans une affaire d’oppression d’actionnaires minoritaires

    Dans le cadre d’un recours en oppression et annulation d’émission d’actions contre Métro, un des plus importants détaillants en alimentation, Langlois Kronström Desjardins remporte une victoire en Cour supérieure dans un important dossier de défense contre les prétentions d’un groupe de marchands à l’effet que la structure de capital de Metro et la composition du conseil d’administration violent les droits des actionnaires-marchands.

Litige commercial
Ungava Mineral Exploration inc. c. Mullan et Durham, 2008 QCCA 1354
A été l’un des avocats principaux ayant défendu avec succès une réclamation en dommages et intérêts de 50 M$ dans le secteur minier devant toutes les instances de l’appareil judiciaire, y compris la Cour suprême du Canada. Dans cette affaire, la Cour d’appel a rendu une décision ayant valeur de précédent sur le principe d’autorité de la chose jugée.

Litige – devoir de loyauté
Gravino c. Enerchem Transport inc., 2008 QCCA 1820
A aussi été l’un des avocats principaux (avec Me Raynold Langlois c.r.) ayant défendu avec succès une réclamation en dommages dans un litige complexe impliquant le devoir de loyauté et le principe d’appropriation d’une occasion d’affaires par d’anciens dirigeants d’une compagnie, devant toutes les instances de l’appareil judiciaire, y compris la Cour suprême du Canada. Dans cette affaire, la Cour d’appel a aussi rendu une décision ayant valeur de précédent sur le principe du devoir de loyauté, plus précisément sur les critères de l’occasion d’affaires en voie de réalisation.

Implications

Depuis 2004 – Membre du Comité des jeunes diplômés de la Faculté de droit de l’Université McGill

Depuis 2008 – Coprésident du Comité des jeunes diplômés de la Faculté de droit de l’Université McGill

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