Yann Bernard

Avocat, Associé - Montréal

Barreau du Québec 1994
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Me Yann Bernard représente, depuis 1994, des institutions privées et publiques, notamment des commissions scolaires, devant toutes les instances, du tribunal administratif à la Cour suprême du Canada.

La combinaison de ses 17 années d’expérience en pratique privée et de quatre années comme directeur des affaires juridiques et secrétaire général d’importantes commissions scolaires anglophones et francophones lui permet d’offrir à sa clientèle une approche concrète, axée sur les besoins de gestion en milieu scolaire. En outre, il apporte un soin particulier à prodiguer à sa clientèle des conseils qui s’inscrivent à l’intérieur de la stratégie de l’institution.

Me Bernard se démarque particulièrement par sa capacité à comprendre les enjeux souvent complexes reliés au domaine des relations du travail et de l’influence de chaque litige en arbitrage de griefs, en accidents de travail et lésions professionnelles ou autres sur les rapports entre l’employeur et ses employés. Son expérience des médias et des communications acquise à titre de secrétaire général est très appréciée de ses clients, particulièrement dans les situations de gestion de crise découlant des conflits de travail ou autres affrontements portés sur la place publique.

Me Bernard pratique également le droit du sport. Il donne des conseils stratégiques et juridiques aux fédérations sportives et aux athlètes. Il représente également les autorités antidopage canadiennes et agit comme ombudsman pour l’équipe olympique canadienne aux jeux d’hiver et d’été.

Conférencier très apprécié, il est souvent appelé à s’entretenir des dernières nouveautés en droit du travail ou de l’éducation.

En 2008, il a signé le premier ouvrage de sa carrière en dirigeant l’équipe de Langlois avocats chargée de la mise à jour de la 6e édition de l’ouvrage Le Droit du travail du Québec, rédigé à l’origine par Robert P. Gagnon. Une 7e édition de l’ouvrage est parue en 2013.

Très impliqué dans le domaine du sport d’excellence, Me Bernard a occupé la fonction d’ombudsman de la délégation canadienne aux Jeux panaméricains de 2007 à Rio de Janeiro et aux Jeux olympiques de 2010 à Vancouver, de 2012 à Londres et de 2014 à Sotchi.

Publications

Articles

Livres

Autres publications

2007 - Les antécédents judiciaires des employés du milieu scolaire, dans Développements récents en droit du travail en éducation 2007, Cowansville, éditions Yvon Blais.

1995 - Les récents jugements de la Cour d’appel en matière d’intégration des enfants handicapés, dans Développements récents en droit scolaire 1995, éditions Yvon Blais.

Événements

Langlois Formation

Autres

2015 – Conférence sur le respect de la vie privée et de la protection des renseignements personnels dans les établissements d’enseignement privé, Fédération des établissements d’enseignement privés du Québec.

2015 – Conférence sur la négociation d’ententes locales : améliorer les résultats sans porter atteinte au climat.

2010 à 2013 – Conférences sur la jurisprudence en droit scolaire, Fédération des établissements d’enseignement privés du Québec.

2013 - « Le processus de révision de décisions prévu aux articles 9 à 12 L.I.P. », table des secrétaires généraux de la Montérégie et de l’Estrie.

2011 - « La prévention des échecs en droit du travail », présentation au Regroupement des organismes nationaux de loisir et de sport du Québec, conférence prononcée à Montréal, 2 juin 2011.

2010 – Conférence sur les notions et procédures de gestion en matière d’antécédents judiciaires dans le monde scolaire.

2007 – « Notions de droit matrimonial et d’accès à l’information appliquées au contexte de l’école », conférence prononcée à La Sarre à la demande de la Commission scolaire du Lac-Abitibi.

2007 – « Revue de jurisprudence en droit de l’éducation 2006 », conférence prononcée à Drummondville devant les responsables des ressources humaines des écoles membres de la Fédération des établissements d’enseignement privés du Québec.

2007 – « Amendments to the Education Act – Bill 32 », conférence prononcée à Montréal à la demande de la Quebec English School Boards Association.

2006 – « Présentation d’un dossier de mesure disciplinaire à une assemblée de commissaires », conférence prononcée à Québec à la demande de la Commission professionnelle des ressources humaines de l’Association des cadres scolaires du Québec.

2006 – « 2006 Case review in Education », conférence prononcée à Montréal à la demande de la Quebec English School Boards Association.

2006 – « Revue de jurisprudence en droit scolaire 
2005 », conférence prononcée à Québec  à la demande de l’Association des cadres scolaires du Québec.

2001 – « La discrimination à l’école », conférence présentée à Québec pour Lorman Education Services.

2001 – « Disciplinary measures towards a student », conférence prononcée à Montréal pour Medical Educational Services Inc.

2000 – « Handicap et maladie : Une seule et même réalité aux yeux de la loi? », conférence prononcée à Montréal pour Lorman Education Services.

2000 – « La discrimination à l’école – Questions courantes sur le droit scolaire au Québec », conférence prononcée à Montréal pour Lorman Education Services.

1999 – « The new dimensions in the financing of public education », conférence prononcée à Sainte-Adèle pour l’Association des cadres des commissions scolaires anglophones du Québec.

Associations professionnelles

2016 à 2017 - Membre du Comité de Liaison avec la Conférence des arbitres 2016-2017 du Barreau de Montréal

Depuis 2007 – Président de l’organisme Escrime internationale de Montréal

2014 − Ombudsman pour l’équipe olympique canadienne aux Jeux olympique de Sotchi

2012 – Ombudsman pour l’équipe olympique canadienne aux Jeux olympiques de Londres

2010 – Ombusdman pour l’équipe olympique canadienne aux Jeux Olympiques de Vancouver

2007 – Ombudsman pour l’équipe olympique canadienne aux Jeux panaméricains de Rio de Janeiro

2006 à 2011 – Vice-président du Théâtre Aux Écuries

Depuis 2005 – Membre de la Fondation Maxime-Letendre pour les soins en hémato-oncologie

2005 – Secrétaire du comité exécutif de la Commission professionnelle des secrétaires généraux de commissions scolaires du Québec

2004 à 2005 – Vice-président de la Fédération canadienne d’escrime

2000 à 2004 – Président de la Fédération d’escrime du Québec

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