Pascal Archambault

Avocat - Montréal

Barreau du Québec 2013
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Pascal Archambault est avocat au sein du groupe de droit des affaires chez Langlois avocats à Montréal.

Conscient de l’ampleur des investissements et efforts requis pour créer, innover et se protéger en affaires, Me Archambault axe sa pratique sur la résolution des enjeux légaux et opérationnels touchant l’exploitation et la protection des actifs intellectuels et autres éléments immatériels et technologiques essentiels à la réussite et à la continuité en affaires des entreprises modernes.

Il agit ainsi dans divers dossiers commerciaux, en particulier dans les domaines de la propriété intellectuelle et des technologies de l’information, où il représente et conseille des firmes innovantes, des producteurs de contenu, des cybercommerçants, mais également des sociétés et organisations de tout genre. Il rédige, révise et négocie diverses ententes commerciales et offre des conseils et des services juridiques portant sur les technologies exclusives, le cybercommerce, les logiciels-services, les noms de domaine, le droit d’auteur, les marques de commerce, la production et la commercialisation de contenu créatif et de produits culturels, la protection du savoir et des données d’entreprises, les politiques et ententes de confidentialité, etc.

Me Archambault conseille également les clients sur la protection de la vie privée et des renseignements personnels, l’emploi de services infonuagiques, l’application en ligne de la Loi sur la protection du consommateur et de la Charte de la langue française et l’utilisation des médias sociaux, entre autres.

Parfaitement bilingue, Me Archambault parle et écrit l’anglais aussi bien que le français et travaille régulièrement dans les deux langues. 

Détails de la formation

2013 – Barreau du Québec

2012 – B.C.L./LL.B., Baccalauréat intégré en droit civil et common law, Université McGill

Mandats représentatifs

  • Langlois avocats contribue à la transformation de Forestville en Hollywood

    Forestville, une ville en Haute-Côte-Nord, s’est transformée en Hollywood le temps du tournage d’une télésérie adaptée du best-seller La Vérité sur l’affaire Harry Quebert. Ce projet a été rendu possible grâce à la collaboration et l’expertise d’une équipe de Langlois avocats constituée de Mes François Mainguy et Pascal Archambault, respectivement avocat, associé et avocat au cabinet Langlois, qui ont assisté la compagnie propriétaire d’une partie des lieux du tournage dans la mise en place de l’entente entre cette dernière et les producteurs de la série.

  • Rétrospective 2017 des dix mandats de fusions & acquisitions les plus importants de Langlois avocats

    L’expertise de Langlois avocats dans les secteurs des technologies, du transport, de la propriété intellectuelle, du droit du travail, du développement nordique, de l’environnement ainsi qu’en immobilier ont été mises à profit dans le contexte des principaux et plus percutants mandats de fusions et acquisitions dont le cabinet s’est chargé en 2017.

Appel d’offres public — Transport terrestre
Représentation d’un soumissionnaire dans le cadre d’un appel d’offres public pour la prestation de services d’exploitation et d’entretien concernant un réseau de trains de banlieue (un appel d’offres dont la valeur, pour le soumissionnaire retenu, s’élevait à plus de 300 millions de dollars).

Droit des technologies Institution financière
A agi dans le cadre d’une analyse de conformité, conseil contractuel et négociations relatifs à l’encadrement contractuel applicable à l’impartition d’activités bancaires à un tiers fournisseurs exploitant une plateforme nuagique.

Droit des technologies Institution financière
A agi dans le cadre d’une révision complète de gabarit de contrats et autres documents contractuels d’une importante institution financière, en particulier les documents applicables aux acquisitions en TI.

Droit des technologies Ville québécoise, assureur et organismes publics
A représenté la cliente dans le cadre d’une analyse et opinion sur la conformité légale et réglementaire du recours à des services informatiques en mode infonuagique impliquant l’externalisation de données à l’extérieur du Québec et du Canada.

Droit des technologies Assureur canadien
Conseils contractuels et services juridiques (révision, négociation, rédaction) en lien avec diverses ententes (de licence, de services et d’hébergement) dans le cadre d’un projet d’implantation d’une suite d’applications logicielles comportant un volet de traitement et production en mode SAAS, ainsi que du travail de développement lié à des fonctionnalités supplémentaires sur mesure en regard de fonctions et missions essentielles à la continuité des affaires de l’organisation.

Propriété intellectuelle  Divertissement : option et achat — Vente de scénarios originaux
Services-conseils et représentation du détenteur des droits d’auteur dans le cadre de démarches d’option/vente d’œuvres originales (scénarios) auprès de producteurs canadiens et américains.

Action collective — Valeurs mobilières — Mines
Fait partie de l’équipe de la défense dans le cadre d’une importante action collective intentée dans le secteur minier et fondée sur des allégations de fausses déclarations qui auraient été faites dans des prospectus et sur le marché secondaire. 

Litige commercial/bancaire — Droit international privé
A fait partie de l’équipe qui a représenté le séquestre de la Stanford International Bank (SIB) dans le cadre d’une réclamation importante contre une institution financière canadienne à la suite de l’effondrement de SIB et relativement à la fraude de plusieurs milliards de dollars qui y est associée. 

Arbitrage commercial — Coentreprise (joint venture) — Mines
A agi à titre de deuxième avocat principal dans le cadre d’un arbitrage commercial de grande envergure opposant deux sociétés minières relativement au transfert de propriété d’un actif minier et aux termes de l’entente d’option et de coentreprise s’y rapportant. 

Arbitrage commercial  — Construction et contrats de services — Mines
Fait partie de l’équipe chargée de représenter les intérêts d’un producteur minier intermédiaire indépendant dans le cadre d’un litige contractuel de plusieurs millions de dollars soulevant des questions factuelles et juridiques complexes en matière de contrat de services.

Publications

Articles

Autres publications

2017 – « New aggregators: ‘Fair dealing’ exception doesn’t apply to headlines and leads », (article disponible en anglais seulement), coauteur Jean-François De Rico, The Lawyer’s Daily, septembre 2017

2017 – « What the coming trademark changes mean to pharmaceutical industry », (article disponible en anglais seulement), coauteure Elisabeth Neelin, The Lawyer’s Daily, septembre 2017

2016 – « Contractual interpretation in the Quebec context », (article disponible en anglais seulement), coauteur Gerry Apostolatos, Canadian Lawyer, octobre 2016

Événements

Implications

Depuis 2017 – Membre du comité numérique de la Chambre de Commerce et d’Industrie Française au Canada (CCIFC)

2009-2010 – Vice-président, Administration, Association des étudiants en droit de l’Université McGill

Associations professionnelles

Depuis 2018 – Association des juristes pour l’avancement de la vie artistique (AJAVA)

Depuis 2017 – Association canadienne du droit de la technologie (CAN-TECH)

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